Conseil municipal du 2025-09-23

Affaires financières : Approbation du protocole transactionnel et des avenants aux conventions de reversement de fiscalité

Admission en non valeurs

Tarif de l'entrée au théâtre

Repas des aînés Tarif appliqué aux conjoints

2025_14AVISCRC2025_11

Affaires financières : Fonds national de Péréquation des Ressources Communales et Intercommunales 2025

Aménagement : Habitat : Demande de subvention pour la production de 3 logements sociaux à Pommerit-le-Vicomte

Aménagement : Habitat : Attribution de subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat

Affaires financières : Exonération de TEOM 2026 pour les entreprises ayant signé un contrat de traitement de leurs déchets industriels banals avec un prestataire

Affaires financières : Exonération de TEOM 2026 pour les entreprises ayant contractualisé au titre de la redevance spéciale

DM N° 1 présentation synthétique

D — vote CA CCAS

CCAS — Subvention au Comité des Oeuvres Sociales

DISPOSITIF ACCES POUR TOUS

25 — 09 aide financière pour une famille monoparentale

REGLEMENT D'UNE FACTURE D'HABITANT

CONVENTION INTERCOMMUNALE SEMAINE BLEUE

BONS D'ACHATS POUR LES LES AINES

Bons Noel 2025

Repas des ainés_tarif pour les accompagnants

2025_15GCSMSDORNHADORN

Reprise en portage complet du domicile partagé par le CLARPA

Reprise en portage complet du domicile partagé par le CLARPA

PV

Secrétaire

Projet territorial : Evolution des statuts du SDE

Plan Bleu EHPAD Résidence du Frêne

Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance

Décisions statutaires : approbation du PV du 8 juillet 2025

CCAS — Expérimentation semaine en 4 jours

CCAS — Protection sociale complémentaire : Prévoyance

CCAS — Protection sociale complémentaire : Santé

Roz Avel — Modification du tableau des effectifs

Règlement intérieur portage de repas

Environnement : Droit de préemption urbain pour deux parcelles dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable de Pouldouran à Plouha

Environnement : Droit de préemption urbain pour une parcelle dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable de Pouldouran à Plouha

Cession parcelles AB 280 281 282 260 à la commune de Brec'h

Développement culturel : validation du projet détablissement du Pôle dEnseignements Artistiques

Environnement : Déchets ménagers : convention de mandat Kerval avec EcoMaison pour la gestion des déchets déléments dameublement