29 janvier 2024
22
délibérations
13
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Budget principal 2024
Budget Principal 2024
Initiative Loiret VF
05 Budget annexe Marigny VF
Garantie emprunt Valloire
Dsc Vf
Taux de fiscalité VF
SPANC pénalité absence-refus
Budget annexe TOURISME 2024
Budget annexe ZAC ST Germain 2024
Budget annexe ZAC Loges 2024
Budget annexe SPANC 2024
Autorisation de programme
Désignation délégués Commission
Convention Prudhomme digue CSL
Convention CSL digue
Etat annuel des indemnités élus
Règlement intérieur VF
Tableau des effectifs VF
Groupement assurances AMO VF
Niveaux de protection
ZAC des Loges Concept Ty
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