11 avril 2024
25
délibérations
16
Finances & Budget
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Construction de la médiathèque et restructuration-rénovation énergétique de l'école Paul Lesage – Subventions DETR & DSIL 2025 / Fonds Vert / Dotation Générale de Décentralisation (DGD)
Acception de chèques ANCV
Acception de chèques CESU
Affectation des résultats
Fixation des Taux d'imposition 2024
BUDGET PRIMITIF 2024 — Ville et budgets annexes
SUBVENTIONS 2024 : Associations sportives - culturelles - diverses
CONVENTION FINANCIERE avec le Comité Municipal des Fêtes - Année 2024
CONVENTION FINANCIERE avec le Cercle Nautique La Baule - Le Pouliguen - Pornichet - Année 2024
CONVENTION FINANCIERE avec l'association Culture en folie - Année 2024
Convention type de sponsoring relatif au tournoi de basket open plus 3*3
Convention de soutien à l'organisation du festival de lhumour
Convention de partenariat Les Mardis de Baudry
Subvention L'AEP 2024
Budget Participatif : Comité de Suivi
Répartition du produit des amendes de police 2023 Dotation du produit 2023 – Aménagement de la rue du Croisic (entre place de la Duchesse Anne et rue Amiral Courbet)
Lancement pré concertation ZAENR
Convention de partenariat avec l'association CPIE – Loire Océane
Approbation et signature du DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs) – demande de subvention
Création d'un emploi permanent à temps non complet 31/35e (cat. C) Budget ALSH/APS
RIFSEEP — IFSE part complémentaire
Mission locale de la Presqu'île guérandaise - Participation 2024
Fonds local d'Aide aux Jeunes — Participation 2024
Approbation du règlement de voirie
Plan de gestion différenciée des espaces verts et de la voirie communale
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