CM

13 décembre 2024

Mun 22 délibérations

22

délibérations

6

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Délibération n°2024 — 070 Conseil municipal du 09.12.2024 Remboursement des frais de mutualisation S'ud Cher et c'ommunication - s'aison c'ulturelle 2023

2024

Délibération n°2024 — 071 Conseil municipal du 09.12.2024 - Adoption des tarifs de la s'oirée du chant des voiles - c'oncert "The Ebony Roots" - 15 Mars 2025 - Eglise Sainte Marie Madeleine

2024

Délibération n°2024 — 069 Conseil municipal du 09.12.2024 Délibération fixant les frais de représentation du Maire - exercice 2024

2024

Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

2024

Délibération n°2024 — 058 Conseil municipal du 09.12.2024 Attribution des subventions bonus aux associations exercice 2024

2024

Délibération n°2024 — 067 Conseil municipal du 09.12.2024 - C'orrection de la décision modificative budgétaire n°1 - budget principal - exercice 2024

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Délibération n°2024 — 076 Conseil municipal du 09.12.2024 Adhésion à la convention c'adre unique - missions et services CDG 37

2024

Délibération n°2024 — 075 Conseil municipal du 09.12.2024 Modification du tableau des emplois permanents - création poste d'agent de maîtrise

2024

Délibération n°2024 — 074 Conseil municipal du 09.12.2024 Délibération fixant l'organisation du temps de travail (modification pour le service de police municipale)

2024

Délibération n°2024 — 073 Conseil municipal du 09.12.2024 Modification du régime indemnitaire du service de police municipale

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Délibération n°2024 — 078 Conseil municipal du 09.12.2024 Adoption de la convention du portail N'omade avec la DDLP (bibliothèque)

2024

Délibération n°2024 — 077 Conseil municipal du 09.12.2024 Adoption de l'accord exprès de c'ollaboration - PACT 2025

2024

Délibération n°2024 — 064 Conseil municipal du 09.12.2024 Rétrocession de voirie et espaces c'ommuns - Lotissement le May - allée des Musiciens

2024

Délibération n°2024 — 060 Conseil municipal du 09.12.2024 - Approbation de la modification du règlement de marché de N'oël

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Délibération n° 2024 — 061 - Conseil Municipal du 09.12.2024 - Avis sur le projet de PLUI arrêté de la CCTEV

2024

Délibération n°2024 — 081 Conseil municipal du 09.12.2024 Approbation du rapport d'activité du service c'ommun de la voirie 2023 de la CC Autour de Chenonceau Bléré

2024

Délibération n°2024 — 058 Conseil municipal du 09.12.2024 - Acquisition véhicule Peugeot 107 DB 082 DZ

Environnement 3 délibérations
2024

Délibération n°2024 — 063 Conseil municipal du 09.12.2024 Avis sur le permis de c'onstruire d'une plateforme l'ogistique par la société L'OGI ESVRES sur la commune d'Esvres-sur-Indre

2024

Délibération n°2024 — 065 Conseil municipal du 09.12.2024 Désignation d'un référent ambroisie

2024

Délibération n°2024 — 059 Conseil municipal du 09.12.2024 - Installation d'un nouveau conseiller municipal de la l'iste Vivre Azay-sur-Cher et Agir pour d'emain

Administration 1 délibération
2024

Délibération n°2024 — 080 Conseil municipal du 09.12.2024 Modification des statuts du S'IEIL - avis sur les adhésions de la CC du C'astelrenaudais et de la CC de L'oches S'ud Touraine

Social & Santé 1 délibération
2024

Délibération n°2024 — 079 Conseil municipal du 09.12.2024 Approbation de la convention AESH relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en s'ituation de handicap

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