CM

8 avril 2025

Mun 126 délibérations

126

délibérations

76

Finances & Budget

24

Social & Santé

12

Ressources humaines

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Délibérations (126)

Finances & Budget 76 délibérations
1

D Affectation du résultat 2024 sur le budget primitif 2025

1

Cfu CCAS

2

Affectation résultat 2024

2

Délibération 02 25 CFU PLA

2

Cfu 2024 CCAS

3

D ADMR de Vitré _ Demande de subvention 2025

3

C'otisation AMPER 2025

3

Délibération 03 25 CFU PPA

3

Affectation du résultat du compte financier 2024

4

D Proximservices — Demande de subvention 2025

4

C'otisation UNCCAS 2025

4

Délibération 04 25 Compte Gestion EHPAD

4

Budget Primitif 2025

5

Délibération 05 25 Compte Administratif EHPAD

5

Fee

6

CCAS — assurance des batiments

6

D Association des Accidentés de la Vie — Demande de subvention 2025

6

Délibération 06 25 Affectation résultats CCAS PPA PLA

6

Fee

6

Comptes de gestion 2024 C.C.A.S. et Service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles »

7

PLATEFORME MEGALIS_ bouquet de services numériques 2025-2029 - signature convention

7

D Secours Catholique — Demande de subvention 2025

7

Fongibilités des crédits

7

Délibération 07 25 Affectation résultats EHPAD

7

Budget C.C.A.S. et Service annexe Résidence Autonomie « Les Asphodèles » Affectation des résultats 2024

8

Aides et Secours Accordes

8

D CLIC de Vitré — Demande de subvention 2025

8

C'otisation assurance

8

Délibération 08 25 BP CCAS

9

Remboursement d'Un Paiement

9

D EPISOL — Demande d'aide financière 2025

9

Délibération 09 25 BP PLA

9

Budget Résidence Autonomie — Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2025

9

Participation Financière - FAJ

10

Subvention au Resto du C'oeur

10

D APEL de l'école Sainte Elisabeth — Demande de subvention 2025

10

Délibération 10 25 BP PPA

11

REPAS DES AINES — participation financière

11

Délibération 11 25 BP EHPAD

12

Délibération 12 25 Approbation des investissements 2025 EHPAD

13

Délibération 13 25 Fongibilité des crédits

14

Délibération 14 25 Approbation des nouveaux tarifs

15

Délibération 15 25 Révision montant de la caution

17

Délibération 17 25 Revalorisation avantage en nature Repas

25

Adoption du Compte Financier Unique 2024 - Budget CCAS

25

Affectation du Resultat 2024 — Budget CCAS

25

Vote du Budget Primitif 2025 — Budget CCAS

27

Residence Autonomie — Compte Administratif 2025

2025

Cfu CCAS 2024

2025

Residence Autonomie_budget Primitif 2025

2025

Domicile Partage_complement Tarification 2025

2025

Saad_budget Primitif 2025

2025

Affectation du résultat

2025

Vote des subventions au profit des associations

2025

Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025

2025

Approbation du Compte Administratif 2024 du CCAS

2025

Vote du Budget Primitif 2025 du CCAS

2025

Compte de gestion 2024 du CCAS

2025

Facture cotisations CNRACL

2025

Convention pour IDE hygieniste

2025

Convention Malta Informatique

2025

Gestion des restes alimentaires

2025

Facturation des absences

2025

Affectation du résultat 2024

2025

03 - EPRD 2025

2025

Compte administratif 2024 / ERRD 2024

Approbation CFU 2024 du CCAS

Adoption BP 2025 du CCAS

4 Approbation Compte de gestion 2024 EHPAD EHPA

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 au BP 2025 de la Résidence du Launay

CA 2024 de l'EHPAD et de l'EHPA

Adoption de lEPRD 2025 de lEHPAD EHPA

7 Aménagement du tiers-lieu

Creation et Supression de Poste

Fixation Choix Labellisation Prevoyance

CCAS — Vote de subventions aux associations 2025

Social & Santé 24 délibérations
3

Association Ty Ar Milad — Acceptation d'un don

5

Approbation convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité dévolution des services autonomie à domicile

7

Dossier d'aide sociale OLLIVIER Jean-Michel

10

Résidence autonomie « Les Asphodèles » — Résultats des questionnaires de satisfaction à lattention des résidents et des familles

11

Approbation du compte — rendu du CA du 12 mars 2025

12

Charte d'utilisation du bouquet de services n'umériques proposé par Mégalis

12

Résidence autonomie « Les Asphodèles » — Rapport de visite dévaluation

13

Taux de promotion pour les avancements de grade

14

Compte administratif 2024

16

EHPAD : Convention de participation prévoyance

17

EHPAD : Approbation du compte de gestion 2024

18

EHPAD : ERRD 2024 _ Résultat comptable et par section

19

ERRD 2024 _ Proposition d'affectation du résultat de l'exercice 2024

20

EHPAD : Etat prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) 2025

21

EHPAD : Actualisation du règlement de fonctionnement

22

EHPAD : Rapport définitif inspection ARS Bretagne

2025

Aide sociale facultative

2025

Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie

2025

Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie

2025

Dispositif pour la Prise en Charge des Impayes D 'Energie

2025

Aide Exceptionnelle:participation aux Frais D Optique

2025

Délibération de principe sur le transfert de service du S'AD vers l'ADMR

Aides financières voyages scolaires

CCAS — Adoption du règlement intérieur D'omiciliation

Ressources humaines 12 délibérations
4

Secrétaire de mairie Transfert de lindemnité de secrétariat versée par le CCAS vers le RIFSEEP communal Compensation intégrale par le CCAS

4

Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du C'entre de Gestion 56

11

Délibération relative au remboursement au réel des frais de repas exposés dans le c'adre d'un déplacement pour les besoins du service

16

Délibération 16 25 Modification du tableau des effectifs

46

Tableau des Effectifs

2025

Tableau des effectifs

2025

Compte Epargne Temps

2025

Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget annexes SAD

2025

Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget EHPAD du Marego

2025

Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget principal

2025

Renouvellement de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan pour le budget annexe portage de repas

Indemnisation CA non pris en cas de cessation définitve d'activité

Autres decisions 5 délibérations
1

Approbation du PV du conseil dadministration du 25 février 2025

1

Demande de modification de l'ordre du j'our du présent Conseil d'Administration

11

D Renouvellement du dispositif argent de poche

2025

Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil dAdministration du 11 Fevrier 2025

Transmission des actes — convention Megalis

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
5

Mégalis Bretagne Renouvellement du bouquet de services numériques

6

Questionnement quant au maintien de ladhésion du CCAS à lUnion Nationale des CCAS et à lUnion Départementale des CCAS

45

Dia zk0142 zk 0142 zk 0250

2504

Marché fourniture de repas en liaison froide

Administration 3 délibérations
1

Approbation du procès — verbal du conseil dadministration du 12 novembre 2024

2

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil dadministration du 29 octobre 2024

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 janvier 2025

Environnement 2 délibérations
44

Convention Fa Versement Eaux Ruissellement

2025

Délégation de s'ignature

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