CM

17 février 2026

Mun 19 délibérations

19

délibérations

10

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Finances & Budget 10 délibérations
5

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2026 (D'OB) sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)

6

Cimetière — Tarifs des caveaux funéraires installés en 2025

7

Participation aux voyages scolaires — rappel de la procédure simplifiée

8

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations sportives et scolaires au titre de l'année 2026

9

Convention de partenariat avec le Running Club Croisicais – 2026/2028

10

Convention pour le versement du forfait communal OGEC de l'école Saint-Goustan - année scolaire 2025 / 2026

12

Poursuite de la campagne incitative de ravalement et de l'aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs

14

Demande de subvention auprès des Services de l'Etat - D'ETR : Restauration de l'Eglise N'otre-D'ame-de-Pitié

15

Demande de subvention auprès des Services de l'Etat - DSIL: Rénovation de l'estacade

19

Subventions aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune au titre de l'année 2026

Ressources humaines 4 délibérations
1

Désignation du Directeur du cinéma « Le Hublot »

2

Délibération c'oncordante pour la création d'un CST c'ommun entre une collectivité et s'es établissements rattachés

3

Indemnité spéciale de fonction et d'engagement des policiers municipaux

4

Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Culture & Patrimoine 3 délibérations
16

Dénomination d'une promenade en lhonneur de Jeannine et Jean* AUFFRET, fondateurs de l'Océarium du Croisic, *Maire du Croisic et conseiller général

17

Lotissement Le Pré Gouëval 1 — intégration de 4 impasses dans le domaine public communal

18

Convention d'occupation du site de Penn Avel en vue de la réalisation de travaux sur les bâtis et leur occupation – projet Fondation OPEN-C

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
11

Acquisition partielle de l'école Saint — Goustan auprès de la Fondation de la Providence

13

Acquisition des parcelles AC 122 et AC 204 en zone naturelle auprès des consorts CHASSEBOEUF

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