CM
28 novembre 2024
Muel
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
3 délibérations
2024
Projet de CEP
2024
Ouverture ligne de trésorerie
2024
Décisions modificatives n°4 et n°5
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
Convention d'étude 2025 C'ONSULTASSUR
2024
Droit de Préemption — Parcelles AB35/203/204
2024
Droit de Préemption — Parcelle ZV35
Environnement
1 délibération
2024
Reconsidération d'une zone daccélération des énergies renouvelables
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Convention de servitudes ENEDIS / Commune
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