Conseil municipal du 2026-03-05

Délibération n°7 — SAAD - Budget annexe du SAAD - Compte de Gestion 2025

Délibération n°8 — SAAD - Budget annexe du SAAD - Compte Administratif 2025

Délibération n°9 — SAAD - Budget annexe du SAAD - Proposition daffectation du résultat de lexercice 2025

Délibération n°10 — SAAD - Budget annexe du SAAD - Décision modificative n° 1

Délibération n°11 — EHPAD - Budget annexe de lEHPAD - Compte de gestion 2025

Délibération n°12 — EHPAD - Budget annexe de lEHPAD - ERRD 2025

Délibération n°13 — EHPAD - Budget annexe de lEHPAD - Proposition daffectation des résultats de lexercice 2025

Délibération n°15 — EHPAD - Budget annexe de lEHPAD - Actualisation du contrat de séjour

subventions 2026

Budget primitif 2026

Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2026

budget prévisionnel 2026

reprise anticipée des résultats 2025 et affectation BP 2026

attribution de subventions 2026

refacturation repas des ainés

Montant du dépôt de garantie

EPRD 2026

Affectation des résultats 2025 de l'EHPAD

ERRD 2025 de l'EHPAD

BP 2026 du CCAS

Affectation des résultats 2025 du CCAS

CFU 2025 du CCAS

Finances Budget Principal Reprise anticipée des résultats 2025

Finances Budget principal Budget primitif 2026

Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2026

BP CCAS 2026

Approbation du CFU 2025

Affectation du résultat CCAS 2025

CFU2025

Affectation du résultat 2025

BP 2026

Vote de l'affectation des résultats 2025 du CCAS

Vote du Budget primitif 2026 du CCAS

Subventions aux associations

Subventions banque alimentaire

Demande dun prêt dhonneur

2026. 02 / D.O.B. 2026 : Débat dOrientation Budgétaire

2026. 02 / D.O.B. 2026 : Débat dOrientation Budgétaire

2026. 02 / D.O.B. 2025 : Débat dOrientation Budgétaire

2026. 03 / Compte financier unique 2025 budget CCAS

2026. 04 / Affectation des résultats de lexercice 2025

BILAN DES AIDES ALIMENTAIRES ATTRIBUEES

APPROBATION DU CFU 2025

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026

AIDE EXCEPTIONNELLE POUR PARTICIPATION A DES FRAIS D'OBSEQUES

Délibération n°16 — CCAS - Renouvellement de ladhésion du CCAS à la Banque Alimentaire

Délibération n°17 — CCAS - Budget principal du CCAS CFU 2025

Délibération n°18 — CCAS - Budget principal du CCAS - Proposition daffectation du résultat de lexercice 2025

Délibération n°19 — CCAS - Budget principal - Budget Primitif 2026

Délibération n° 20 CCAS Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2026

Délibération n° 21 CCAS Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2026

aides financières

Insertion Espaces Ressources Emploi Financement 2026 - Convention avec Rennes Métropole

Accompagnement des allocataires du RSA Accès aux droits à la retraite - Convention de partenariat avec la CARSAT

Fonds dAides aux Jeunes Tickets services 2026 Convention avec We Ker

Fonds d'Aide aux Jeunes — Financement 2026 Convention avec Rennes Métropole et We Ker

Soutien du Centre Communal d'Action Sociale de Rennes à lassociation Saint Benoît Labre Convention financière

Aides à la population Espaces Sociaux Communs Fonds danimation 2026 - Convention avec lARCS

Restaurant social Leperdit Cotisation Fédération des acteurs de la solidarité Année 2026

Election de domicile Convention avec la Croix Rouge

Election de domicile 2026 Convention avec la SEA 35

Accueil, orientation et accompagnement des personnes isolées sans droits à ressources 2026 Convention avec la SEA 35

Délégation RSA Fonds dinsertion Financement des actions collectives - Année 2026

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée — Financement 2026 Convention avec Rennes Métropole

Service Autonomie à Domicile Unité « Soins » - Don

EHPAD et résidence autonomie Le Colombier Olympiades de la santé 2026 Mise à disposition du stade dathlétisme Robert Poirier Convention

EHPAD Raymond Thomas et Léon Grimault Infirmier en pratique avancée - Convention de mise à disposition avec lHospitalité Saint-Thomas de Villeneuve

Etablissements pour Personnes Agées et Service Autonomie à Domicile Ségur du numérique - Fonds pour la modernisation et linvestissement en santé numérique Répartition des subventions aux structures

Insertion Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Subvention 2026 Convention avec lassociation BlosnUp

Aides sociales de 100 pour la prise en charge partielle d'une facture de garagiste

Aides sociales de 600 pour la réparation de vélos

Aides sociales de 600 pour la réparation de vélos

Délibération n°14 — EHPAD - Budget annexe de lEHPAD - Tableau des durées damortissement

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er janvier au 28 février 2026

Finances — Marché de fourniture, installation et maintenance pour remplacer le système dappel malade des EHPAD et de la résidence autonomie du CCAS de Rennes - Lancement de la procédure dappel doffres

Approbation avenant convention SDE22

Approbation du procès — verbal de la dernière séance