Conseil municipal du 2025-09-30

Mun 30 septembre 2025 28 délibérations
Document source

28

délibérations

12

Social & Santé

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - D- Avenant 1 à la convention pluriannuelle 2019/2025 relative à la gestion du dispositif de tarification solidaire des t - Attribution dune aide exceptionnelle pour la prise en charge de frais dénergie liés à un hébergement temporaire durgence - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Résidence autonomie de lIc - Renouvellement du partenariat avec MBA Mutuelle dans le cadre du dispositif de mutuelles communales - Tarif appliqué à la confection de bouchées apéritives par les résidences autonomie - Avenant contrat GROUPAMA - Recrutement dun(e) stagiaire dans le cadre de la réalisation du diagnostic préalable à lanalyse des besoins sociaux (ABS - Avenant au contrat d'assurance GROUPAMA - Budget CCAS - Effacement de dettes - Budget CCAS - Admission en non-valeur - Attribution d'un bon alimentaire à Mme BESSA et M. DAS NEVES LEAL - Maison HELENA - Ateliers Physiques Adaptés - Adhésion à la convention de participation "santé" portée par le CDG du Morbihan - Autorisation spéciale d'absence - Don du sang - Approbation du compte-rendu du Conseil d'Administration du 10/06/2025 - EHPAD - FINANCES - EPRD 2025 - Décision modificative n°1 - CCAS - RAPPORT DACTIVITE 2024 - Analyse des besoins sociaux - EHPAD - Finances - Ouverture de crédits dinvestissement avant le vote de lEPRD 2026 - EHPAD - Ressources Humaines - Modification de laccord sur la réduction du temps de travail établi en 2001 - CCAS ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil dadministration du 3 juin 2025

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Délibérations (28)

❤️ Social & Santé 12 délibérations
4

Renouvellement du partenariat avec MBA Mutuelle dans le cadre du dispositif de mutuelles communales

22

Modalités d'organisation dispositif colis de Noel 2025

23

Participation financière aux repas de fin d'année pour les résidents des établissements pour personnes âgées

24

Aide financière n°5-2025

25

Aide financière N°6-2025

31

Approbation du compte — rendu du Conseil d'Administration du 10/06/2025

32

Autorisation spéciale d'absence — Don du sang

33

Adhésion à la convention de participation "santé" portée par le CDG du Morbihan

2025

Attribution d'un bon alimentaire à Mme BESSA et M. DAS NEVES LEAL

2025

Maison HELENA — Ateliers Physiques Adaptés

2025401

CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil dadministration du 3 juin 2025

2025405

CCAS — RAPPORT DACTIVITE 2024 - Analyse des besoins sociaux

💶 Finances & Budget 9 délibérations
1

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables Résidence autonomie de lIc

2

Avenant contrat GROUPAMA

3

Tarif appliqué à la confection de bouchées apéritives par les résidences autonomie

5

Attribution dune aide exceptionnelle pour la prise en charge de frais dénergie liés à un hébergement temporaire durgence

21

Décision modificative n°1 budget annexe La Charmille

2025402

EHPAD — FINANCES - EPRD 2025 - Décision modificative n°1

2025404

EHPAD — Finances - Ouverture de crédits dinvestissement avant le vote de lEPRD 2026

20250905

Budget CCAS — Admission en non-valeur

20250906

Budget CCAS — Effacement de dettes

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Avenant au contrat d'assurance GROUPAMA

26

Renouvellement contrat de location logement 1er étage Résidence la Charmille

2025

Haut — Léon communauté : Avis sur le projet de Plan Local dUrbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-h) arrêté le 18/06/2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
6

Recrutement dun(e) stagiaire dans le cadre de la réalisation du diagnostic préalable à lanalyse des besoins sociaux (ABS)

2025403

EHPAD — Ressources Humaines - Modification de laccord sur la réduction du temps de travail établi en 2001

Sport 1 délibération
2025

D — Avenant 1 à la convention pluriannuelle 2019/2025 relative à la gestion du dispositif de tarification solidaire des transports sur le réseau Star et Handistar

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2025

WEB megalis:2025:25666:2025-09-30
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