Conseil municipal du 2025-05-05

Mun 5 mai 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Avenant de transfert de la maîtrise d'oeuvre des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de l'Avenue de Vierzo - Avenant transfert marché de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de l'Avenue de Vierzon à Lamotte-Beuvron - Demande de subvention CPER 2021-2027 - Construction d'une structure d'exercice regroupé - Maison de Santé Pluriprofessio - Délibération n° 2025_027 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption des tarifs du restaurant scolaire applicables à - Délibération n° 2025_024 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux a - Délibération n° 2025_022 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Affectation du résultat 2024 - budget principal - Délibération n° 2025_025 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Admission en non-valeur arrêtée à la date du 08 janvier - Délibération n° 2025_023 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Approbation du budget supplémentaire 2025 - budget princ - Délibération n° 2025_021 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption du compte administratif 2024 - budget principal - Délibération n° 2025_016 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Désignation pour la déclaration préalable à déposer pour - Délibération n° 2025_019 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Approbation de la convention d'occupation temporaire du - Délibération n° 2025_018 du Conseil municipal du 28 avril 2025 convention de mandat au SIEIL procédure d'appel à initia - Délibération n° 2025_012 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis favorable et autorisation donnée au Maire pour proc - Délibération n° 2025_017 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption de la convention de groupement de l'appel à pro - Délibération n° 2025_013 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Complément apporté à la délibération n°2024-053 du Conse - Délibération n° 2025_011 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Création d'une régie de transport public (activité de tr - Délibération n° 2025_015 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis sur le projet de modification n°4 du PLU d'Esvres-s - Délibération n° 2025_014 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis sur le document cadre identifiant les surfaces susc

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Demande de subvention CPER 2021 — 2027 - Construction d'une structure d'exercice regroupé - Maison de Santé Pluriprofessionnelle Emile Morin

2025

Délibération n° 2025_027 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption des tarifs du restaurant scolaire applicables à compter du 1er septembre 2025

2025

Délibération n° 2025_024 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux associations - CCAS et régularisation des subventions bonus 2024

2025

Délibération n° 2025_022 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Affectation du résultat 2024 - budget principal

2025

Délibération n° 2025_025 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Admission en non-valeur arrêtée à la date du 08 janvier 2025 pour un montant de 31,00 (exercice 2022)

2025

Délibération n° 2025_023 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Approbation du budget supplémentaire 2025 - budget principal

2025

Délibération n° 2025_021 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption du compte administratif 2024 - budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Avenant de transfert de la maîtrise d'oeuvre des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de l'Avenue de Vierzon à Lamotte-Beuvron

2025

Avenant transfert marché de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de l'Avenue de Vierzon à Lamotte-Beuvron

2025

Délibération n° 2025_016 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Désignation pour la déclaration préalable à déposer pour le projet de changement de menuiseries sur la propriété de M. Janick ALARY - Ma

2025

Délibération n° 2025_015 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis sur le projet de modification n°4 du PLU d'Esvres-sur-Indre

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Délibération n° 2025_019 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour le foodtruck Smart and Snack

2025

Délibération n° 2025_013 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Complément apporté à la délibération n°2024-053 du Conseil municipal - principes d'usage des salles communales

Sport 2 délibérations
2025

Délibération n° 2025_012 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis favorable et autorisation donnée au Maire pour procéder à l'achat d'un véhicule de transport des Séniors

2025

Délibération n° 2025_011 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Création d'une régie de transport public (activité de transport des séniors du CCAS reprise par la Commune d'Azay-sur-Cher)

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Délibération n° 2025_017 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Adoption de la convention de groupement de l'appel à projet CITEO tri hors foyers 2024

2025

Délibération n° 2025_014 du Conseil municipal du 28 avril 2025 Avis sur le document cadre identifiant les surfaces susceptibles d'accueillir des installations photovoltaïques au sol proposé par la Ch

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Délibération n° 2025_018 du Conseil municipal du 28 avril 2025 convention de mandat au SIEIL procédure d'appel à initiative privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques

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