16 septembre 2024
14
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Partenariat entre loffice de tourisme et les socioprofessionnels du tourisme pour 2025
Demande de fonds de c'oncours "modernisation d'équipements structurants" auprès de C'ap Atlantique au titre de l'exercice 2024
Projet de renforcement réglementaire de la Réserve de chasse et de faune sauvage (RCFS) des traicts du Croisic : avis du conseil municipal
Candidature au dispositif régional "Centres anciens protégés" pour les Petites Cités de caractère - période 2025-2027
Organisation du recensement de la population - détermination des emplois affectés
Protection sociale complémentaire — conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Mise à jour du tableau des effectifs — création d'un poste au titre de la promotion interne
Délibération instituant le nouveau régime indemnitaire de la police municipale
Incorporation des biens sans maitre dans le domaine communal - ouverture de la phase de recherche
Avenant à la convention d'utilisation des centres aquatiques de Cap Atlantique et de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves
Autorisation dintervention de vacataires au Centre municipal de santé
Election d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission
Représentations municipales, extra — municipales, intercommunalité et organismes extérieurs : modificatif
Nouveau rapport thématique régional de synthèse de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du trait de cote de 2011 à 2023
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