CM

11 avril 2024

Mun 25 délibérations

25

délibérations

16

Finances & Budget

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (25)

Finances & Budget 16 délibérations
2024

Construction de la médiathèque et restructuration-rénovation énergétique de l'école Paul Lesage – Subventions DETR & DSIL 2025 / Fonds Vert / Dotation Générale de Décentralisation (DGD)

Acception de chèques ANCV

Acception de chèques CESU

Affectation des résultats

Fixation des Taux d'imposition 2024

BUDGET PRIMITIF 2024 — Ville et budgets annexes

SUBVENTIONS 2024 : Associations sportives - culturelles - diverses

CONVENTION FINANCIERE avec le Comité Municipal des Fêtes - Année 2024

CONVENTION FINANCIERE avec le Cercle Nautique La Baule - Le Pouliguen - Pornichet - Année 2024

CONVENTION FINANCIERE avec l'association Culture en folie - Année 2024

Convention type de sponsoring relatif au tournoi de basket open plus 3*3

Convention de soutien à l'organisation du festival de lhumour

Convention de partenariat Les Mardis de Baudry

Subvention L'AEP 2024

Budget Participatif : Comité de Suivi

Répartition du produit des amendes de police 2023 Dotation du produit 2023 – Aménagement de la rue du Croisic (entre place de la Duchesse Anne et rue Amiral Courbet)

Environnement 3 délibérations
2024

Lancement pré concertation ZAENR

Convention de partenariat avec l'association CPIE – Loire Océane

Approbation et signature du DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs) – demande de subvention

Ressources humaines 2 délibérations

Création d'un emploi permanent à temps non complet 31/35e (cat. C) Budget ALSH/APS

RIFSEEP — IFSE part complémentaire

Social & Santé 2 délibérations

Mission locale de la Presqu'île guérandaise - Participation 2024

Fonds local d'Aide aux Jeunes — Participation 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Approbation du règlement de voirie

Plan de gestion différenciée des espaces verts et de la voirie communale

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