9 juin 2024
6
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Délibération n°2024 — 038 Conseil municipal du 03.03.2024 Modification de la convention de mise à disposition des l'ocaux de l'école maternelle au bénéfice de l'activité périscolaire
Délibération n°2024 — 035 Conseil municipal du 03.03.2024 Création d'espaces s'ans tabac d'evant les écoles maternelle et élémentaire
Délibération n°2024 — 035 Conseil municipal du 03.03.2024 Participation à la consultation réalisée par le CDG 37 - mise en place d'une convention de protection sociale complémentaire - risques prévoyan
Délibération n°2024 — 040 Conseil municipal du 03.03.2024 Adoption de la convention de mise à disposition de la d'irection de la c'ommande publique de la CCTEV
Délibération n°2024 — 036 Conseil municipal du 03.03.2024 Adoption des tarifs de restauration scolaire applicables à compter du 1er s'eptembre 2024
Délibération n°2024 — 035 Conseil municipal du 03.03.2024 Adoption de la convention de délégation de c'ompétence d'organisation de transport scolaire AO2 applicable à compter du 1er s'eptembre 2024
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