CM

20 mars 2025

Mun 109 délibérations

109

délibérations

75

Finances & Budget

16

Social & Santé

7

Ressources humaines

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Délibérations (109)

Finances & Budget 75 délibérations
2

Adhésion MLCB 2025

5

Approbation CFU budget principal

6

Affectation du résultat 2024

7

Approbation budget principal CIAS 2025

8

Subvention déquilibre 2025

9

Application de la fongibilité des crédits

10

Adoption compte financier et compte de gestion SAD

11

Approbation du compte administratif du budget annexe SAD

12

Approbation du budget annexe SAD 2025

13

Création du budget SSIAD

14

Approbation du budget annexe SSIAD (nouvel envoi suite erreur fichier 14_CA20032025)

14

Approbation du budget annexe SSIAD

15

C'onstitution de provisions pour créances d'outeuses

17

Petite Planète Subvention 2025

20

Tarifs MARPA 2025 Charges au 01/01/2025

20

Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget CCAS et Marpa

20

Fongibilité des crédits pour le CCAS

20

Délibération d'option pour les provisions budgétaires

20

Tarifs MARPA 2025 Repas au 01/01/2025

20

Tarifs MARPA 2025 Charges au 01/01/2025

20

Tarifs MARPA 2025 Loyers au 01/01/2025

20

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget Marpa

20

Vote du budget primitif 2025 MARPA

20

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget CCAS

65

Délibération n°65 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Compte de Gestion 2024

66

Délibération n°66 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Compte Administratif 2024 (Annexe 2)

67

Délibération n°67 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2024

68

Délibération n°68 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Décision modificative n° 1

70

Délibération n°70 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - ERRD 2024

71

Délibération n°71 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Proposition d'affectation des résultats de l'exercice 2024

2025

Convention de partenariat 2025 — 2027 AFIDESA - budget eau et budget assainissement

2025

Demande de subvention 2025 : C'AB — meeting d'athlétisme au stade bigouden

2025

Demande de subvention 2025 : N'ageurs bigoudens - balades bigoudènes 2025

2025

Demande de subvention 2025 : Flèche bigoudène 2025

2025

Adhésion 2025 : AJE 29

2025

Demande de subvention 2025 : bagad et c'ercle de C'ombrit

2025

Demande de subvention 2025 : Festival des brodeuses

2025

Demande de subvention 2025 : Festival photos lhomme et la mer

2025

Demande de subvention 2025 : s'auvegarde du patrimoine religieux en vie (SPREV)

2025

Demande de subvention 2025 : D'éfi bigouden

2025

Demande de subvention 2025 : Foire exposition du Pays bigouden

2025

Demande de subvention 2025 : Agri D'eiz

2025

Demande de subvention 2025 : Res'agri C'ornouaille

2025

Demande de subvention 2025 : Technopole Quimper-C'ornouaille

2025

Demande de subvention 2025 : France Active Bretagne

2025

Demande de subvention 2025 : Chambre des métiers et de l'artisanat

2025

Demande de subvention 2025 : Chrysalide

2025

Demande de subvention 2025 — Initiative C'ornouaille

2025

Pass commerce et artisanat : KANAB AN TEVEN - PLOMEUR

2025

Demande de subvention 2025 : Solidarités Paysans de Bretagne

2025

Adhésion 2025 : Cluster Algues Bretagne

2025

Dispositif "Osez investir" — versement de subventions

2025

Dispositif transitoire "Osez rénover"

2025

Aide à l'association La ptite boîte

2025

Contrats dassurance

2025

Budget Principal du C.I.A.S du Poher_ Montant des subventions attribuées pour l'année 2025

2025

Budget Principal du C.I.A.S du Poher _ Vote du budget prévisionnel 2025

2025

CCAS - Cfu 2024

2025

CCAS — Budget Primitif 2025

2025

Résidence Autonomie — Compte de gestion 2024

2025

CCAS — Affectation des résultats 2024

2025

Résidence Autonomie — Compte administratif 2024

2025

EHPAD — Affectation des résultats 2024

2025

Résidence Autonomie — Budget Prévisionnel 2025

2025

Résidence Autonomie — Evolution des tarifs

2025

Résidence Autonomie — Affectation de résultats 2024

2025

EHPAD — Compte de Gestion 2024

2025

EHPAD — Compte administratif 2024

2025

EHPAD — Evolution des tarifs

2025

EHPAD — Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2025

Délibération n°69 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Compte de gestion 2024

2025

Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget CCAS et Marpa

Affectation du résultat CCAS

Cfu 2024 CCAS

Budget CCAS 2025

Social & Santé 16 délibérations
2

Secours en argent ANNULE ET REMPLACE délibération du 17/02/2025

7

SAAD tarifs 2025

16

Partenariat avec Présence verte

18

Partenariat avec le Conseil développement

19

Mise en oeuvre d'un chantier international

20

Dossier FSL LE SQUER

72

Délibération n°72 — CCAS - Renouvellement de l'adhésion du CCAS à la Banque Alimentaire

73

Délibération n°73 — CCAS - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Aidants

74

Délibération n°74 — CCAS - Budget principal du CCAS CFU 2024

75

Délibération n°75 — CCAS - Budget principal du CCAS - Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2024

76

Délibération n°76 — CCAS - Budget principal du CCAS - Budget primitif 2025

77

Délibération n°77 — CCAS - Ressources Humaines - Ratios d'avancement de grade

78

Délibération n°78 — CCAS - Ressources Humaines Suppression de poste au 1er avril 2025

2024

Evolution de l'offre de service du Foyer Roger Jouan

Dons 2025

Subventions 2025

Ressources humaines 7 délibérations
3

Mise à jour du tableau des effectifs

4

Rapport égalité hommes femmes (nouvel envoi suite erreur fichier 04_CA20032025)

4

Rapport égalité hommes femmes

20

Modification des astreintes de nuit : rajout du forfait exceptionnel dastreinte par nuit

2025

Renouvellement de la convention d'accueil d'un collaborateur bénévole

2025

Renouvellement de la convention d'accueil d'un collaborateur bénévole

2025

Ratio Promus — Promouvables 2025

Autres decisions 4 délibérations
2025

Conseil Local en S'anté Mentale du Pays C'OB_Charte d'engagement

2025

Résidence Autonomie _ Changement dintitulé sur les documents comptables

2025

Approbation du Procès Verbal du Conseil dadministration du 12 Février 2025

2025

Proposition dadhésion au SCA

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente de terrain à lEI B. sur la zone d'activités de Penareun à Plobannalec-Lesconil

2025

Vente de terrain à lEURL BIGOUDMARINE sur la zone d'activités de Penareun à Plobannalec-Lesconil

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics à Pont-lAbbé, résidence Le Verger 2

2025

D'urée d'Amortissement

Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 06 février 2025

Numérique 1 délibération
2025

Megalis Bretagne _ Convention daccès au bouquet de services numériques 2025_2029

International 1 délibération
2025

Présentation du Groupement de Coopération des établissements Sociaux et Médico-Sociaux (GCSMS) Terre2Vie

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