29 avril 2024
21
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Modif Convention Grpt de commandes Assurances
56 Objectifs et modalités de concertation modification ZAC du Marigny
Assurances Lancement du dossier de consultation
ZA DU MARIGNY — Acquisition parcelle nord RD pour rondpoint desserte
Avenant suivi animation OPAH - SOLIHA
60 DEL Modification Convention Groupement de commandes Assurances
Subvention OTI 2024
Fonds de concours - Jargeau
Fonds de concours — Adoption du règlement
Fonds de concours — Châteauneuf sur Loire
Fonds de concours Seichebrières
Fonds de concours Ouvrouer les champs
Doc Unique ERP MAJ
Doc Unique ERP MAJ
Prime pouvoir dachat
Tableau des effectifs 01 05 2024
Doc Unique ERP MAJ
55 DEL Cession parcelle covoiturage
Serm
Reprise de lOTI — Rapport de lautorité territoriale
Circuits de randonnée pédestre — Convention de jalonnement
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