12 mars 2025

Dob2025

S'ubv2025

Ccas — Ehpad- Rapport dOrientations Budgétaires 2025

Modalités de remboursement des frais de déplacement des agents et des élus communautaires

Création de Fonds de concours 2025 — 2027 à lattention des Communes de la Communauté de Communes du Kreiz-Breizh

D'otation de Solidarité Communautaire (DSC) Révision des critères de répartition

D'otation de Solidarité Communautaire (DSC) Attribution 2025

Pacte de Solidarité fiscale et financière entre la Communauté de Communes du Kreiz-Breizh et ses Communes membres

Fixation des Attributions de Compensation (AC) provisoires année 2025

D'ebat d'orientation budgétaire

D'ébat d'orientation budgétaire 2025

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

Attribution davances de subvention au titre de l'exercice 2025 dans le cadre de conventions partenariales pluriannuelles

Convention relative au financement de la mise en uvre de SAGE Argoat Trégor Goëlo pour l'année 2025

Compte administratif 2024 — Residence Autonomie

Errd 2024

Cg 2024

Affectation résultat 2024

Tarifs 2025 modifiés

Eprd 2025

Admission en non valeur

D_cfu2024

Subvention scolaire exceptionnelle 2024-2025

Budget primitif 2025 - RA

Budget primitif 2025 - EHPAD

Compte administratif 2024 - EHPAD

Cfu CCAS 2024

Dons au CCAS

Affectation des résulats

CCAS Bp 2025

Subventions scolaires 2024-2025

Echanges Dur le Debat dOrientation Budgetaire 2025

CCAS Approbation Compte financier unique 2024

Pass jeune culture et sport 2024 - Complément

Charte d'utilisation des services Mégalis Bretagne

Propositions tarifaires 2025 Résidence Autonomie La Trinité

Propositions tarifaires 2025 EHPAD La Trinité

Propositions tarifaires 2025 EHPAD Parc An Id

Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires 2025

CCAS : Portage de repas à d'omicile : tarifs 2025

Affectation du résultat SAAD suite vote cpte admin 2024 et BP 2025

Contrat de séjour — Déduction forfaitaire en cas dhospitalisation

Affectation du résultat suite vote cpte admin 2024 et BP 2025

Participation financière FSL 2025 CCAS

Délibération CCAS 2025_03 Affectation du résutats suite vote cpte admin et BP 2025

Subventions 2025

CCAS Budget primitif 2025

CCAS Affectation du résultat 2024

D'ébat d'orientation budgétaire 2025

Tarifs des services encaissés par le CCAS

Subvention à lEHPAD La Résidence de Plougastel HSTV

Régularisation amortissements — CCAS - Annule et remplace suite à erreur de compte

Compte administratif 2024 du CCAS et du S'AAD

Remboursement sinistre résident

Eprd 2025 - EHPAD

Eprd 2025 - EHPAD

Tarifs 2025 - EHPAD

Remboursement bouclier tarifaire_Gaz et Electricité

Tarifs 2025 - SAAD

Affectation du résultat 2024 - SAAD

Budget primitif 2025 du CCAS

D'urée d'amortissement — CCAS et EHPAD

Régularisation amortissements - CCAS

Affectation du résultat 2024 - CCAS

Compte administratif 2024 du CCAS et du S'AAD

Rapport d'activités 2024 du SAAD

Don au CCAS

Rapport d'activités 2024 du CCAS

Compte de gestion 2024

Compte administratif 2024

Subvention Epicom 2025

Budget primitif 2025

Deliberations CA CCAS du 12 03 2025

Acces aux documents administratifs : creation d'un tarif de photocopie

D'ebat d'orientations budgetaires 2025

Approbation du plan dactions 2025 de la destination touristique Cur de Bretagne - Kalon Breizh

Compte de Gestion 2024

Compte Administratif 2024

Affectation du résultat 2024

Budget Primitif 2025

Aide financière n°1

Participation Contributive de Solidarité 2025

Participation financière des communes à lépicerie solidaire

Tarification Noel Trevarez

Approbation du compte — rendu du CA du 27 novembre 2024

Rapport d'orientation budgétaire 2025

Délégation de pouvoir du conseil d'administration au Président

Convention de mise à disposition du Pôle social de Ploërmel

Adhésion à la convention de participation "prévoyance" portée par le Centre de gestion du Morbihan

Modification du RIFSEEP

EHPAD : tarifs hébergement et dépendance 2025

Modification du tableau des effectifs

EHPAD : RIFSEEP Mise à jour cadre d'emplois

EHPAD : Modification du RIFSEEP

Examen des Dossiers dAide Sociale par la Commission Permanente

Modification Reglement Epicerie Sociale

Renouvellement de la convention IDE hygiéniste EHPAD

Projet de structuration d'un SAD mixte du HPB

Approbation PV CCAS_11122024

Voyage séniors 2025 Tarifs

Attribution chèques vacances

Attribution aide sociale factultative

Approbation du projet de convention de Pacte Territorial France Rénov entre lANAH et la CCKB

Réhabilitation 13 15 rue de B. — Avenant n°2 au lot 5 menuiseries extérieure fermetures

Réhabilitation 13 15 rue de B. — Avenant n°1 au lot 3 couverture ardoises zinguerie

Réhabilitation 13 15 rue de B. — Avenant n°1 au lot 2 charpente bardage bois

Réhabilitation 13 15 rue de B. — Avenant n°7 au lot 1 terrassement-maçonnerie-réseaux

MAPA depuis le CA du 27 novembre 2024

Logement 17 rue de Bretagne — réparation pompe à chaleur

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Arret du projet de PLUi apres avis des communes, au titre de larticle L153-15 du Code de l'Urbanisme

PLUI — Avis sur les perimetres delimites des abords

Reamenagement et extension des services techniques communautaires avenant n° 2 au lot 15

Projet d'établissement 2024-2028

Location Fourgon Epicerie Itinerante

Designation Secretaire de Seance

Approbation du Proces Verbal Seance du 11 Septembre 2024

Approbation du Procès Verbal du CA du 18 février 2025

Charte d'utilisation associée — Mégalis Bretagne

Approbation du compte rendu du Conseil dAdministration du 25 11 2024

Secrétaire de séance

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 06 fevrier 2025

Délibération 25.2025 Protocole daccord sur l'exercice du droit syndical

Rapport social unique 2023

Contrat de couverture du risque santé

Gestion du travail les jours fériés

Liste des emplois

Contrat assurance risques statutaires

Mise a jour du tableau des effectifs et creation des emplois permanents

Délibération modificatif ROSTRENEN PA Kerjean Cession d'un terrain à bâtir au profit de la société VOLAILLE S'ERVICES

Délégation de la procédure de classement du s'ite patrimonial remarquable à la Commune de Gouarec

Cession des véhicules des conseillères numériques

Projet dexpérimentation d'un réseau dauto-stop

Révision du Schéma Directeur IRVE

Convention de délégation de c'ompétence pour l'organisation du TRAD

Définition des Zones dAccélération des Energies Renouvelables par les communes

Signature du contrat type pour la collecte sélective CITEO

Signature de la convention — type pour la collecte séparée et lenlèvement de petits appareils extincteurs avec ECOPAE