15 mai 2023

Convention de gestion avec le Département relative à l'aménagement d'un plateau s'urélevé - c'arrefour rue du Croisic/rue de Verdun

Convention de prestation de service danalyses rapides de la qualité des eaux de baignade

Convention de gestion des algues vertes échouées sur les plages

Convention de mise en place d'un c'orrespondant J'ustice-Ville

Convention de gestion avec le Département relative à l'aménagement d'un plateau s'urélevé - c'arrefour rue des Etaux/rue des Trembles

PEDT 2023 — 2026 : renouvellement

Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie

Convention de formation au l'ogiciel de marchés publics avec la commune dHerbignac

Convention c'adre pour la mutualisation de services entre C'ap Atlantique et la commune

Subvention à lOGEC 2023 — coût par élève

Taxe de séjour : tarifs applicables pour 2024

Participation financière des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de Batz-sur-Mer (année scolaire 2022-2023)

D'écentralisation de la police de la publicité à compter du 1er j'uin 2024

Tarifs municipaux du service enfance — jeunesse et affaires scolaires - Année scolaire 2023-2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Badminton Club Mendulphin pour la sportive Milena SURREAU

Salle de sport — dénomination

Déclassement et cession de la parcelle AL 87 sise 10 route de Ker Jacot

Règlement intérieur des services Enfance Jeunesse et affaires scolaires

Création d'emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité