Conseil municipal du 2026-03-30

Mun 30 mars 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

8

Autres decisions

3

Événementiel & Tourisme

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Délégation du conseil municipal au maire - Fixation du nombre d'administrateurs au conseil d'administration du CCAS - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal - Indemnités de fonction des élus - Droit à la formation des élus - Mise à jour des statuts du conseil d'exploitation de l'office de tourisme - Désignation d'un référent déontologue de l'élu local - Désignation des membres du comité de gestion de l'école de voile - Désignation des membres de la CAO - Désignation des représentants à Territoire d'énergie Loire-Atlantique (TE44) - Désignation des représentants de la commune au Conseil d'école Alain Boutle - Convention de partenariat entre la commune et Cap Atlantique pour l'exposition des oeuvres de John Howe - Désignation des représentants au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise - Désignation des représentants de la commune au sein de l'OGEC - Règlement budgétaire et financier (RBF) - Indemnités de fonction des élus - majoration au titre de la station de tourisme - Désignation des membres de la CDSP - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS - Création des commissions municipales et désignation de leurs membres - Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'office de tourisme

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2026

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

2026

Indemnités de fonction des élus

2026

Désignation d'un référent déontologue de l'élu local

2026

Désignation des membres de la CAO

2026

Désignation des représentants au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise

2026

Désignation des représentants de la commune au sein de l'OGEC

2026

Désignation des membres de la CDSP

2026

Désignation des membres du comité du suivi du camping

🎉 Événementiel & Tourisme 3 délibérations
2026

Mise à jour des statuts du conseil d'exploitation de l'office de tourisme

2026

Indemnités de fonction des élus — majoration au titre de la station de tourisme

2026

Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'office de tourisme

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

Fixation du nombre d'administrateurs au conseil d'administration du CCAS

2026

Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS

🎓 Éducation 2 délibérations
2026

Désignation des membres du comité de gestion de l'école de voile

2026

Désignation des représentants de la commune au Conseil d'école Alain Boutle

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Convention de partenariat entre la commune et Cap Atlantique pour l'exposition des oeuvres de John Howe

2026

Adhésion à la convention de participation à la prestation chômage auprès du CDG de Vendée pour les collectivités affiliées au CDG 44

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Délégation du conseil municipal au maire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Droit à la formation des élus

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Désignation des représentants à Territoire d'énergie Loire-Atlantique (TE44)

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Règlement budgétaire et financier (RBF)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Création des commissions municipales et désignation de leurs membres

WEB capatlantique:214400103_deliberation_liste:2026-03-30
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