CM

11 décembre 2024

Motreff 14 délibérations

14

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (14)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Annule et remplace la délibération 2024_11 déjà transmise

2024

Annule et remplace la délibération 2024_21 déjà transmise

2024

Motion contre le projet de traité MERCOSUR

2024

Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Ouverture des crédits d'investissement pour 2025

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Modificatio, du tarif adulte pour la cantine

2024

Projet Chifoumi demande de subvention

2024

Budget Lotissement Décission modificative n1

2024

Budget Commune Décision Modificative n2

Environnement 2 délibérations
2024

Rapport aux actionnaires de la SPL Eau du Ponant sur lactivité 2023

2024

Modification de la convention avec le garage de Tréogan pour la s'écurisation du réseau d'eau potable

Social & Santé 1 délibération
2024

Prestation Sociale Complémentaire

Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention de restauration pour le personnel enseignant et les AESH

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du 16 octobre 2024

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