15 novembre 2021
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
103 Convention doccupation avec le Conseil départemental 44 dans le cadre de l'aménagement du rond-point de Kermoisan
104 Dénomination de la place de la Gare et numérotation du Centre Municipal de Santé
102 Convention de partenariat avec la médiathèque
105 Convention de mise à disposition de ladministrateur métier ADS (Autorisation du Droit des sols) entre Cap Atlantique
100 Tarifs municipaux 2021 : modification n°4
99 route de la pigeonnière : approbation du plan de financement
101 Budget 2021 : Admission en non-valeur
106 Mise à jour du tableau des effectifs - création de poste Centre municipal de santé
107 Communication des rapports d'activité annuels sur leau, lassainissement, la gestion des déchets et la gestion des piscines
98 Motion portant sur le projet de règlement européen de Label Bio pour le sel
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