CM

30 septembre 2021

Mun 18 délibérations

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

4

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Travaux courants de voirie du 25/06/2020 au 25/06/2024 Accord cadre 2021STDU01TR04 à bons de commande sur 4 ans. AVENANT 1 - Ajout de prix nouveaux

CONVENTION de partenariat multipartite — AAP Merisier - Paul LESAGE Mise en œuvre du programme Certificat dEconomie dEnergie (CEE) - Action des Collectivités Territoriales pour lefficacité energéti

Avis de la commune sur le projet de modification du simplifiée n°1 du SCoT de Cap Atlantique

Règlement commission extra — municipale « Centre culturel »

Règlement commission extra — municipale « Les Korrigans »

Ressources humaines 5 délibérations

Agrément service civique

Convention de mise à disposition de personnel à l'association Union Sportive La Baule – Le Pouliguen - Saison 2021-2022

Création d'emplois permanents

Contrat d'apprentissage

Charte Chambre des Métiers et de l'Artisanat

Finances & Budget 4 délibérations

Projets de renaturation sur les sites du Clos Cario et de la plaine de jeux de Cramphore - dispositif « Renaturer » du Département de Loire-Atlantique

SUBVENTIONS — Création d'un espace boisé en milieu urbain. Plaine de jeux de "CRAMPHORE". Projet environnemental et participatif. Subventions : - CAP Atlantique : Fonds de concours 2021, et Contrat Ré

Exonération partielle de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les baux réels solidaires

Exonération de deux ans de la taxe foncière propriétés bâties des constructions nouvelles

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)

Règlement des cimetières

Environnement 1 délibération

Mise en place d'un contrat Loire Atlantique Nature (CLAN) - Site Public - avec le Conseil Départemental de Loire Atlantique

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Règlement intérieur Accueil périscolaire et de loisirs « La Caravelle »

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