Conseil municipal du 2025-10-02

Intégration du volet soins au sein du budget annexe SAD

Secours d'urgence — Epoux BEDEL

Plan de mobilité pour le secteur de l'aide à domicile

Budget EHPAD 2025 DM2

Budget EHPAD 2025 DM1

Portes automatiques — contrat de maintenance et devis

Virement de crédits entre chapitres du budget du CCAS - Fongibilité

Aide à linstallation en agriculture

Stade bigouden Philippe MÉHU — mise en place d'une grille tarifaire

Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2026

Fonds de concours au SDEF — extension basse tension dans la ZA de Penareun

Prorogation du contrat de développement touristique ; Région / Destination Quimper Cornouaille - avenant 2026

Aide à Haliotika : subvention et convention 2025 / 2026

Projet d'aménagement lié à la plaisance sur les communes de Treffiagat-Léchiagat et du Guilvinec : clé de répartition et versement au syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille d'une s

Créances irrécouvrables — budget annexe déchets - créances éteintes

Créances irrécouvrables — budget principal - créances éteintes

Créances irrécouvrables — budget annexe SPANC - admissions en non-valeur

Créances irrécouvrables — budget annexe eau potable - admissions en non-valeur

Créances irrécouvrables — budget principal - admissions en non-valeur

Contribution à l'office de tourisme communautaire : actualisation de l'autorisation d'engagement et crédits de paiement

Budget principal — décision modificative n° 1

Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Budget exécutoire - Décision modificative n°2 - Exercice 2025

EHPAD "le roi Gradlon" — Etat prévisionnel des recettes et des dépenses exécutoire 2025

EHPAD du Steïr — Etat prévisionnel des recettes et des dépenses exécutoire 2025

EHPAD Flora Tristan — Etat prévisionnel des recettes et des dépenses exécutoire 2025

EHPAD Coat Kerhuel — Etat prévisionnel des recettes et des dépenses exécutoire 2025

EHPAD "le roi Gradlon" — Admission en non-valeur - Année 2025

EHPAD du Steïr — Admission en non-valeur - Année 2025

EHPAD Flora Tristan — Admission en non-valeur - Année 2025

Attribution d'une subvention à l'Association des Cadres Territoriaux de l'Action Sociale (ACTAS)

Don à l'EHPAD Flora Tristan (Briec).

Versement de la subvention au COS pour le CCAS et le SSIAD - Année 2025

Attribution des subventions à caractère social - Année 2025

Présentation du rapport d'activité 2024 du Pôle Solidarités

Repas du CCAS tarifs

nomemclature M57

BANQUET DES AINES 2025 — MODIFICATION DU TARIF DU REPAS DES ACCOMPAGNATEURS

DECISION

2025 — 38-CCAS LANVOLLON-DELIB-PRIME FIN D ANNEE

2025 — 37-CCAS LANVOLLON-DELIB-DEMANDE TPS PARTIEL-AS

2025 — 36-CCAS LANVOLLON-DELIB-COMPLEMENTAIRE SANTE

2025 — 35-CCAS LANVOLLON-DELIB-ETAT REGIME INDEMNITAIRE

2025 — 34-CCAS LANVOLLON-DELIB-CREATION EMPLOI INFIRMIER

2025 — 33-CCAS LANVOLLON-DELIB-PARTICIPATION SIRESCOL REPAS INVITES

2025 — 32-CCAS LANVOLLON-DELIB-CORRECTION DES ERREURS EXERCICE ANTERIEUR

2025 — 31-CCAS LANVOLLON-DELIB-APROBATION CCAS DU 24-06-25

Approbation du procès verbal de la séance du 27 mai 2025

Rapport annuel d'activité 2024

Désignation d'un représentant au collège "Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux" au sein de l'association Appui Santé

Convention relative à l'attribution d'une subvention dans le cadre du contrat de ville pour le projet de l'EHPAD "le roi Gradlon" "les arts du cirque au delà des âges"

Convention de partenariat entre le CLIC de QBO et la MPT d'Ergué-Armel

Mise à jour du contrat de séjour des EHPAD

Convention entre les Pharmacies de Penhars et du Moulin Vert à Quimper et l'EHPAD "le roi Gradlon" concernant la dispensation de médicaments et autres produits de santé pour les résidents de l'EHPAD

Réponse à l'appel à projet UNCCAS / Fondation Bruneau "Amélioration de la qualité de vie des personnes âgées accueillies en établissement ou accompagnés à domicile" pour l'EHPAD du Steïr

Réponse à l'appel à projet de la Fondation Médéric Alzheimer " Intervention non médicamenteuse et maladie d'Alzheimer et apparentées" pour l'EHPAD du Steïr

Modification du régime indemnitaire

Modification du tableau des effectifs

Transfert du servcie de soins infirmiers à domicile de Cléguérec au CIAS de Pontivy Communauté

Règlement de fonctionnement du service autonomie à domicile : mise à jour

Compte Epargne Temps

Modification du tableau des effectifs

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Décisions statutaires : mandat spécial à madame Florence Le Saint congrès Amorce

Modification du tableau des emplois

Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d'endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires

Passation d'une convention avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier pour la formation « Psychiatrie de la personne âgée » pour 2 agents de lEHPAD de Guichen

Projet maison France services — maison de l'économie (MFS/ME) : avant-projet définitif

Rapport annuel assainissement 2024

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2024

Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière avec l'établissement public foncier de Bretagne

Validation de la charte de qualité des opérations d'habitat et des nouvelles modalités de mise en oeuvre du fond d'intervention foncier et immobilier (FIFI)

Complémentaire Santé — Convention de groupement de commandes et assistance technique et juridique

Intégration au groupement de commandes "Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

Approbation du PV de la séance du 19 juin 2025

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 3 JUILLET 2025

Modification de la composition des commissions et des représentations au sein du SDEF

Modifications statutaires concernant la petite enfance et la GEMAPI

2025 — 39-CCAS LANVOLLON-DELIB-ARBRE DE NOEL DES ENFANTS

Modification de la composition du comité des partenaires de la mobilité

Gestion des prescriptions techniques et des règles de rétrocession des réseaux AEP et EU créés dans les lotissements