Conseil municipal du 2025-07-10

Renouvellement de la convention avec lassociation Cap Solidarité

Signature nouveau contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin (ABJ)

Eau potable — Acquisition dun terrain pour la mise à niveau de la filière de traitement de Kerlaéron en Plozévet

Assainissement — Renouvellement des conventions de rejets

Reconduction du dispositif OuestKarr opéré par Karos

Prescription dune procédure de déclaration de projet entrainant mise en compatibilité (DPMEC) du PLU de Plozévet, avec évaluation environnementale

Abandon de la procédure de révision générale du PLU de la Commune de Pouldreuzic

Reconduction de la convention de partenariat entre la CCHPB et le Créha Ouest pour la gestion et lanimation du fichier commun de la demande locative sociale du Finistère pour la période 2025-2027

Convention dadhésion à lhébergement dédié Logiciel RH

Conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux pour le projet LAEP

Accord — cadre relatif à la « Fourniture de conteneurs à ordures ménagères, de dispositifs de fixation de conteneurs et de colonnes de tri aérienne » passé en appel dOffre Ouvert.

Avenant N°1 : Extension des réseaux deau usées, deau potable et deaux pluviales sur la Commune de Plozévet (2022-12) : Prix complémentaires et montant définitif de la mission de MO

Avenant n° 1 — Mission de Maitrise duvre pour lamélioration des usines de production deau potable : usines de Saint Ronan et Saint Avé (2023-19)

Avenant N°3 : Prestations de nettoyage des locaux et des vitrages au siège administratif et aux Services Techniques de la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden (2021-7) : prolongation de la dur

Avenant N°1 — Elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal valant Plan Local de lHabitat (PLUIH) pour la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden (20252) : Modification du CCAP

Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le Conseil Communautaire du 22 mai 2025 : délégation de la Présidente

Convention de location entre le C.I.A.S du Poher et la SA d' HLM Aiguillon Construction à compter du 28 Janvier 2025

Délibération groupement de commandes assurances

Réhabilitation du 13 et 15 rue de Bretagne Avenant n°1 au lot n°9 Electricité-TV-téléphone-VMC-Chauffage

Réhabilitation du 13 et 15 rue de Bretagne Avenant n°2 au lot n°3 Couvertures ardoises-Zinguerie

Réhabilitation du 13 et 15 rue de Bretagne Avenant n°1 au lot n°12 Carrelage-faïence-revêtement de sol souple

Budget C.C.A.S. Budget 2025 Décision Modificative N° 1 : Subvention au Budget C.C.A.S. Annexe 2025 Résidence Autonomie

ASSAINISSEMENT FIXATION DES TARIFS 2026.

Décision modificative N°2

Décision Modificative N°1/2025 Budget Ordures Ménagères

Fonds de concours — Equipements communautaires : Pose de dalles de protection salle multifonctions PLOGASTEL SAINT GERMAIN

Décision Modificative N°1/2025 Budget Activités Economiques

Décision Modificative N°1/2025 Budget Ordures Ménagères

Décision Modificative N°1/2025 Budget Assainissement Collectif

Affectation des résultats _ Résidence Autonomie Budget 2024

demande de subventions

presentation des dépenses 2025

MODIFICATION_REGLEMENT_FONCTIONNEMENT_SERVICE_AUTONOMIE

TABLEAU_DES_EMPLOIS_PERMANENTS

BUDGET_PRIMITIF_CIAS_DECISION_MODIFICATIVE_1

ADMISSION_EN_NON_VALEUR_BUDGET_CIAS

ADMISSION_EN_NON_VALEUR_BUDGET_SAAD

ADOPTION_PV_31_03_2025

CIAS_AFFECTATION_RESULTAT

FONCTION_PUBLIQUE_RESSOURCES_HUMAINES_4_1_Tableau_effectifs_Modification

Modification du tableau des emplois

Modification du tableau des emplois et des effectifs du C.I.A.S du Poher _ Création d'un poste d'attaché territorial ou de Conseiller socio-éducatif (cat A) à temps complet

Modification du tableau des emplois et des effectifs du C.I.A.S du Poher_ création d'un poste d'adjoint technique (cat C) à temps complet au 1er octobre 2025

Délibération mise à jour du tableau des effectifs

Adhésion aux contrats de groupe du CDG 56 : mutuelle santé et prévoyance

Mise en place des Autorisations spéciales dabsences (ASA)

Adhésion aux contrats de groupe du CDG 56 : mutuelle santé et prévoyance

Adhésion au service de calcul des allocations daide au retour à lemploi du Centre De Gestion du Morbihan

Convention d'accès aux services facultatifs 2025-2026 du CDG56

Projet RNR des dunes et paluds bigoudènes

Représentation du Haut Pays Bigouden au sein de QCD

Installation dun nouveau conseiller communautaire

Délibération compte rendu des délégations du Président du CCAS

Réhabilitation du 13 et 15 rue de Bretagne Avenant n°9 au lot n°1 Terrassement-maçonnerie-réseaux

Mise à disposition de foncier non bâti Parcelle ZL 9

Représentation du Haut Pays Bigouden au sein de QCD

Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 11 juin 2025

Peinture Garage rue de Coglès

Délibération approbation procès verbal de la séance du 19.05.2025

Reconduction de la convention de partenariat entre la CCHPB et le Créha Ouest pour la gestion et lanimation du fichier commun de la demande locative sociale du Finistère pour la période 2025-2027

Assainissement — Location de terrains sur Plogastel-Saint-Germain

Règlement local des aides mises en place par la CCHPB dans le cadre du PTFR de louest Cornouaille 2025-2029