5 mars 2026
77
délibérations
41
Finances & Budget
31
Social & Santé
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (77)
Délibération n°7 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Compte de Gestion 2025
Délibération n°8 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Compte Administratif 2025
Délibération n°9 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2025
Délibération n°10 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Décision modificative n° 1
Délibération n°11 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Compte de gestion 2025
Délibération n°12 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - ERRD 2025
Délibération n°13 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Proposition d'affectation des résultats de l'exercice 2025
Délibération n°15 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Actualisation du contrat de s'éjour
Subventions 2026
Budget primitif 2026
Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2026
Budget prévisionnel 2026
Reprise anticipée des résultats 2025 et affectation BP 2026
Attribution de subventions 2026
Refacturation repas des ainés
Montant du dépôt de garantie
Eprd 2026
Affectation des résultats 2025 de lEHPAD
ERRD 2025 de lEHPAD
BP 2026 du CCAS
Affectation des résultats 2025 du CCAS
CFU 2025 du CCAS
Finances Budget Principal Reprise anticipée des résultats 2025
Finances Budget principal Budget primitif 2026
Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2026
Bp CCAS 2026
Approbation du CFU 2025
Affectation du résultat CCAS 2025
Cfu2025
Affectation du résultat 2025
Bp 2026
Vote de laffectation des résultats 2025 du CCAS
Vote du Budget primitif 2026 du CCAS
Subventions aux associations
Subventions banque alimentaire
Demande d'un prêt dhonneur
02 / D.O.B. 2026 : Débat dOrientation Budgétaire
02 / D.O.B. 2026 : Débat dOrientation Budgétaire
02 / D.O.B. 2025 : Débat dOrientation Budgétaire
03 / Compte financier unique 2025 budget CCAS
04 / Affectation des résultats de l'exercice 2025
Bilan des Aides Alimentaires Attribuees
Approbation du Cfu 2025
Approbation du Budget Primitif 2026
Aide Exceptionnelle pour Participation A des Frais dObseques
Délibération n°16 — CCAS - Renouvellement de l'adhésion du CCAS à la Banque Alimentaire
Délibération n°17 — CCAS - Budget principal du CCAS CFU 2025
Délibération n°18 — CCAS - Budget principal du CCAS - Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2025
Délibération n°19 — CCAS - Budget principal - Budget Primitif 2026
Délibération n° 20 CCAS Ressources Humaines Mise à j'our du tableau des effectifs au 1er avril 2026
Délibération n° 21 CCAS Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs au 1er j'uin 2026
Aides financières
Insertion Espaces Ressources Emploi Financement 2026 - Convention avec Rennes Métropole
Accompagnement des allocataires du RSA Accès aux droits à la retraite - Convention de partenariat avec la CARSAT
Fonds dAides aux Jeunes Tickets services 2026 Convention avec We Ker
Fonds dAide aux Jeunes — Financement 2026 Convention avec Rennes Métropole et We Ker
S'outien du C'entre Communal d'Action Sociale de Rennes à l'association Saint Benoît L'abre Convention financière
Aides à la population Espaces Sociaux Communs Fonds d'animation 2026 - Convention avec lARCS
Restaurant social Leperdit Cotisation Fédération des acteurs de la solidarité Année 2026
Election de domicile Convention avec la Croix Rouge
Election de domicile 2026 Convention avec la SEA 35
Accueil, orientation et accompagnement des personnes isolées sans droits à ressources 2026 Convention avec la SEA 35
Délégation RSA Fonds d'insertion Financement des actions collectives - Année 2026
Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée — Financement 2026 Convention avec Rennes Métropole
Service Autonomie à Domicile Unité « Soins » - Don
EHPAD et résidence autonomie Le Colombier Olympiades de la santé 2026 Mise à disposition du stade dathlétisme Robert Poirier Convention
EHPAD Raymond Thomas et Léon Grimault Infirmier en pratique avancée - Convention de mise à disposition avec lHospitalité Saint-Thomas de Villeneuve
Etablissements pour Personnes Agées et Service Autonomie à Domicile Ségur du numérique - Fonds pour la modernisation et linvestissement en santé numérique Répartition des subventions aux structures
Insertion Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Subvention 2026 Convention avec l'association BlosnUp
Aides sociales de 100 pour la prise en charge partielle d'une facture de garagiste
Aides sociales de 600 pour la réparation de vélos
Aides sociales de 600 pour la réparation de vélos
Délibération n°14 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Tableau des d'urées d'amortissement
Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er j'anvier au 28 février 2026
Finances — Marché de fourniture, installation et maintenance pour remplacer le système dappel malade des EHPAD et de la résidence autonomie du CCAS de Rennes - Lancement de la procédure dappel doffres
Approbation avenant convention SDE22
Approbation du procès — verbal de la dernière séance
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