Conseil municipal du 2026-03-02

Mun 2 mars 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Maintien de l'organisation de la semaine scolaire à 4 jours - Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier du SDIS 44 - Convention de partenariat pour le transport des élèves pour la voile scolaire en classe de CM2 - Classement de parcelles dans le domaine public communal et dénomination d'un chemin - Participation financière des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de la commune - année scolaire - Convention de mise à disposition de moyens communaux et intercommunaux en période de crise dans le cadre du Plan Interco - Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie - Tarifs municipaux 2026 - modificatif n°1 - Subvention à l'OGEC 2026 - coût par élève

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier du SDIS 44

2026

Convention de partenariat pour le transport des élèves pour la voile scolaire en classe de CM2

2026

Convention de mise à disposition de moyens communaux et intercommunaux en période de crise dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo

2026

Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un logement pour le renfort saisonnier de la gendarmerie

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Participation financière des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles de la commune - année scolaire 2025-2026

2026

Tarifs municipaux 2026 — modificatif n°1

2026

Subvention à l'OGEC 2026 — coût par élève

🎓 Éducation 1 délibération
2026

Maintien de l'organisation de la semaine scolaire à 4 jours

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Classement de parcelles dans le domaine public communal et dénomination d'un chemin

WEB capatlantique:214400103_deliberation_liste:2026-03-02
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