CM

26 mai 2025

Mun 44 délibérations

44

délibérations

17

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

5

Sport

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Délibérations (44)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

Aide au paiement de la redevance incitative de traitement des ordures ménagères

2025

Tarifs sorties Jardin du Thé à Languidic

2025

Vote du budget supplémentaire 2025 du budget principal

2025

Affectation définitive des résultats 2024

2025

Budget de l'office de tourisme Iroise Bretagne - approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget collecte et traitement des déchets - approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget assainissement non collectif — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget assainissement collectif — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget eau potable — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget zones d'activités économiques — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget immobilier d'entreprises — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget équipements et services portuaires - approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget École de Musique d'Iroise — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget Nautisme en Pays d'Iroise — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget CLIC — approbation du compte financier unique 2024

2025

Budget principal — approbation du compte financier unique 2024

2025

Modification de l'attribution de compensation 2025

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2025

Travaux logement 2 place de lEglise

2025

Avenant au marché de renouvellement des réseaux eaux usées et eau potable sur la rue de Perzel à Plougonvelin - M24-94

2025

Délégation de pouvoir pour l'attribution de fourniture et l'ivraison de c'arburant - A25-08

2025

Déploiement d'un poste de chargé de coopération lié à la Convention Territoriale Globale (CTG)

2025

Avis sur le projet de révision du SCOT du Pays de Brest arrêté le 07_02_2025

2025

Modification simplifiée n_1 du PLU de Locmaria-Plouzané - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet de modification simplifiée

2025

Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac - objectifs et modalités concertation préalable rendue obligatoire par la décision de réaliser une évaluation environnementale

2025

Modification n_2 du PLU du territoire de Milizac (Commune de Milizac-Guipronvel) - décision relative à la réalisation ou non d'une évaluation environnementale suite à l'avis de la MRAe

2025

Convention Rénov_ Habitat Bretagne 2025 — CCPI-Région Bretagne

2025

Attribution du marché de réhabilitation du bâtiment Radio C'onquet à la Pointe des Renards au C'onquet - M25-30

Sport 5 délibérations
2025

Mise en location du Minibus

2025

Voiture électrique en autopartage

2025

Consultations des entreprises pour le projet dautopartage

2025

Voiture électrique en autopartage

2025

Budget primitif Transport (2)

Autres decisions 5 délibérations
2025

Convention de mise à dispostion salle Résidence Marie LE FRANC

2025

Création de la SCIC bas carbone du Pays de Brest - représentation de Pays d'Iroise Communauté

2025

Création de la SCIC bas carbone du Pays de Brest - participation de Pays d'Iroise Communauté

2025

Autorisation de programme Crédits de paiement 2025 Commerce Plevin

Approbation du compte rendu de la commission du 7 avril 2025

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Révision du périmètre portuaire du port de l'aber Ildut

2025

Validation du Bail Emphytéotique Administratif (BEA) avec le Conseil départemental du Finistère portant sur la mise à disposition du Sémaphore de Molène

2025

Fixation des prix de vente des terrains sur la ZA de Menez Crenn à Plouarzel

2025

Cession d'une propriété bâtie sur la zone d'activité économique c'ommunautaire de Pen ar Menez à L'ocmaria-Plouzané

2025

Cession immobilière sur la zone d'activité économique c'ommunautaire de Prat ar Chalvez au C'onquet

Social & Santé 1 délibération
2025

Aides financières

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du conseil du 2 avril 2025

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