Conseil municipal du 2026-02-17

Mun 17 février 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations sportives et scolaires au titre de l’année - Acquisition des parcelles AC 122 et AC 204 en zone naturelle auprès des consorts CHASSEBOEUF. - convention d’occupation du site de Penn Avel en vue de la réalisation de travaux sur les bâtis et leur occupation – proj - Délibération concordante pour la création d’un CST commun entre une collectivité et ses établissements rattachés - Convention pour le versement du forfait communal OGEC de l’école Saint-Goustan - année scolaire 2025 / 2026 - Acquisition partielle de l’école Saint-Goustan auprès de la Fondation de la Providence. - Lotissement Le Pré Gouëval 1 – intégration de 4 impasses dans le domaine public communal. - Désignation du Directeur du cinéma « Le Hublot » - Poursuite de la campagne incitative de ravalement et de l’aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispos - Débat d’Orientation Budgétaire 2026 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) - Cimetière – Tarifs des caveaux funéraires installés en 2025 - Participation aux voyages scolaires – rappel de la procédure simplifiée - Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement profess - Convention de partenariat avec le Running Club Croisicais – 2026/2028 - Demande de subvention auprès des Services de l’Etat - DETR : Restauration de l’Eglise Notre-Dame-de-Pitié - dénomination d’une promenade en l’honneur de Jeannine et Jean* AUFFRET, fondateurs de l’Océarium du Croisic, *Maire du C - subventions aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune au titre de l’année 2026. - Demande de subvention auprès des Services de l’Etat - DSIL: Rénovation de l’estacade - Indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
5

Débat d’Orientation Budgétaire 2026 (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)

6

Cimetière — Tarifs des caveaux funéraires installés en 2025

7

Participation aux voyages scolaires — rappel de la procédure simplifiée

8

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations sportives et scolaires au titre de l’année 2026.

9

Convention de partenariat avec le Running Club Croisicais – 2026/2028

10

Convention pour le versement du forfait communal OGEC de l’école Saint-Goustan - année scolaire 2025 / 2026

12

Poursuite de la campagne incitative de ravalement et de l’aide communale en faveur des menuiseries bois et autres dispositifs

14

Demande de subvention auprès des Services de l’Etat - DETR : Restauration de l’Eglise Notre-Dame-de-Pitié

15

Demande de subvention auprès des Services de l’Etat - DSIL: Rénovation de l’estacade

19

subventions aux associations croisicaises et autres associations extérieures à la commune au titre de l’année 2026.

👥 Ressources humaines 4 délibérations
1

Désignation du Directeur du cinéma « Le Hublot »

2

Délibération concordante pour la création d’un CST commun entre une collectivité et ses établissements rattachés

3

Indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux

4

Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
16

dénomination d’une promenade en l’honneur de Jeannine et Jean* AUFFRET, fondateurs de l’Océarium du Croisic, *Maire du Croisic et conseiller général.

17

Lotissement Le Pré Gouëval 1 — intégration de 4 impasses dans le domaine public communal.

18

convention d’occupation du site de Penn Avel en vue de la réalisation de travaux sur les bâtis et leur occupation – projet Fondation OPEN-C.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
11

Acquisition partielle de l’école Saint — Goustan auprès de la Fondation de la Providence.

13

Acquisition des parcelles AC 122 et AC 204 en zone naturelle auprès des consorts CHASSEBOEUF.

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