18 mars 2024

Moûtiers 18 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations

Vote du CA 2023 et affectation des résultats : lotissement Les Vallées

Vote du CA 2023 et affectation des résultats : lotissement Les Hautes Vallées

BP 2024 : Les Vallées

Vote BP 2024 : Les Hautes Vallées

IMPOTS DIRECTS LOCAUX : vote des taux 2024

SERVICE DUNE FOURRIERE : convention

CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF : agrément 2024

Finances & Budget 4 délibérations

Approbation des comptes de gestion : budget primitif, lotissements Les Vallées et Les Hautes Vallées

Vote du CA 2023 budget primitif et affectation des résultats

Vote du BP 2024 : budget primitif

TARIFS COMMUNAUX : location des salles communales

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

ACQUISITION DE MATERIEL : autolaveuse

ACQUISITION DE MATERIEL : cintreuse et plieuse

Sport 1 délibération

TARIFS COMMUNAUX : location salle des sports

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Aides Sociales Facultatives aux Familles

Ressources humaines 1 délibération

PERSONNEL : annulation et création d'un poste

Environnement 1 délibération

PERSONNEL : modification du tableau des emplois et des effectifs

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