CM

10 mars 2025

Mun 76 délibérations

76

délibérations

29

Finances & Budget

21

Social & Santé

13

Autres decisions

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Délibérations (76)

Finances & Budget 29 délibérations
1

D'ebat D Orientations Budgetaires 2025

2

Avenant au Cpom

25

Approbation du compte administratif du SAAD exercice 2024

25

Approbation du compte administratif de la résidence autonomie exercice 2024

25

Renouvellement de ladhésion auprès dAMPER pour l'année 2025

25

D'ébat d'orientation budgétaire exercice 2025

25

Affectation du résultat du budget du CCAS de l'année 2024

25

Approbation du compte de gestion du SAAD exercice 2024

25

Approbation du compte de gestion de la résidence autonomie exercice 2024

25

Rapport d'orientations budgétaires 2025

2025

Approbation du CA du SAAD exercice 2024

2025

Approbation du CA de la RA exercice 2024

2025

D'Approbation compte de Gestion 2024

2025

D_Vote du compte administratif 2024

2025

D_Vote des subventions

2025

D_Vote du compte financier unique 2024

2025

D_Vote du Budget prévisionnel 2025

2025

Affectation des résultats 2024

2025

Remboursement frais BAFA

2025

Compte de Gestion 2024

2503

Orientations budgétaires 2025

2504

Subvention annuelle ADMR

2505

Subvention annuelle ASSIA 2025

Vote des Subventions

Subvention Communale

Approbation du compte de gestion 2024 — Budget CCAS

Affectation des résultats 2024 sur le budget 2025

Rapport d'activité du ccas et débat d'orientation budgétaire

Participation financière FSL

Social & Santé 21 délibérations
25

Suppression logement durgence pour réaffectation en locaux administratifs

2025

Convention de Fonctionnement Epicerie Solidaire Intercommunale

2025

Convention de Partenariat S'eniors en Vacances

2025

Aide sociale facultative

2025

Bons alimentaires et bon carburant

2025

Rapport d'orientation budgétaire

2025

Avenant dispositif SORTIR

2025

Convention partenariat séniors en vacances

2025

Convention relative au fonctionnement de lépicerie solidaire intercommunale

2502

Bilan activité CCAS 2025

2506

Epicerie solidaire convention de partenariat

2507

Epicerie solidaire aide financiere ponctuelle

2510

Permanence CDAS

Aides aux Familles 2025

CCAS D'ébat d'Orientations Budgétaires 2025

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Demande FSL

Autres decisions 13 délibérations
2025

Nomination Vice President et Vice President Adjoint

2025

Mise en place du SPIC « service de collecte des ordures ménagères » et nomination au conseil d'exploitation

2025

Validation des ZAENR

2025

Renouvellement de la convention Compagnons Bâtisseurs de Bretagne pour 2025

2025

Modification du marché abri-bacs

2025

Démarche Autostop du PETR du Pays COB — Convention et Coûts

2025

Destination Coeur de Bretagne Kalon Breizh Plan dactions 2025

2025

Convention de PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV

2025

Rapport d'orientations budgétaires 2025

2025

Convention pour linstruction ADS de la commune de Plonévez-du-Faou

2501

Approbation PV séance du 17 décembre 2024

2508

CLSPD ciné débat violences conjugales

Approbation du compte rendu de la commission du 2 décembre 2024

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Transfert de c'ompétence « Plan Local d'Urbanisme et d'ocuments d'urbanisme en tenant l'ieu et c'arte communale »

2025

Cession des terrains en proximité de la pépinière dentreprises à la ville de Carhaix

2025

Cession de la pépinière d'entreprises à la SCI MUSBOW

2025

Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 etou de la D'ETR 2025 Construction de la Résidence Autonomie

2509

Occupation logements Rotonde

Programme de rénovation énergétique résidence Orchidées

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Festival des Mini — Entreprises Demande de soutien financier

Convention de Mise A Disposition d'Un Bien Communal S'itué 25 Rue des Chênes D'estiné A lHebergement d'Urgence

Vie associative 1 délibération
2025

Attribution de mandats spéciaux pour représenter Poher Communauté Déplacement pour la présentation des

Environnement 1 délibération
2025

Régularisation de conventionnement entre les communes de Collorec, Plonévez-du-Faou, Landel'eau et Poher communauté,

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Attribution d'une subvention à l'association Les coccinelles ouverture d'une Maison des assistantes maternelle as

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Indemnisation d'irecte des d'ommages issus d'un accrochage avec Hep le Bus

Ressources humaines 1 délibération
2025

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