5 mai 2025
18
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (18)
Demande de subvention CPER 2021 — 2027 - Construction d'une structure d'exercice regroupé - Maison de S'anté Pluriprofessionnelle Emile Morin
Délibération n° 2025_027 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption des tarifs du restaurant scolaire applicables à compter du 1er s'eptembre 2025
Délibération n° 2025_024 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux associations - CCAS et régularisation des subventions bonus 2024
Délibération n° 2025_022 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Affectation du résultat 2024 - budget principal
Délibération n° 2025_025 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Admission en n'on-valeur arrêtée à la d'ate du 08 j'anvier 2025 pour un montant de 31,00 (exercice 2022)
Délibération n° 2025_023 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Approbation du budget s'upplémentaire 2025 - budget principal
Délibération n° 2025_021 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption du compte administratif 2024 - budget principal
Avenant de transfert de la maîtrise doeuvre des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de lAvenue de Vierzon à Lamotte-Beuvron
Avenant transfert marché de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de lAvenue de Vierzon à Lamotte-Beuvron
Délibération n° 2025_016 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Désignation pour la déclaration préalable à d'époser pour le projet de changement de menuiseries sur la propriété de M. J'anick ALARY - Ma
Délibération n° 2025_015 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis sur le projet de modification n°4 du PLU d'Esvres-sur-Indre
Délibération n° 2025_019 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Approbation de la convention d'occupation temporaire du d'omaine public pour le foodtruck Smart and Snack
Délibération n° 2025_013 du Conseil municipal du 28 avril 2025 C'omplément apporté à la délibération n°2024-053 du Conseil municipal - principes d'usage des s'alles communales
Délibération n° 2025_012 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis favorable et autorisation d'onnée au Maire pour procéder à l'achat d'un véhicule de transport des S'éniors
Délibération n° 2025_011 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Création d'une régie de transport public (activité de transport des s'éniors du CCAS reprise par la Commune d'Azay-sur-Cher)
Délibération n° 2025_017 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption de la convention de groupement de l'appel à projet C'ITEO tri hors foyers 2024
Délibération n° 2025_014 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis sur le d'ocument c'adre identifiant les surfaces s'usceptibles d'accueillir des installations photovoltaïques au s'ol proposé par la Ch
Délibération n° 2025_018 du Conseil municipal du 28 avril 2025 convention de mandat au S'IEIL procédure d'appel à initiative privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques
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