CM

27 janvier 2025

Mun 21 délibérations

21

délibérations

15

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 15 délibérations
2025

Vote des autorisations de programme

2025

Tarifs des équipements aquatiques — Entrées et activités

2025

Budget primitif 2025 — Budget annexe SPANC

2025

Valloire Habitat — 2 rue des Bateliers à Jargeau - Garantie demprunt

2025

D'otation de solidarité c'ommunautaire 2025

2025

Convention Plan Loire IV — Travaux de réhabilitation du déversoir de Jargeau et gestion des surverses de la digue du Val dOrléans - Avenant

2025

Budget primitif 2025 — Budget annexe ZAC des Loges

2025

Gymnase intercommunal sur la commune de Saint Martin dAbbat - Demande de subvention

2025

Budget primitif 2025 — Budget annexe ZA MARIGNY

2025

Taux de fiscalité 2025

2025

Tarif d'utilisation de l'eau potable appliqué sur laire d'accueil des gens du voyage à Châteauneuf-sur-Loire

2025

Vote des autorisations de programmes

2025

Budget primitif 2025 — Budget ZA St Germain

2025

Budget primitif 2025 — Budget annexe tourisme

2025

Budget primitif 2025 — Budget principal

Autres decisions 2 délibérations
2025

Commune de Saint Martin dAbbat — Intervention de lEPFLI - Avis à émettre

2025

Indemnités de fonction du Président et des Vice-Président pour l'année 2024

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs au 1er février 2025

2025

Prestation daction sociale en faveur des agents - Maintien et actualisations des taux à compter du 1er janvier 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Marché de vidange des installations d'assainissements non collectifs - Lancements de la consultation

Sport 1 délibération
2025

Liste des équipements sportifs d'intérêt communautaire - Modification

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