CM
30 octobre 2025
Moûtiers
7 délibérations
7
délibérations
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Ressources humaines
3 délibérations
Classement archives mairie
RESSOURCES HUMAINES : adhésion à la convention de participation risque santé du CDG dIlle-et-Vilaine
PERSONNEL : assurance "prévoyance" - révision
Finances & Budget
2 délibérations
TARIFS COMMUNAUX : cimetière
TARIFS COMMUNAUX : location des salles communales
Autres decisions
1 délibération
ECOLE : participation aux charges de fonctionnement
Urbanisme & Travaux
1 délibération
ACQUISITION : robot tondeuse
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