18 mars 2024
18
délibérations
10
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Approbation des comptes de gestion : budget primitif, lotissements Les Vallées et Les Hautes Vallées
Vote du CA 2023 budget primitif et affectation des résultats
Vote du CA 2023 et affectation des résultats : lotissement Les Vallées
Vote du CA 2023 et affectation des résultats : lotissement Les Hautes Vallées
Vote du BP 2024 : budget primitif
BP 2024 : Les Vallées
Vote BP 2024 : Les Hautes Vallées
IMPOTS DIRECTS LOCAUX : vote des taux 2024
TARIFS COMMUNAUX : location des salles communales
TARIFS COMMUNAUX : location salle des sports
CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF : agrément 2024
PERSONNEL : annulation et création d'un poste
PERSONNEL : modification du tableau des emplois et des effectifs
ACQUISITION DE MATERIEL : autolaveuse
ACQUISITION DE MATERIEL : cintreuse et plieuse
SERVICE DUNE FOURRIERE : convention
SERVICE DUNE FOURRIERE : convention
Aides Sociales Facultatives aux Familles
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