Conseil municipal du 2025-04-08

D Affectation du résultat 2024 sur le budget primitif 2025

CFU CCAS

Affectation résultat 2024

Délibération 02 25 CFU PLA

CFU 2024 CCAS

D ADMR de Vitré _ Demande de subvention 2025

Cotisation AMPER 2025

Délibération 03 25 CFU PPA

Affectation du résultat du compte financier 2024

D Proxim'services — Demande de subvention 2025

Cotisation UNCCAS 2025

Délibération 04 25 Compte Gestion EHPAD

BUDGET PRIMITIF 2025

Délibération 05 25 Compte Administratif EHPAD

FEE

CCAS — assurance des batiments

D Association des Accidentés de la Vie — Demande de subvention 2025

Délibération 06 25 Affectation résultats CCAS PPA PLA

FEE

Comptes de gestion 2024 C.C.A.S. et Service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles »

PLATEFORME MEGALIS_ bouquet de services numériques 2025-2029 - signature convention

D Secours Catholique — Demande de subvention 2025

Fongibilités des crédits

Délibération 07 25 Affectation résultats EHPAD

Budget C.C.A.S. et Service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles » Affectation des résultats 2024

AIDES ET SECOURS ACCORDES

D CLIC de Vitré — Demande de subvention 2025

Cotisation assurance

Délibération 08 25 BP CCAS

REMBOURSEMENT D'UN PAIEMENT

D EPISOL — Demande d'aide financière 2025

Délibération 09 25 BP PLA

Budget Résidence Autonomie — Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2025

Participation Financière - FAJ

SUBVENTION AU RESTO DU COEUR

D APEL de l'école Sainte Elisabeth — Demande de subvention 2025

Délibération 10 25 BP PPA

REPAS DES AINES — participation financière

Délibération 11 25 BP EHPAD

Délibération 12 25 Approbation des investissements 2025 EHPAD

Délibération 13 25 Fongibilité des crédits

Délibération 14 25 Approbation des nouveaux tarifs

Délibération 15 25 Révision montant de la caution

Délibération 17 25 Revalorisation avantage en nature Repas

ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET CCAS

AFFECTATION DU RESULTAT 2024 — BUDGET CCAS

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET CCAS

RESIDENCE AUTONOMIE — COMPTE ADMINISTRATIF 2025

CFU CCAS 2024

RESIDENCE AUTONOMIE_BUDGET PRIMITIF 2025

DOMICILE PARTAGE_COMPLEMENT TARIFICATION 2025

SAAD_BUDGET PRIMITIF 2025

affectation du résultat

Vote des subventions au profit des associations

Fongibilité des crédits en M57 pour lannée 2025

Approbation du Compte Administratif 2024 du CCAS

Vote du Budget Primitif 2025 du CCAS

Compte de gestion 2024 du CCAS

DELIB avril 2025 — 06 - Facture cotisations CNRACL

DELIB avril 2025 — 07 - Convention pour IDE hygieniste

DELIB avril 2025 — 04 - Convention Malta Informatique

DELIB avril 2025 — 10 - Gestion des restes alimentaires

DELIB avril 2025 — 05 - Facturation des absences

DELIB avril 2025 — 02 - Affectation du résultat 2024

DELIB avril 2025 — 03 - EPRD 2025

DELIB avril 2025 — 01 - Compte administratif 2024 / ERRD 2024

Approbation CFU 2024 du CCAS

Adoption BP 2025 du CCAS

4 Approbation Compte de gestion 2024 EHPAD EHPA

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 au BP 2025 de la Résidence du Launay

CA 2024 de l'EHPAD et de l'EHPA

Adoption de l'EPRD 2025 de l'EHPAD EHPA

7 Aménagement du tiers-lieu

3 DELIB 20250227 CREATION ET SUPRESSION DE POSTE

4 DELIB 20250227 FIXATION CHOIX LABELLISATION PREVOYANCE

CCAS — Vote de subventions aux associations 2025

Association Ty Ar Milad — Acceptation dun don

Approbation convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité d'évolution des services autonomie à domicile

Dossier daide sociale OLLIVIER Jean-Michel

Résidence autonomie « Les Asphodèles » — Résultats des questionnaires de satisfaction à lattention des résidents et des familles

Approbation du compte — rendu du CA du 12 mars 2025

Charte d'utilisation du bouquet de services numériques proposé par Mégalis

Résidence autonomie « Les Asphodèles » — Rapport de visite d'évaluation

Taux de promotion pour les avancements de grade

Compte administratif 2024

EHPAD : Convention de participation prévoyance

EHPAD : Approbation du compte de gestion 2024

EHPAD : ERRD 2024 _ Résultat comptable et par section

ERRD 2024 _ Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2024

EHPAD : Etat prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) 2025

EHPAD : Actualisation du règlement de fonctionnement

EHPAD : Rapport définitif inspection ARS Bretagne

aide sociale facultative

DISPOSITIF POUR LA PRISE EN CHARGE DES IMPAYES D 'ENERGIE

DISPOSITIF POUR LA PRISE EN CHARGE DES IMPAYES D 'ENERGIE

DISPOSITIF POUR LA PRISE EN CHARGE DES IMPAYES D 'ENERGIE

AIDE EXCEPTIONNELLE:PARTICIPATION AUX FRAIS D OPTIQUE

Délibération de principe sur le transfert de service du SAD vers lADMR

Aides financières voyages scolaires

CCAS — Adoption du règlement intérieur Domiciliation

Secrétaire de mairie Transfert de lindemnité de secrétariat versée par le CCAS vers le RIFSEEP communal Compensation intégrale par le CCAS

Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion 56

Délibération relative au remboursement au réel des frais de repas exposés dans le cadre dun déplacement pour les besoins du service

Délibération 16 25 Modification du tableau des effectifs

TABLEAU DES EFFECTIFS

DELIB avril 2025 — 08 - Tableau des effectifs

DELIB avril 2025 — 09 - Compte Epargne Temps

Renouvellement de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget annexes SAD

Renouvellement de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget EHPAD du Marego

Renouvellement de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget principal

Renouvellement de la convention générale dutilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget annexe portage de repas

Indemnisation CA non pris en cas de cessation définitve d'activité

Approbation du PV du conseil d'administration du 25 février 2025

Demande de modification de lordre du jour du présent Conseil dAdministration

D Renouvellement du dispositif argent de poche

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 FEVRIER 2025

Transmission des actes — convention Megalis

Mégalis Bretagne Renouvellement du bouquet de services numériques

Questionnement quant au maintien de ladhésion du CCAS à lUnion Nationale des CCAS et à lUnion Départementale des CCAS

dia zk0142 zk 0142 zk 0250

Marché fourniture de repas en liaison froide

Approbation du procès — verbal du conseil dadministration du 12 novembre 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 29 octobre 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 janvier 2025

CONVENTION FA VERSEMENT EAUX RUISSELLEMENT

Délégation de signature