CM
23 janvier 2026
Moûtiers
5 délibérations
5
délibérations
3
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
3 délibérations
AMENDE DE POLICE : création sentier piétonnier
AMENDE DE POLICE : aménagement piétonnier et parking rue de la Broderie
AMENDE DE POLICE : marquage au sol arrêt bus MOVA
Autres decisions
1 délibération
VITRE COMMUNAUTE : modification des statuts
Ressources humaines
1 délibération
CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF : agrément 2026
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