Conseil municipal du 2024-11-28
Muel
28 novembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Projet de CEP
- Ouverture ligne de trésorerie
- Décisions modificatives n°4 et n°5
- Reconsidération dune zone daccélération des énergies renouvelables
- Convention d'étude 2025 CONSULTASSUR
- Droit de Préemption - Parcelles AB35/203/204
- Droit de Préemption - Parcelle ZV35
- Convention de servitudes ENEDIS / Commune
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Autres decisions
4 délibérations
2024
Projet de CEP
2024
Décisions modificatives n°4 et n°5
2024
Convention d'étude 2025 CONSULTASSUR
2024
Convention de servitudes ENEDIS / Commune
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Environnement
3 délibérations
2024
Reconsidération dune zone daccélération des énergies renouvelables
2024
Droit de Préemption — Parcelles AB35/203/204
2024
Droit de Préemption — Parcelle ZV35
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Finances & Budget
1 délibération
2024
Ouverture ligne de trésorerie
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13327:2024-11-28
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