27 janvier 2025
21
délibérations
15
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Vote des autorisations de programme
Tarifs des équipements aquatiques — Entrées et activités
Budget primitif 2025 — Budget annexe SPANC
Valloire Habitat — 2 rue des Bateliers à Jargeau - Garantie demprunt
D'otation de solidarité c'ommunautaire 2025
Convention Plan Loire IV — Travaux de réhabilitation du déversoir de Jargeau et gestion des surverses de la digue du Val dOrléans - Avenant
Budget primitif 2025 — Budget annexe ZAC des Loges
Gymnase intercommunal sur la commune de Saint Martin dAbbat - Demande de subvention
Budget primitif 2025 — Budget annexe ZA MARIGNY
Taux de fiscalité 2025
Tarif d'utilisation de l'eau potable appliqué sur laire d'accueil des gens du voyage à Châteauneuf-sur-Loire
Vote des autorisations de programmes
Budget primitif 2025 — Budget ZA St Germain
Budget primitif 2025 — Budget annexe tourisme
Budget primitif 2025 — Budget principal
Commune de Saint Martin dAbbat — Intervention de lEPFLI - Avis à émettre
Indemnités de fonction du Président et des Vice-Président pour l'année 2024
Modification du tableau des effectifs au 1er février 2025
Prestation daction sociale en faveur des agents - Maintien et actualisations des taux à compter du 1er janvier 2025
Marché de vidange des installations d'assainissements non collectifs - Lancements de la consultation
Liste des équipements sportifs d'intérêt communautaire - Modification
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