CM

30 mars 2026

Mun 22 délibérations

22

délibérations

8

Autres decisions

3

Événementiel & Tourisme

2

Social & Santé

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Délibérations (22)

Autres decisions 8 délibérations
2026

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

2026

Indemnités de fonction des élus

2026

Désignation d'un référent déontologue de lélu local

2026

Désignation des membres de la CAO

2026

Désignation des représentants au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise

2026

Désignation des représentants de la commune au sein de lOGEC

2026

Désignation des membres de la CDSP

2026

Désignation des membres du comité du suivi du camping

Événementiel & Tourisme 3 délibérations
2026

Mise à jour des statuts du conseil d'exploitation de loffice de tourisme

2026

Indemnités de fonction des élus — majoration au titre de la station de tourisme

2026

Désignation des membres du conseil d'exploitation de loffice de tourisme

Social & Santé 2 délibérations
2026

Fixation du nombre dadministrateurs au conseil dadministration du CCAS

2026

Désignation des représentants du conseil municipal au conseil dadministration du CCAS

Éducation 2 délibérations
2026

Désignation des membres du comité de gestion de l'école de voile

2026

Désignation des représentants de la commune au Conseil d'école Alain Boutle

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Convention de partenariat entre la commune et Cap Atlantique pour lexposition des oeuvres de John Howe

2026

Adhésion à la convention de participation à la prestation chômage auprès du CDG de Vendée pour les collectivités affiliées au CDG 44

Administration 1 délibération
2026

Délégation du conseil municipal au maire

Ressources humaines 1 délibération
2026

Droit à la formation des élus

Environnement 1 délibération
2026

Désignation des représentants à Territoire d'énergie Loire-Atlantique (TE44)

Finances & Budget 1 délibération
2026

Règlement budgétaire et financier (RBF)

Sécurité 1 délibération
2026

Création des commissions municipales et désignation de leurs membres

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