Conseil municipal du 2025-10-17

Mun 17 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Décisions prise au titre de la délégation de pouvoirs du Vice Président - Assurance des risques statutaires - Attribution de marché - Décision Modificative 2 EHPAD Flora Tristan - Groupement de commandes - Formation - CLIC propositions Budgétaires - DE-ACHAT TERRAIN LOT BOCAGE - DE-Vente ZE 196 ZE 197 - CCAS Repas et cadeau de fin d'année aux personnes agées - CCAS Bons d'achat seniors fêtes de fin d'année - RA Décision modificative n°1 - RH Modification tableau des effectifs au 01/11/2025 - RH Taux de promotion avancements de grade - ARPC_DP_2025_21 - REMBOURSEMENT FRAIS ELUS 1ER SEMESTRE 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

DE — ACHAT TERRAIN LOT BOCAGE

2025101703

Groupement de commandes - Formation

2025101704

Assurance des risques statutaires — Attribution de marché

2025101705

Décisions prise au titre de la délégation de pouvoirs du Vice Président

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2025

REMBOURSEMENT FRAIS ELUS 1ER SEMESTRE 2025

2025101719

CCAS Bons d'achat seniors fêtes de fin d'année

2025101720

CCAS Repas et cadeau de fin d'année aux personnes agées

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025101701

CLIC propositions Budgétaires

2025101702

Décision Modificative 2 EHPAD Flora Tristan

2025101718

RA Décision modificative n°1

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025101716

RH Modification tableau des effectifs au 01/11/2025

2025101717

RH Taux de promotion avancements de grade

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

DE — Vente ZE 196 ZE 197

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

ARPC_DP_2025_21

WEB megalis:2025:25666:2025-10-17
Ouvrir →

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.