Conseil municipal du 2025-03-31

Motreff 31 mars 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

18

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Convention avec le SMAEP - PSC_Prévoyance - Convention de mise à disposition de sevice avec EPCI - Retrait de la délibération 67_2024 - Modification des statuts du SIECE - Subvention marquage routier - Subvention du budget principal au budget lotissement - BP lotissement 2025 - BP eau 2025 - BP Commune 2025 - Fongibilité des crédits - Subventions aux associations 2025 - Tarifs eau - Redevance AELB eau - Location ancien mobilier salle polyvalente - Tarifs salle polyvalente - Approbation du compte administratif 2024_budget lotissement - Approbation du compte administratif 2024_budget eau - Approbation des comptes de gestion 2024_budget eau - Approbation des comptes de gestion 2024_budget commune

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
2024

Tarifs salle polyvalente

2025

Subvention marquage routier

2025

Subvention du budget principal au budget lotissement

2025

BP lotissement 2025

2025

BP eau 2025

2025

BP Commune 2025

2025

Fongibilité des crédits

2025

Subventions aux associations 2025

2025

Tarifs eau

2025

Redevance AELB eau

2025

Location ancien mobilier salle polyvalente

2025

Approbation du compte administratif 2024_budget lotissement

2025

Approbation du compte administratif 2024_budget eau

2025

Approbation des comptes de gestion 2024_budget eau

2025

Approbation des comptes de gestion 2024_budget commune

2025

Tarifs garderie

2025

Tarifs cimetière

2025

Affectation du résultat 2025 budget eau

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Convention avec le SMAEP

2025

Retrait de la délibération 67_2024

2025

Modification des statuts du SIECE

2025

Décision du Maire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

PSC_Prévoyance

Sport 1 délibération
2025

Convention de mise à disposition de sevice avec EPCI

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du 08 janvier 2025

WEB megalis:2025:10376:2025-03-31
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