18 novembre 2024
15
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Amortissement des immobilisations
C'orrection passif
Décisions modificatives
Restructuration multi — accueil Les Bigorneaux. Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiements
CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques pour l'exercice 2023
Achat de Vêtement de travail, Chaussures et E.P.I. et location-entretien de vêtements
Réhabilitation des sanitaires publics communaux
Lancement de la procédure pour la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approbation et signature — Avenant n°1 à la convention d'action foncière entre l'Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique et la Commune du Pouliguen – Avenue Llantwit Major
Création d'un emploi permanent (catégorie A) – Budget Ville
Création de 2 emplois à temps non complet – Budget crèche
Modification des règlements des structures petite enfance, enfance, jeunesse
Contrat de mixité sociale 2023 — 2025 entre la Ville, l'Etat et Cap Atlantique – Adaptation des objectifs SRU - REPORTÉE
CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des DECHETS pour l'exercice 2023
CAP ATLANTIQUE : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2023
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