2 mars 2026

Marché d'entretien ménager des bâtiments communautaires - Avenant n°1

Chambre de Commerce et d'Industrie du Loiret - Contrat de prestation de service pour une action de s'ensibilisation à la création / reprise d'entreprise

Maison de Santé Pluridisciplinaire à Sandillon - Extension et réaménagement - Marché de maitrise duvre - Avenant n°1 et 2

Maison de Santé Pluridisciplinaire à Sandillon - Projet d'extension - Attribution des marchés de travaux

Centre Régional de Santé à Jargeau — Marché de Travaux - Lot n°1 Gros uvre /Démolition - Avenant N°1

Travaux de restructuration du Centre Régional de Santé sur la commune de Jargeau - Attribution du lot n°4 - Ravalement de façades

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande pour la réalisation de travaux d'entretien de voiries

Abords du collège Clos Ferbois à Jargeau - Travaux en maitrise douvrage unique avec la commune de Jargeau - Attribution du marché de maitrise duvre

Travaux d'aménagement d'une voie verte entre Vienne en Val et Tigy-Consultation pour les travaux - Lancement de la consultation

Délibération Commune de Sully la Chapelle Projet de portage foncier par lEPFLI-Avis à émettre

Aire d'accueil des gens du voyage à Châteauneuf sur Loire - Régularisation des écritures comptables

Fonds de concours aux communes — Commune de Sandillon

France Loire — 12 Logements route dOrléans à Darvoy - Garantie demprunt

Convention d'adhésion à la mission retraite du C'entre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret - Modification des tarifs - Approbation

Fixation des tarifs pour l'entretien des installations d'assainissement non collectif

Adoption des tarifs de la boutique de lOffice de Tourisme Intercommunal Val de Loire & Forêt dOrléans - (nouveaux produits et mise à jour tarifaire)

Délib n° CCAS 2026 02 Affectation du résultat

Deliberation 2026.02.03 Adhesion au Service de Medecine Preventive Aspt18

Protection fonctionnelle du Président

Indemnités de fonction du Président

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage du s'econd fauchage de printemps sur les systèmes d'endiguement d'Orléans et Bou (2026-2028)

SIBCCA - Modification des statuts portant sur la composition du comité syndical - Approbation

Modification du prix de cession des terrains de la ZAE des LOGES à Fay aux Loges et de la ZAE Saint Germain à Vienne en Val

Tarif doccupation appliqué sur laire d'accueil des gens du voyage à Châteauneuf sur Loire

Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2026

Engagement de la procédure dinventaire et de consultation des Zones d'activités économiques ( ZAE), mise en place par la Loi Climat & Résilience