CM

3 septembre 2024

Mun 14 délibérations

14

délibérations

7

Finances & Budget

3

Administration

2

Ressources humaines

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Délibérations (14)

Finances & Budget 7 délibérations
100

Reprise et constitution de provision — Société CONCEPT METALLERIE

101

Reprise de provisions pour litige et contentieux – Société PEDEAU

102

Ville du Croisic — Décision Modificative n°2

103

Attribution d'une subvention de fonctionnement au FC Côte Sauvage et au Croisic Gym pour l'année sportive 2023/2024

104

Demande de subvention 2024 — Association U.S.E.P.P.I.G. pour l'année scolaire 2023/2024

105

Lieux d'Accueil Enfants Parents — avenant à la convention

107

Contrat de sponsoring sportif — championnats du monde de nage avec palmes en eau libre

Administration 3 délibérations
94

Installation d'un nouveau conseiller municipal

95

Election d'un adjoint au maire suite à un décès

96

Modification de la c'omposition des commissions municipales et c'ommunautaires

Ressources humaines 2 délibérations
97

Modification du tableau des effectifs

98

Détermination des ratios « promus/promouvables » pour l'année 2024

Social & Santé 1 délibération
99

Convention de prestations de services entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale

Culture & Patrimoine 1 délibération
106

Modification des tarifs des spectacles de la saison culturelle 2024/2025 de la salle Jeanne d'Arc

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