CM

18 novembre 2024

Mun 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Amortissement des immobilisations

C'orrection passif

Décisions modificatives

Restructuration multi — accueil Les Bigorneaux. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiements

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques pour l'exercice 2023

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Achat de Vêtement de travail, Chaussures et E.P.I. et location-entretien de vêtements

Réhabilitation des sanitaires publics communaux

Lancement de la procédure pour la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Approbation et signature — Avenant n°1 à la convention d'action foncière entre l'Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique et la Commune du Pouliguen – Avenue Llantwit Major

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un emploi permanent (catégorie A) – Budget Ville

Création de 2 emplois à temps non complet – Budget crèche

Social & Santé 2 délibérations

Modification des règlements des structures petite enfance, enfance, jeunesse

Contrat de mixité sociale 2023 — 2025 entre la Ville, l'Etat et Cap Atlantique – Adaptation des objectifs SRU - REPORTÉE

Environnement 2 délibérations

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des DECHETS pour l'exercice 2023

CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2023

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