Conseil municipal du 2026-01-26

Mun 26 janvier 2026 24 délibérations
Document source

24

délibérations

19

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre départemental de gestion de la fonction publique terri - Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) 2026-2032 - Subvention FEDER - Indemnités de fonction du président et des Vice-Président pour l'année 2025 - Mise en place d'une offre de covoiturage via Blablacar Daily sur le territoire de la CCL - Aides économiques - Attribution d'aides à l'investissement immobilier - SAS ETIQUETTES RC - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL - Espace France RENOV - Aides économiques - Attribution d'aides en faveur des Très Petites Entreprises - Fonds partenarial Economique de Proximi - Aides économiques - Attribution d'aides en faveur des Très Petites Entreprises - Fonds partenarial Economique de Proximi - Amicale du personnel de la CCL - Subvention 2026 - Fonds de concours aux communes - Commune de Sully la Chapelle - Fonds de concours aux communes - Communes de Combreux - Octobre rose - Animation organisées par la CCL - Reversement des bénéfices - Piscine intercommunales - Tarifs - Attribution de compensation 2026 - Dotation de solidarité communautaire 2026 - Taux de fiscalité 2026 - Budget primitif 2026 de la ZA du Marigny - Vote des autorisations de programme - Budget primitif 2026 de la ZA Saint Germain - Budget primitif 2026 de la ZAC des Loges

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2026

Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) 2026-2032 - Subvention FEDER

2026

Aides économiques — Attribution d'aides à l'investissement immobilier - SAS ETIQUETTES RC

2026

Aides économiques — Attribution d'aides en faveur des Très Petites Entreprises - Fonds partenarial Economique de Proximité - Grignote et RONRON

2026

Aides économiques — Attribution d'aides en faveur des Très Petites Entreprises - Fonds partenarial Economique de Proximité - El MACHARD YOAN

2026

Amicale du personnel de la CCL — Subvention 2026

2026

Fonds de concours aux communes — Commune de Sully la Chapelle

2026

Fonds de concours aux communes — Communes de Combreux

2026

Octobre rose — Animation organisées par la CCL - Reversement des bénéfices

2026

Piscine intercommunales - Tarifs

2026

Attribution de compensation 2026

2026

Dotation de solidarité communautaire 2026

2026

Taux de fiscalité 2026

2026

Budget primitif 2026 de la ZA du Marigny

2026

Vote des autorisations de programme

2026

Budget primitif 2026 de la ZA Saint Germain

2026

Budget primitif 2026 de la ZAC des Loges

2026

Budget primitif 2026 du budget annexe TOURISME

2026

Budget primitif 2026 du SPANC

2026

Budget primitif 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Indemnités de fonction du président et des Vice-Président pour l'année 2025

2026

Mise en place d'une offre de covoiturage via Blablacar Daily sur le territoire de la CCL

🤝 Vie associative 2 délibérations
2026

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADIL - Espace France RENOV

2026

Motion de soutien au monde agricole

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret - Renouvellement

WEB recia:2026:25666:2026-01-26
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