Conseil municipal du 2025-12-24

Mun 24 décembre 2025 30 délibérations
Document source

30

délibérations

13

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Demande de subvention Championnat de France de cross 2026 - Délibération rectificative transfert de compétence PLU des communes à la communauté de communes - Octroi dune aide financière aux propriétaires occupants pour la prestation dAssistance à Maitrise dOuvrage - Adoption du règlement de collecte des déchets 2026 - RPQS SPANC 2024 - Modalités de poursuite des études de transfert des compétences Eau et Assainissement - Convention de partenariat lécole de musique du Poher et CLAJ - Convention d'objectifs et de moyens pour 2026-2028 CLAJ - Dérogation douverture dominicale Commerces carhaisiens - APPROBATION DE LAVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE POHER COMMUNAUTE ET LE SYNDICAT - Modification du tableau des emplois Poste de responsable du relais petite enfance à la Maison De lEnfance - Personnel Communautaire - Création de postes non permanents pour faire face à un accroissement temporaire - Mise en place de lindemnité de maniement des fonds versée aux régisseurs et aux mandataires suppléants - Conventions de mise à disposition du personnel Approbation de deux nouvelles conventions - Conventions de mise à disposition du personnel Approbation de cinq renouvellements - Taxicom Ajout EHPAD de CALLAC - Sollicitation de subvention auprès de lANAH pour la mise en uvre de lOPAH-RU - Avenant à la convention OPAH-RU - Attribution du marché de suivi-animation OPAH-RU - Octroi aide financière

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Délibérations (30)

📄 Autres decisions 13 délibérations
2025

Octroi dune aide financière aux propriétaires occupants pour la prestation dAssistance à Maitrise dOuvrage

2025

RPQS SPANC 2024

2025

Convention d'objectifs et de moyens pour 2026-2028 CLAJ

2025

Dérogation douverture dominicale Commerces carhaisiens

2025

APPROBATION DE LAVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE POHER COMMUNAUTE ET LE SYNDICAT

2025

Mise en place de lindemnité de maniement des fonds versée aux régisseurs et aux mandataires suppléants

2025

Taxicom Ajout EHPAD de CALLAC

2025

Avenant à la convention OPAH-RU

2025

Convention 2026 — 2030 pour la réalisation du PCRS avec le SDEF

2025

Prolongation de la convention 2023 — 2026 avec le SDEF pour la réalisation du PCRS

2025

Prolongation de la convention avec Monts d'Arrée communauté

2025

Prolongation convention cadre EPF Poher Communauté

2025

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 Galipette

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Délibération rectificative transfert de compétence PLU des communes à la communauté de communes

2025

Cession Terrain Zone activité Loch al Lann

2025

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Kergorvo 2 Approbation de l'avenant n°6-Prolongation de la concession SemB

2025

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Kergorvo 2 Approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités 2024 (CRAC)

2025

Acquisition Terrain Zone activité Loch al Lann

2025

Cession d'un terrain propriété de Poher Communauté - Cléden-Poher n°16 Lieu-dit Kerziou

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Demande de subvention Championnat de France de cross 2026

2025

Sollicitation de subvention auprès de lANAH pour la mise en uvre de lOPAH-RU

20251224

Octroi aide financière

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Personnel Communautaire — Création de postes non permanents pour faire face à un accroissement temporaire

2025

Conventions de mise à disposition du personnel Approbation de deux nouvelles conventions

2025

Conventions de mise à disposition du personnel Approbation de cinq renouvellements

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Adoption du règlement de collecte des déchets 2026

2025

Modalités de poursuite des études de transfert des compétences Eau et Assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention de partenariat lécole de musique du Poher et CLAJ

2025

Attribution du marché de suivi — animation OPAH-RU

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Modification du tableau des emplois Poste de responsable du relais petite enfance à la Maison De lEnfance

WEB megalis:2025:25666:2025-12-24
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