Conseil municipal du 2024-12-11

Motreff 11 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Annule et remplace la délibération 2024_11 déjà transmise - Annule et remplace la délibération 2024_21 déjà transmise - Prestation Sociale Complémentaire - Motion contre le projet de traité MERCOSUR - Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions - Rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant sur l'activité 2023 - Convention de restauration pour le personnel enseignant et les AESH - Modificatio, du tarif adulte pour la cantine - Projet Chifoumi demande de subvention - Ouverture des crédits d'investissement pour 2025 - Budget Lotissement Décission modificative n1 - Budget Commune Décision Modificative n2 - Modification de la convention avec le garage de Tréogan pour la sécurisation du réseau d'eau potable - Approbation du procès-verbal du 16 octobre 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Annule et remplace la délibération 2024_11 déjà transmise

2024

Annule et remplace la délibération 2024_21 déjà transmise

2024

Motion contre le projet de traité MERCOSUR

2024

Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Ouverture des crédits d'investissement pour 2025

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Modificatio, du tarif adulte pour la cantine

2024

Projet Chifoumi demande de subvention

2024

Budget Lotissement Décission modificative n1

2024

Budget Commune Décision Modificative n2

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant sur l'activité 2023

2024

Modification de la convention avec le garage de Tréogan pour la sécurisation du réseau d'eau potable

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Prestation Sociale Complémentaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention de restauration pour le personnel enseignant et les AESH

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du 16 octobre 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10376:2024-12-11
Ouvrir →

📬 Suivre Motreff

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.