CM

20 mars 2024

Mun 10 délibérations

10

délibérations

7

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Subvention de fonctionnement aux associations à caractère social

2024

Approbation du budget 2024 des Bergers

2024

Approbation du budget 2024de la Baronnière

2024

Approbation du budget 2024 des Charmes

2024

Vote du compte administratif 2023 des Bergers

2024

Vote du compte administratif 2023 de la Baronnière

2024

Vote du compte administratif 2023 des Charmes

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Modification des autorisation spéciales dabsence avec la prise en compte de dimanches et jours fériés travaillés

2024

Application de la forfaitisation de jours de RTT pour les cadres (agents de catégorie A ou B) dans la définition des cycles de travail

2024

Mise à jour du règlement de formation sur la valeur d'une journée de formation

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