CM

24 décembre 2025

Mun 30 délibérations

30

délibérations

12

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (30)

Autres decisions 12 délibérations
2025

Octroi d'une aide financière aux propriétaires occupants pour la prestation dAssistance à Maitrise dOuvrage

2025

Rpqs Spanc 2024

2025

Convention d'objectifs et de moyens pour 2026-2028 CLAJ

2025

Approbation de Lavenant N°3 A la Convention de Prestations de Services entre Poher Communaute et le Syndicat

2025

Mise en place de lindemnité de maniement des fonds versée aux régisseurs et aux mandataires suppléants

2025

Taxicom Ajout EHPAD de CALLAC

2025

Avenant à la convention OPAH-RU

2025

Convention 2026 — 2030 pour la réalisation du PCRS avec le SDEF

2025

Prolongation de la convention 2023 — 2026 avec le SDEF pour la réalisation du PCRS

2025

Prolongation de la convention avec Monts dArrée communauté

2025

Prolongation convention cadre EPF Poher Communauté

2025

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 Galipette

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Délibération rectificative transfert de c'ompétence PLU des communes à la c'ommunauté de communes

2025

Cession Terrain Zone activité Loch al Lann

2025

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Kergorvo 2 Approbation de lavenant n°6-Prolongation de la concession SemB

2025

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Kergorvo 2 Approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités 2024 (CRAC)

2025

Acquisition Terrain Zone activité Loch al Lann

2025

Cession d'un terrain propriété de Poher Communauté - Cléden-Poher n°16 L'ieu-d'it Kerziou

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Dérogation douverture dominicale Commerces carhaisiens

2025

Personnel Communautaire — Création de postes non permanents pour faire face à un accroissement temporaire

2025

Conventions de mise à disposition du personnel Approbation de deux nouvelles conventions

2025

Conventions de mise à disposition du personnel Approbation de c'inq renouvellements

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Demande de subvention Championnat de France de cross 2026

2025

S'ollicitation de subvention auprès de l'ANAH pour la mise en uvre de l'OPAH-RU

Octroi aide financière

Environnement 2 délibérations
2025

Adoption du règlement de collecte des déchets 2026

2025

Modalités de poursuite des études de transfert des compétences Eau et Assainissement

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention de partenariat l'école de musique du Poher et CLAJ

2025

Attribution du marché de suivi — animation OPAH-RU

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Modification du tableau des emplois Poste de responsable du relais petite enfance à la Maison De lEnfance

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