CM
28 novembre 2024
Muel
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
4 délibérations
2024
Projet de CEP
2024
Décisions modificatives n°4 et n°5
2024
Convention d'étude 2025 C'ONSULTASSUR
2024
Convention de servitudes ENEDIS / Commune
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Droit de Préemption — Parcelles AB35/203/204
2024
Droit de Préemption — Parcelle ZV35
Finances & Budget
1 délibération
2024
Ouverture ligne de trésorerie
Environnement
1 délibération
2024
Reconsidération d'une zone daccélération des énergies renouvelables
📬 Suivre Muel
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.