26 novembre 2021
13
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
DECISIONS MODIFICATIVES : Budget principal
Convention tripartite de financement pour l'élaboration du plan guide de la ville du Pouliguen
Augmentation en capital Loire — Atlantique Développement
Subvention LCCP
Construction d'une MÉDIATHÈQUE et rénovation énergétique de l'ecole "Paul L'ESAGE"-Opération "Cœur de Bourg" et "MERISIER" L'ancement du c'oncours de maîtrise d'œuvre. Désignation du j'ury de c'oncours -
Règlement de la commission extra — municipale « C'entre c'ulturel »
Règlement de la commission extra — municipale « Les Korrigans »
Cession de la parcelle communale AE n°728 s'ituée rue Saint-N'icolas
Règlement des cimetières
Motion de la Ville du Pouliguen Relative au Label «agriculture Biologique » pour le Sel
CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des DECHETS pour l'exercice 2020
CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'EAU, de l'ASSAINISSEMENT collectif et non collectif pour l'exercice 2020
Demande de dérogation au repos d'ominical
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