20 mars 2025
109
délibérations
75
Finances & Budget
16
Social & Santé
7
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (109)
Adhésion MLCB 2025
Approbation CFU budget principal
Affectation du résultat 2024
Approbation budget principal CIAS 2025
Subvention déquilibre 2025
Application de la fongibilité des crédits
Adoption compte financier et compte de gestion SAD
Approbation du compte administratif du budget annexe SAD
Approbation du budget annexe SAD 2025
Création du budget SSIAD
Approbation du budget annexe SSIAD (nouvel envoi suite erreur fichier 14_CA20032025)
Approbation du budget annexe SSIAD
C'onstitution de provisions pour créances d'outeuses
Petite Planète Subvention 2025
Tarifs MARPA 2025 Charges au 01/01/2025
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget CCAS et Marpa
Fongibilité des crédits pour le CCAS
Délibération d'option pour les provisions budgétaires
Tarifs MARPA 2025 Repas au 01/01/2025
Tarifs MARPA 2025 Charges au 01/01/2025
Tarifs MARPA 2025 Loyers au 01/01/2025
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget Marpa
Vote du budget primitif 2025 MARPA
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget CCAS
Délibération n°65 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Compte de Gestion 2024
Délibération n°66 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Compte Administratif 2024 (Annexe 2)
Délibération n°67 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2024
Délibération n°68 — S'AAD - Budget annexe du S'AAD - Décision modificative n° 1
Délibération n°70 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - ERRD 2024
Délibération n°71 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Proposition d'affectation des résultats de l'exercice 2024
Convention de partenariat 2025 — 2027 AFIDESA - budget eau et budget assainissement
Demande de subvention 2025 : C'AB — meeting d'athlétisme au stade bigouden
Demande de subvention 2025 : N'ageurs bigoudens - balades bigoudènes 2025
Demande de subvention 2025 : Flèche bigoudène 2025
Adhésion 2025 : AJE 29
Demande de subvention 2025 : bagad et c'ercle de C'ombrit
Demande de subvention 2025 : Festival des brodeuses
Demande de subvention 2025 : Festival photos lhomme et la mer
Demande de subvention 2025 : s'auvegarde du patrimoine religieux en vie (SPREV)
Demande de subvention 2025 : D'éfi bigouden
Demande de subvention 2025 : Foire exposition du Pays bigouden
Demande de subvention 2025 : Agri D'eiz
Demande de subvention 2025 : Res'agri C'ornouaille
Demande de subvention 2025 : Technopole Quimper-C'ornouaille
Demande de subvention 2025 : France Active Bretagne
Demande de subvention 2025 : Chambre des métiers et de l'artisanat
Demande de subvention 2025 : Chrysalide
Demande de subvention 2025 — Initiative C'ornouaille
Pass commerce et artisanat : KANAB AN TEVEN - PLOMEUR
Demande de subvention 2025 : Solidarités Paysans de Bretagne
Adhésion 2025 : Cluster Algues Bretagne
Dispositif "Osez investir" — versement de subventions
Dispositif transitoire "Osez rénover"
Aide à l'association La ptite boîte
Contrats dassurance
Budget Principal du C.I.A.S du Poher_ Montant des subventions attribuées pour l'année 2025
Budget Principal du C.I.A.S du Poher _ Vote du budget prévisionnel 2025
CCAS - Cfu 2024
CCAS — Budget Primitif 2025
Résidence Autonomie — Compte de gestion 2024
CCAS — Affectation des résultats 2024
Résidence Autonomie — Compte administratif 2024
EHPAD — Affectation des résultats 2024
Résidence Autonomie — Budget Prévisionnel 2025
Résidence Autonomie — Evolution des tarifs
Résidence Autonomie — Affectation de résultats 2024
EHPAD — Compte de Gestion 2024
EHPAD — Compte administratif 2024
EHPAD — Evolution des tarifs
EHPAD — Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses 2025
Délibération n°69 — EHPAD - Budget annexe de l'EHPAD - Compte de gestion 2024
Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget CCAS et Marpa
Affectation du résultat CCAS
Cfu 2024 CCAS
Budget CCAS 2025
Secours en argent ANNULE ET REMPLACE délibération du 17/02/2025
SAAD tarifs 2025
Partenariat avec Présence verte
Partenariat avec le Conseil développement
Mise en oeuvre d'un chantier international
Dossier FSL LE SQUER
Délibération n°72 — CCAS - Renouvellement de l'adhésion du CCAS à la Banque Alimentaire
Délibération n°73 — CCAS - Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Aidants
Délibération n°74 — CCAS - Budget principal du CCAS CFU 2024
Délibération n°75 — CCAS - Budget principal du CCAS - Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2024
Délibération n°76 — CCAS - Budget principal du CCAS - Budget primitif 2025
Délibération n°77 — CCAS - Ressources Humaines - Ratios d'avancement de grade
Délibération n°78 — CCAS - Ressources Humaines Suppression de poste au 1er avril 2025
Evolution de l'offre de service du Foyer Roger Jouan
Dons 2025
Subventions 2025
Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport égalité hommes femmes (nouvel envoi suite erreur fichier 04_CA20032025)
Rapport égalité hommes femmes
Modification des astreintes de nuit : rajout du forfait exceptionnel dastreinte par nuit
Renouvellement de la convention d'accueil d'un collaborateur bénévole
Renouvellement de la convention d'accueil d'un collaborateur bénévole
Ratio Promus — Promouvables 2025
Conseil Local en S'anté Mentale du Pays C'OB_Charte d'engagement
Résidence Autonomie _ Changement dintitulé sur les documents comptables
Approbation du Procès Verbal du Conseil dadministration du 12 Février 2025
Proposition dadhésion au SCA
Vente de terrain à lEI B. sur la zone d'activités de Penareun à Plobannalec-Lesconil
Vente de terrain à lEURL BIGOUDMARINE sur la zone d'activités de Penareun à Plobannalec-Lesconil
Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics à Pont-lAbbé, résidence Le Verger 2
D'urée d'Amortissement
Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 06 février 2025
Megalis Bretagne _ Convention daccès au bouquet de services numériques 2025_2029
Présentation du Groupement de Coopération des établissements Sociaux et Médico-Sociaux (GCSMS) Terre2Vie
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