Conseil municipal du 2026-03-04

Mun 4 mars 2026 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'ANIMATION DE LA MARQUE SOLOGNE - CONVENTION POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'ANIMATION DE LA MARQUE SOLOGNE - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR L'EXERCICE 2026 - INSTAURATION D'UN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL, À L'ISSUE DE L'APPROBATION DU PLUI - APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DU 17 DÉCEMBRE 2025

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2610

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR L'EXERCICE 2026

2611

CONVENTION POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'ANIMATION DE LA MARQUE SOLOGNE

2612

CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT ET L'ANIMATION DE LA MARQUE SOLOGNE

📄 Autres decisions 1 délibération
2601

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DU 17 DÉCEMBRE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2602

INSTAURATION D'UN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LE TERRITOIRE INTERCOMMUNAL, À L'ISSUE DE L'APPROBATION DU PLUI

WEB recia:2026:25666:2026-03-04
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