Conseil municipal du 2026-03-02

Marché d'entretien ménager des bâtiments communautaires - Avenant n°1

Chambre de Commerce et d'Industrie du Loiret - Contrat de prestation de service pour une action de sensibilisation à la création / reprise d'entreprise

Maison de Santé Pluridisciplinaire à Sandillon - Extension et réaménagement - Marché de maitrise d'uvre - Avenant n°1 et 2

Maison de Santé Pluridisciplinaire à Sandillon - Projet d'extension - Attribution des marchés de travaux

Centre Régional de Santé à Jargeau — Marché de Travaux - Lot n°1 Gros uvre /Démolition - Avenant N°1

Travaux de restructuration du Centre Régional de Santé sur la commune de Jargeau - Attribution du lot n°4 - Ravalement de façades

Convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation de travaux d'entretien de voiries

Abords du collège Clos Ferbois à Jargeau - Travaux en maitrise d'ouvrage unique avec la commune de Jargeau - Attribution du marché de maitrise d'uvre

Travaux d'aménagement d'une voie verte entre Vienne en Val et Tigy-Consultation pour les travaux - Lancement de la consultation

Délibération Commune de Sully la Chapelle Projet de portage foncier par l'EPFLI-Avis à émettre

Aire d'accueil des gens du voyage à Châteauneuf sur Loire - Régularisation des écritures comptables

Fonds de concours aux communes — Commune de Sandillon

France Loire — 12 Logements route d'Orléans à Darvoy - Garantie d'emprunt

Convention d'adhésion à la mission retraite du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret - Modification des tarifs - Approbation

Fixation des tarifs pour l'entretien des installations d'assainissement non collectif

Adoption des tarifs de la boutique de l'Office de Tourisme Intercommunal Val de Loire & Forêt d'Orléans - (nouveaux produits et mise à jour tarifaire)

Délib n° CCAS_2026_02 Affectation du résultat

DELIBERATION 2026.02.03 ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE ASPT18

Protection fonctionnelle du Président

Indemnités de fonction du Président

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage du second fauchage de printemps sur les systèmes d'endiguement d'Orléans et Bou (2026-2028)

SIBCCA - Modification des statuts portant sur la composition du comité syndical - Approbation

Modification du prix de cession des terrains de la ZAE des LOGES à Fay aux Loges et de la ZAE Saint Germain à Vienne en Val

Tarif d'occupation appliqué sur l'aire d'accueil des gens du voyage à Châteauneuf sur Loire

Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2026

Engagement de la procédure d'inventaire et de consultation des Zones d'activités économiques ( ZAE), mise en place par la Loi Climat & Résilience