17 octobre 2025
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Social & Santé
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
De — Achat Terrain Lot Bocage
Groupement de commandes - Formation
Assurance des risques statutaires — Attribution de marché
Décisions prise au titre de la délégation de pouvoirs du Vice Président
Remboursement Frais Elus 1er Semestre 2025
CCAS Bons d'achat s'eniors fêtes de fin d'année
CCAS Repas et c'ad'eau de fin d'année aux personnes agées
CLIC propositions Budgétaires
Décision Modificative 2 EHPAD Flora Tristan
RA Décision modificative n°1
RH Modification tableau des effectifs au 01/11/2025
RH Taux de promotion avancements de grade
DE — Vente ZE 196 ZE 197
Arpc dp 2025 21
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