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16 septembre 2024

Mun 14 délibérations

14

délibérations

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Partenariat entre loffice de tourisme et les socioprofessionnels du tourisme pour 2025

2024

Demande de fonds de c'oncours "modernisation d'équipements structurants" auprès de C'ap Atlantique au titre de l'exercice 2024

2024

Projet de renforcement réglementaire de la Réserve de chasse et de faune sauvage (RCFS) des traicts du Croisic : avis du conseil municipal

2024

Candidature au dispositif régional "Centres anciens protégés" pour les Petites Cités de caractère - période 2025-2027

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Organisation du recensement de la population - détermination des emplois affectés

2024

Protection sociale complémentaire — conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

2024

Mise à jour du tableau des effectifs — création d'un poste au titre de la promotion interne

2024

Délibération instituant le nouveau régime indemnitaire de la police municipale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Incorporation des biens sans maitre dans le domaine communal - ouverture de la phase de recherche

2024

Avenant à la convention d'utilisation des centres aquatiques de Cap Atlantique et de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves

Social & Santé 1 délibération
2024

Autorisation dintervention de vacataires au Centre municipal de santé

Administration 1 délibération
2024

Election d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission

Sécurité 1 délibération
2024

Représentations municipales, extra — municipales, intercommunalité et organismes extérieurs : modificatif

Environnement 1 délibération
2024

Nouveau rapport thématique régional de synthèse de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du trait de cote de 2011 à 2023

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