1 avril 2022
20
délibérations
12
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Approbation du Compte de gestion
Compte administratif 2021
Affectation du résultat
Taux d'imposition
Multi — Accueil : A.P. / C.P
Multi accueil avances remboursables
Budget primitif 2022
Passage à la M57
Subventions 2022 : associations sportives - culturelles - diverses
Convention financiere avec les associations - Année 2022 - Comité Municipal des Fêtes - Cercle Nautique La Baule - Le Pouliguen - Pornichet
Remise gracieuse vol Espace jeunes
Création d'un espace boisé en milieu urbain Plaine de jeux de CRAMPHORE Projet environnemental et participatif
Participation à la Mission Locale
Comité social territorial : nombre de représentants du personnel, paritarisme numérique et recueil avis des représentants de la collectivité
Modalités d'attribution et d'usage de l'avantage en nature repas au personnel communal
Suppression de postes au tableau des effectifs
Convention d'objectif et de financement multi-accueil
Convention d'objectif et de financement micro-crèche
Convention de Partenariat pour le fonctionnement du L'ieu d'accueil enfant parent (L'AEP) Les Mots d'oux
Cession de fonds de commerce — NCP S'icault d'it « Albert » – Promenade Du Port – Purge du pacte de préférence
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