13 mars 2025

CCAS Cfu 2024 B

Cfu CCAS 2024

Cfu CCAS2024

Fin_approbation du Compte de Gestion Budget Principal Budget Za Budget Hotels et Immo Budget Spanc

Approbation du Compte Financier Unique 2024 Budget CCAS

Affectation du Resultat Budget CCAS

N3_130325 Fin Orientations Budgetaires 2025

Subvention aux Associations 2025

Budget Primitif 2025 CCAS

Budget Primitif 2025 CCAS

N4_130325 Eco Cession le Bellour Oprandi Zae de Rulan Guemene

Budget Primitif 2025_CCAS

Vote du budget 2025 CCAS 21300

N6_130325 Eco Za de Kernot Vihan Cession Garage le Bris

N12_230325 Sp Multiaccueil de Gourin Fonds de Concours au Titre de 2021

N13_130325 Sp Multiaccueil de Guemene Fonds de Concours au Titre de lAnnee 2023

Del Affection des Resultats 2024 au Bp 2025 CCAS

Affectation de Resultat Budget EHPAD 2024

Etat Previsionnel des Recettes et des Depenses EHPAD 2025

Budget Primitif Sad 2025

Budget Primitif CCAS 2025

Affectation de Resultat Budget EHPAD 2024

Etat Realise des Recettes et Depenses 2024 EHPAD

Affectation du Resultat Budget Sad 2024

Compte Administratif Budget Sad 2024

Affectation du Resultat Budget CCAS 2024

Compte Administratif Budget CCAS 2024

Comptes de Gestion 2024

Del Fongibilite des Credits 2025 Budget CCAS

2025 1 2 Compte financier unique

Tarif libre sans prise en charge

Affectation du résultat

Compte de gestion S'AAD

Compte administratif S'AAD

Affectation du résultat SAAD

Modification tableau des emplois

Tarifs garderie 2025-2026

Rob 2025

Approbation du compte de gestion 2024

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

Finances locales — Débat dOrientations Budgétaires 2025

Intervention chez les particuliers — Petits dépannages

Mutualisation — paiement des charges de services communs mutualisés à Vitré Communauté

Finances — Autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

Dobccassad2025

Tarifs Sad 2025B

Tarifs du Sad

Nomination d'Un Mediateur A la Consommation

Signatures CFU 2024 CCAS

N9_130325 Amgtmo Adhesion Syndicat Mixte Bretagne Mobilites

N14_130325 Sol Centre Acces Droit Convention Pluriannelle 2025 2027

Admission en non valeur

Vote CFU 2024

Compte — rendu des décisions prises d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 21 j'anvier 2025

Charte d'utilisation du bouquet de services n'umériques Mégalis 2025 à 2029

Compte — rendu des décisions prises d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 21 j'anvier 2025

Vote BP 2025

N7_130325 Dd Avenant Convention Alecob

N8_130325 Dd Convention Pig Pacte Territorial

Renouvellement Bouquet Megalis

Réhabilitation 13 15 rue de B. — Avenant n° 7 au lot 1 terrassement-maçonnerie-réseaux

Cession parcelle ST QUIDIC

Transformation de Postes

Modification de la D'eliberation Relative au Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des S'ujetions, de L'expertise et de L'engagement Professionnel (RIFSEEP)

Mandat au Centre de Gestion 35 pour la Couverture de la Protection Sociale Complementaire Risque Sante

Ressources Humaines — Protection sociale complémentaire - Mandat CDG35 et participation au risque santé

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 21 janvier 2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 12 décembre 2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 06 février 2025

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

Aide du Fsl

Modification de la convention FSL Fonds Energie-Eau avec le Département du Morbihan

N10_130325 Tcp Base Nautique Augmentation Tarif Ffv

N11_130325 Tcp Convention 2023 2025 Mise A Disposition Supports Nautiques au Camping le Lac O Fees

N15_130325 Eau Rpqs Spanc 2024