28 octobre 2024
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention de partenariat 2024 — 2027 entre la médiathèque et les établissements scolaires
DSP camping Les Paludiers : approbation des tarifs 2025
DSP camping Les Paludiers : compte rendu annuel à la collectivité 2023
Ecole de formation intercommunale
Convention de mise à disposition gracieuse des locaux du centre municipal de santé pour exposition des oeuvres de l'association "Atelier des peintres du Bourg de Batz"
Approbation du rapport de concession GRDF 2023
Rapport triennal local de suivi de lartificialisation des sols
Cap Atlantique : rapports annuels sur leau, lassainissement, la gestion des déchets et piscines
Budget : modification de crédits n°1
Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiements
Tracé Vélocéan : avis du Conseil municipal
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