8 avril 2025
126
délibérations
76
Finances & Budget
24
Social & Santé
12
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (126)
D Affectation du résultat 2024 sur le budget primitif 2025
Cfu CCAS
Affectation résultat 2024
Délibération 02 25 CFU PLA
Cfu 2024 CCAS
D ADMR de Vitré _ Demande de subvention 2025
C'otisation AMPER 2025
Délibération 03 25 CFU PPA
Affectation du résultat du compte financier 2024
D Proximservices — Demande de subvention 2025
C'otisation UNCCAS 2025
Délibération 04 25 Compte Gestion EHPAD
Budget Primitif 2025
Délibération 05 25 Compte Administratif EHPAD
Fee
CCAS — assurance des batiments
D Association des Accidentés de la Vie — Demande de subvention 2025
Délibération 06 25 Affectation résultats CCAS PPA PLA
Fee
Comptes de gestion 2024 C.C.A.S. et Service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles »
PLATEFORME MEGALIS_ bouquet de services numériques 2025-2029 - signature convention
D Secours Catholique — Demande de subvention 2025
Fongibilités des crédits
Délibération 07 25 Affectation résultats EHPAD
Budget C.C.A.S. et Service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles » Affectation des résultats 2024
Aides et Secours Accordes
D CLIC de Vitré — Demande de subvention 2025
C'otisation assurance
Délibération 08 25 BP CCAS
Remboursement d'Un Paiement
D EPISOL — Demande d'aide financière 2025
Délibération 09 25 BP PLA
Budget Résidence Autonomie — Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2025
Participation Financière - FAJ
Subvention au Resto du C'oeur
D APEL de l'école Sainte Elisabeth — Demande de subvention 2025
Délibération 10 25 BP PPA
REPAS DES AINES — participation financière
Délibération 11 25 BP EHPAD
Délibération 12 25 Approbation des investissements 2025 EHPAD
Délibération 13 25 Fongibilité des crédits
Délibération 14 25 Approbation des nouveaux tarifs
Délibération 15 25 Révision montant de la caution
Délibération 17 25 Revalorisation avantage en nature Repas
Adoption du Compte Financier Unique 2024 - Budget CCAS
Affectation du Resultat 2024 — Budget CCAS
Vote du Budget Primitif 2025 — Budget CCAS
Residence Autonomie — Compte Administratif 2025
Cfu CCAS 2024
Residence Autonomie_budget Primitif 2025
Domicile Partage_complement Tarification 2025
Saad_budget Primitif 2025
Affectation du résultat
Vote des subventions au profit des associations
Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025
Approbation du Compte Administratif 2024 du CCAS
Vote du Budget Primitif 2025 du CCAS
Compte de gestion 2024 du CCAS
Facture cotisations CNRACL
Convention pour IDE hygieniste
Convention Malta Informatique
Gestion des restes alimentaires
Facturation des absences
Affectation du résultat 2024
03 - EPRD 2025
Compte administratif 2024 / ERRD 2024
Approbation CFU 2024 du CCAS
Adoption BP 2025 du CCAS
4 Approbation Compte de gestion 2024 EHPAD EHPA
Affectation du résultat de fonctionnement 2024 au BP 2025 de la Résidence du Launay
CA 2024 de l'EHPAD et de l'EHPA
Adoption de lEPRD 2025 de lEHPAD EHPA
7 Aménagement du tiers-lieu
Creation et Supression de Poste
Fixation Choix Labellisation Prevoyance
CCAS — Vote de subventions aux associations 2025
Association Ty Ar Milad — Acceptation d'un don
Approbation convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité dévolution des services autonomie à domicile
Dossier d'aide sociale OLLIVIER Jean-Michel
Résidence autonomie « Les Asphodèles » — Résultats des questionnaires de satisfaction à lattention des résidents et des familles
Approbation du compte — rendu du CA du 12 mars 2025
Charte d'utilisation du bouquet de services n'umériques proposé par Mégalis
Résidence autonomie « Les Asphodèles » — Rapport de visite dévaluation
Taux de promotion pour les avancements de grade
Compte administratif 2024
EHPAD : Convention de participation prévoyance
EHPAD : Approbation du compte de gestion 2024
EHPAD : ERRD 2024 _ Résultat comptable et par section
ERRD 2024 _ Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2024
EHPAD : Etat prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) 2025
EHPAD : Actualisation du règlement de fonctionnement
EHPAD : Rapport définitif inspection ARS Bretagne
Aide sociale facultative
Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie
Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie
Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie
Aide Exceptionnelle:participation aux Frais D Optique
Délibération de principe sur le transfert de service du S'AD vers l'ADMR
Aides financières voyages scolaires
CCAS — Adoption du règlement intérieur D'omiciliation
Secrétaire de mairie Transfert de lindemnité de secrétariat versée par le CCAS vers le RIFSEEP communal Compensation intégrale par le CCAS
Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du C'entre de Gestion 56
Délibération relative au remboursement au réel des frais de repas exposés dans le c'adre d'un déplacement pour les besoins du service
Délibération 16 25 Modification du tableau des effectifs
Tableau des Effectifs
Tableau des effectifs
Compte Epargne Temps
Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget annexes SAD
Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget EHPAD du Marego
Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget principal
Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget annexe portage de repas
Indemnisation CA non pris en cas de cessation définitve d'activité
Approbation du PV du conseil dadministration du 25 février 2025
Demande de modification de l'ordre du j'our du présent Conseil d'Administration
D Renouvellement du dispositif argent de poche
Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil dAdministration du 11 Fevrier 2025
Transmission des actes — convention Megalis
Mégalis Bretagne Renouvellement du bouquet de services numériques
Questionnement quant au maintien de ladhésion du CCAS à lUnion Nationale des CCAS et à lUnion Départementale des CCAS
Dia zk0142 zk 0142 zk 0250
Marché fourniture de repas en liaison froide
Approbation du procès — verbal du conseil dadministration du 12 novembre 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 29 octobre 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 30 janvier 2025
Convention Fa Versement Eaux Ruissellement
Délégation de s'ignature
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