Conseil municipal du 2024-03-18

Moûtiers 18 mars 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - PERSONNEL : modification du tableau des emplois et des effectifs - PERSONNEL : annulation et création d'un poste - AIDES SOCIALES FACULTATIVES AUX FAMILLES - CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF : agrément 2024 - SERVICE D'UNE FOURRIERE : convention - ACQUISITION DE MATERIEL : cintreuse et plieuse - ACQUISITION DE MATERIEL : autolaveuse - TARIFS COMMUNAUX : location salle des sports - TARIFS COMMUNAUX : location des salles communales - IMPOTS DIRECTS LOCAUX : vote des taux 2024 - SERVICE D'UNE FOURRIERE : convention - Vote BP 2024 : Les Hautes Vallées - BP 2024 : Les Vallées - Vote du BP 2024 : budget primitif - Vote du CA 2023 et affectation des résultats : lotissement Les Hautes Vallées - Vote du CA 2023 et affectation des résultats : lotissement Les Vallées - Vote du CA 2023 budget primitif et affectation des résultats - Approbation des comptes de gestion : budget primitif, lotissements Les Vallées et Les Hautes Vallées

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
3022024

Vote du CA 2023 et affectation des résultats : lotissement Les Vallées

4022024

Vote du CA 2023 et affectation des résultats : lotissement Les Hautes Vallées

6022024

BP 2024 : Les Vallées

7022024

Vote BP 2024 : Les Hautes Vallées

8022024

IMPOTS DIRECTS LOCAUX : vote des taux 2024

13022024

SERVICE D'UNE FOURRIERE : convention

13022024

SERVICE D'UNE FOURRIERE : convention

14022024

CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF : agrément 2024

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1022024

Approbation des comptes de gestion : budget primitif, lotissements Les Vallées et Les Hautes Vallées

2022024

Vote du CA 2023 budget primitif et affectation des résultats

5022024

Vote du BP 2024 : budget primitif

9022024

TARIFS COMMUNAUX : location des salles communales

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
11022024

ACQUISITION DE MATERIEL : autolaveuse

12022024

ACQUISITION DE MATERIEL : cintreuse et plieuse

Sport 1 délibération
10022024

TARIFS COMMUNAUX : location salle des sports

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
15022024

AIDES SOCIALES FACULTATIVES AUX FAMILLES

👥 Ressources humaines 1 délibération
16022024

PERSONNEL : annulation et création d'un poste

🌱 Environnement 1 délibération
17022024

PERSONNEL : modification du tableau des emplois et des effectifs

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:28787:2024-03-18
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