CM

5 mars 2026

Mun 77 délibérations

77

délibérations

41

Finances & Budget

31

Social & Santé

2

Environnement

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Délibérations (77)

Finances & Budget 41 délibérations
7

Délibération n°7 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Compte de Gestion 2025

8

Délibération n°8 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Compte Administratif 2025

9

Délibération n°9 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2025

10

Délibération n°10 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Décision modificative n° 1

11

Délibération n°11 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Compte de gestion 2025

12

Délibération n°12 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - ERRD 2025

13

Délibération n°13 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Proposition d'affectation des résultats de l'exercice 2025

15

Délibération n°15 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Actualisation du contrat de s'éjour

2026

Subventions 2026

2026

Budget primitif 2026

2026

Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2026

2026

Budget prévisionnel 2026

2026

Reprise anticipée des résultats 2025 et affectation BP 2026

2026

Attribution de subventions 2026

2026

Refacturation repas des ainés

2026

Montant du dépôt de garantie

2026

Eprd 2026

2026

Affectation des résultats 2025 de lEHPAD

2026

ERRD 2025 de lEHPAD

2026

BP 2026 du CCAS

2026

Affectation des résultats 2025 du CCAS

2026

CFU 2025 du CCAS

2026

Finances Budget Principal Reprise anticipée des résultats 2025

2026

Finances Budget principal Budget primitif 2026

2026

Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2026

2026

Bp CCAS 2026

2026

Approbation du CFU 2025

2026

Affectation du résultat CCAS 2025

2026

Cfu2025

2026

Affectation du résultat 2025

2026

Bp 2026

2605

Vote de laffectation des résultats 2025 du CCAS

2606

Vote du Budget primitif 2026 du CCAS

2607

Subventions aux associations

2608

Subventions banque alimentaire

2618

Demande d'un prêt dhonneur

02 / D.O.B. 2026 : Débat dOrientation Budgétaire

02 / D.O.B. 2026 : Débat dOrientation Budgétaire

02 / D.O.B. 2025 : Débat dOrientation Budgétaire

03 / Compte financier unique 2025 budget CCAS

04 / Affectation des résultats de l'exercice 2025

Social & Santé 31 délibérations
6

Bilan des Aides Alimentaires Attribuees

8

Approbation du Cfu 2025

9

Approbation du Budget Primitif 2026

11

Aide Exceptionnelle pour Participation A des Frais dObseques

16

Délibération n°16 — CCAS - Renouvellement de l'adhésion du CCAS à la Banque Alimentaire

17

Délibération n°17 — CCAS - Budget principal du CCAS CFU 2025

18

Délibération n°18 — CCAS - Budget principal du CCAS - Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2025

19

Délibération n°19 — CCAS - Budget principal - Budget Primitif 2026

20

Délibération n° 20 CCAS Ressources Humaines Mise à j'our du tableau des effectifs au 1er avril 2026

21

Délibération n° 21 CCAS Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs au 1er j'uin 2026

2026

Aides financières

2026

Insertion Espaces Ressources Emploi Financement 2026 - Convention avec Rennes Métropole

2026

Accompagnement des allocataires du RSA Accès aux droits à la retraite - Convention de partenariat avec la CARSAT

2026

Fonds dAides aux Jeunes Tickets services 2026 Convention avec We Ker

2026

Fonds dAide aux Jeunes — Financement 2026 Convention avec Rennes Métropole et We Ker

2026

S'outien du C'entre Communal d'Action Sociale de Rennes à l'association Saint Benoît L'abre Convention financière

2026

Aides à la population Espaces Sociaux Communs Fonds d'animation 2026 - Convention avec lARCS

2026

Restaurant social Leperdit Cotisation Fédération des acteurs de la solidarité Année 2026

2026

Election de domicile Convention avec la Croix Rouge

2026

Election de domicile 2026 Convention avec la SEA 35

2026

Accueil, orientation et accompagnement des personnes isolées sans droits à ressources 2026 Convention avec la SEA 35

2026

Délégation RSA Fonds d'insertion Financement des actions collectives - Année 2026

2026

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée — Financement 2026 Convention avec Rennes Métropole

2026

Service Autonomie à Domicile Unité « Soins » - Don

2026

EHPAD et résidence autonomie Le Colombier Olympiades de la santé 2026 Mise à disposition du stade dathlétisme Robert Poirier Convention

2026

EHPAD Raymond Thomas et Léon Grimault Infirmier en pratique avancée - Convention de mise à disposition avec lHospitalité Saint-Thomas de Villeneuve

2026

Etablissements pour Personnes Agées et Service Autonomie à Domicile Ségur du numérique - Fonds pour la modernisation et linvestissement en santé numérique Répartition des subventions aux structures

2026

Insertion Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Subvention 2026 Convention avec l'association BlosnUp

2619

Aides sociales de 100 pour la prise en charge partielle d'une facture de garagiste

2620

Aides sociales de 600 pour la réparation de vélos

2620

Aides sociales de 600 pour la réparation de vélos

Environnement 2 délibérations
14

Délibération n°14 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Tableau des d'urées d'amortissement

2026

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er j'anvier au 28 février 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Finances — Marché de fourniture, installation et maintenance pour remplacer le système dappel malade des EHPAD et de la résidence autonomie du CCAS de Rennes - Lancement de la procédure dappel doffres

Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation avenant convention SDE22

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

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