23 septembre 2025
39
délibérations
13
Finances & Budget
8
Social & Santé
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Affaires financières : Approbation du protocole transactionnel et des avenants aux conventions de reversement de fiscalité
Admission en non valeurs
Tarif de lentrée au théâtre
Repas des aînés Tarif appliqué aux conjoints
2025 14aviscrc2025 11
Affaires financières : Fonds national de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales 2025
Aménagement : Habitat : Demande de subvention pour la production de 3 logements sociaux à Pommerit-le-Vicomte
Aménagement : Habitat : Attribution de subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat
Affaires financières : Exonération de TEOM 2026 pour les entreprises ayant signé un contrat de traitement de leurs déchets industriels banals avec un prestataire
Affaires financières : Exonération de TEOM 2026 pour les entreprises ayant contractualisé au titre de la redevance spéciale
DM N° 1 présentation synthétique
D — vote CA CCAS
CCAS — Subvention au Comité des Oeuvres Sociales
Dispositif Acces pour Tous
09 aide financière pour une famille monoparentale
Reglement d'Une Facture dHabitant
Convention Intercommunale Semaine Bleue
Bons dAchats pour les les Aines
Bons Noel 2025
Repas des ainés_tarif pour les accompagnants
2025_15gcsmsdornhadorn
Reprise en portage complet du domicile partagé par le CLARPA
Reprise en portage complet du domicile partagé par le CLARPA
Délibération
Secrétaire
Projet territorial : Evolution des statuts du SDE
Plan Bleu EHPAD Résidence du Frêne
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Décisions statutaires : approbation du PV du 8 juillet 2025
CCAS — Expérimentation s'emaine en 4 j'ours
CCAS — Protection sociale complémentaire : Prévoyance
CCAS — Protection sociale complémentaire : Santé
Roz Avel — Modification du tableau des effectifs
Règlement intérieur portage de repas
Environnement : Droit de préemption urbain pour deux parcelles dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable de Pouldouran à Plouha
Environnement : Droit de préemption urbain pour une parcelle dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable de Pouldouran à Plouha
Cession parcelles AB 280 281 282 260 à la commune de Brech
Développement c'ulturel : validation du projet d'établissement du Pôle d'Enseignements Artistiques
Environnement : Déchets ménagers : convention de mandat Kerval avec EcoMaison pour la gestion des déchets déléments dameublement
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.