Conseil municipal du 2025-09-18

ADMISSION EN NON — VALEUR RESIDENCE AUTONOMIE LES DUNES

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET EHPAD 2025

DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET SAD 2025

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET CCAS 2025

Institution de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (taxe GeMAPI)

Approbation dune garantie demprunt à lAssociation Hospitalière de Bretagne pour le financement du Pôle de Santé de Rostrenen

Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2025

Décisions Modificatives 2025 du Budget Général et du Budget annexe de lAbattoir

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Sainte Tréphine pour lextension du restaurant communal

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Gouarec pour lélaboration du Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Gouarec

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Gouarec pour la réhabilitation dun terrain multisport

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Gouarec pour la rénovation dune aire de jeux

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour une étude de faisabilité urbaine et architectural

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour un référentiel foncier et immobilier

Attribution de subventions aux associations dans le cadre des différents dispositifs liés à la vie culturelle et associative au titre de lannée 2025

Aide aux investissements immobiliers et matériels dentreprises

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Mellionnec

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Maël-Carhaix

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Saint-Nicolas du Pélem.

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen

admission en non — valeur pour le budget CCAS et le budget portage de repas

examen d'un dossier fonds de solidarite logement

Pass commerce et artisanat : SARL BOMBAY RESTAURATION - Pont-l'Abbé

Aide aux récupérateurs d'eau de pluie

Aide à l'achat de vélo

Dispositif transitoire "Osez rénover"

Cession d'un four acquis en 2003 — Multi accueil l'Ilot calin

EHPAD — AFFECTATION DES RESULTATS 2024

DELIB — DM1 BP 2025 DU SAAD

RACHAT DU VEHICULE MINI BUS PUBLICITAIRE

Subvention et achat de livres pour Noël des écoles

ADMISSIONS EN NON VALEUR

SUBVENTION CLUB AQUARIOPHILE 2025

DEMANDE DE SUBVENTION

Vote des tarifications hébergement — repas-heures mapa de l'Oust

Prix repas des ainés

Dispositif "Renov' Habitat Bretagne" du Service Public de la Renovation Energetique de l'Habitat en Bretagne Signature de la convention financiere regionale au titre de l'annee 2025

Finances — Creances eteintes - Admission en non valeur - Budget general et Budgets Annexes

Demande de subvention aupres du Conseil Departemental du Morbihan pour l'entretien de sentiers de randonnee inscrits au Plan Departemental des Itineraires de Promenade et de Randonnee - 2025

Demande de subvention fonds propres CAF pour un spectacle parentalite - 4 novembre 2025 -

Demande de subvention grandir en milieu rural de la MSA pour un spectacle parentalite - 4 novembre 2025 -

APPROBATION DU DERNIER CA

MODIFICATION DU REGLEMENT DES AIDES SOCIALES FACULTATIVES

BONS DE NOËL

AIDE FINANCIERE ALSH ACCUEIL DU PRIEURE 10-13 ANS

AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE POUR PERSONNE EN SITUATION DHANDICAP

AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE POUR PERSONNE EN SITUATION DHANDICAP

AIDE FINANCIERE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MICRO-CRECHE ET ALSH

AIDE FINANCIERE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MICRO-CRECHE

Candidature au dispositif dinclusion numérique « Visa Numérique Bretagne » de la Région Bretagne pour lannée 2026

renouvellement de la convention avec Présence verte

SAAD : contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens - avenant n° 1

AIDE FSE

COLIS DE NOEL

REPAS_SENIORS

SORTIE_SENIORS

DELIB COLIS 2026 — CHOIX PRESTATAIRES

REGLEMENT INTERIEUR DU CCAS POUR LE SAAD

Approbation du procès — verbal du CCAS du 25 juin 2025

PROJET DE SERVICE 2022/2025

CREATION D'UN COMITE DE VIE SOCIALE

Participation financière au repas du conjoint n'ayant pas 75 ans

ADHESION A L'UNA

Choix du contenu des colis pour les aînés

COLIS DE NOEL 2025

REPAS DES AINES 2026

DEMANDE DE SECOURS

conseil d'administration 16.09.2025

INDEMNITE DE MANIEMENT DES FONDS

TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET 3535EME EN UN POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG DILLE ET VILAINE

ACTUALISATION DU RIFSEEP AVEC DE NOUVEAUX CRITÈRES POUR LE CIA SUR LA MANIÈRE DE SERVIR

Règlement relatif au télétravail au sein des services communautaires

Mise en place de lindemnité de maniement de fonds

Création dun emploi non permanent pour accroissement temporaire dactivité

Déliébration confiant au CDG56 la gestion du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Renouvellement de la convention avec le multi accueil "Le P'tit Club de Saint Nolff"

EHPAD : mise en place des astreintes — adoption du règlement

PROTOCOLE D'ENGAGEMENT NOUVELLE RESIDENCE AUTONOMIE/MORBIHAN HABITAT/CCAS QUIBERON

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, au Guilvinec, 9 rue Poul Ar Palud

Groupement de commandes relatif à l'aménagement du site de Tronoën

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, à Treffiagat, 33 avenue du 8 mai

LOCATION ET SOUS LOCATION D'UN LOGEMENT

Avis sur le Plan de prevention des risques d'inondation du blavet (PPRI) revise

Lancement dun marche fourniture des repas pour les multi accueils de Locmine, Moreac et Saint Jean Brevelay

Modification des statuts du SDE 22

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL DADMINISTRATION DU 18 septembre 2025 - APPROBATION

Désignation d'un secrétaire de séance

Organisation du repas des aînés

Approbation pv 14.04.2025

Designation dun secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 03 juillet 2025

Adhésion au périmètre labellisé « Pays dArt et dHistoire » pour les communes de Gouarec et Bon Repos sur Blavet

Pacte de développement culturel de territoire. Actions 2025

Proposition dune Convention Pluriannuelle dObjectifs avec lassociation Les Surfeurs du Kreiz Breizh

Proposition dune Convention Pluriannuelle dObjectifs avec lassociation La Fiselerie

ROSTRENEN PAE KERJEAN 4 Autorisation de dépôt dune demande de permis daménager modificatif

Remplacement du système de chauffage de lALSH de Glomel

exploitation parcelle POULARD

Signature de la convention territoriale entre le PETR du Pays COB et les EPCI

Autorisation de signature dun avenant à la convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de lArtisanat Régionale de Bretagne pour la mise en uvre dateliers RSE

Validation du plan dactions du Schéma Directeur des Energies

Modification de la convention relative à la collecte et au traitement des déchets industriels

Modalités des exonérations de la TEOM. Liste des établissements exonérés.