Conseil municipal du 2025-09-02

Mun 2 septembre 2025 28 délibérations
Document source

28

délibérations

9

Finances & Budget

8

Social & Santé

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

28 délibérations - CHOIX DU MENU DU REPAS DU CCAS - Logement social - Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2025 - 7 - Convention de Médiation à la consommation - Suppression d'emplois - Repas des aînés - Délégation de pouvoir au président - Election de la Vice-Présidente déléguée - Election de la Vice-Présidente - Tableau des effectifs - Renouvellement administrateurs élus - Fonction Publique - Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs - Logement social - Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2025 - Finances - Subvention Comité des uvres Sociales du personnel (COS) - Compte-rendu des décisions prises le Vice-Président depuis la séance du Conseil d'Administration du 3 juillet 2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration du 3 juillet 2025 - Remplacement portes d'entrée logements Rue du Presbytère - 5 - Remboursement de factures non communicable - 4 - Budget annexe Le Prevallon DM n°1 - 3 - Coordination PA journée seniors foire exposition 2025 - 2 - Adhésion à l'Association TRGA

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
73

2 — Adhésion à l'Association TRGA

74

3 — Coordination PA journée seniors foire exposition 2025

75

4 — Budget annexe Le Prevallon DM n°1

76

5 — Remboursement de factures non communicable

77

6 — Convention TAH - CCAS dédoublement de chambres

78

7 — Convention de Médiation à la consommation

2025

Logement social — Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2025

2025

Logement social — Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2025

2025

Finances — Subvention Comité des uvres Sociales du personnel (COS)

❤️ Social & Santé 8 délibérations
2025

Repas des aînés

2025

Délégation de pouvoir au président

2025

Election de la Vice — Présidente déléguée

2025

Election de la Vice-Présidente

2025

Renouvellement administrateurs élus

202508

Reconduction dispositif chantiers et stages à caractère éducatif

202510

Bons d'achat et colis de Noël 2025

202511

Opération fruit à l'école

📄 Autres decisions 3 délibérations
71

Feuille de présences de la séance du 02 septembre 2025

72

1 — Approbation du PV de séance du 01 juillet 2025

2025

Compte — rendu des décisions prises le Vice-Président depuis la séance du Conseil d'Administration du 3 juillet 2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Suppression d'emplois

2025

Tableau des effectifs

2025

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

CHOIX DU MENU DU REPAS DU CCAS

202509

Remplacement portes d'entrée logements Rue du Presbytère

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202507

Vente parcelle ZV 50

2025071

Vente parcelle ZV 50 appartenant au CCAS

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'Administration du 3 juillet 2025

WEB megalis:2025:25666:2025-09-02
Ouvrir →

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.