CM

2 septembre 2025

Mun 28 délibérations

28

délibérations

9

Finances & Budget

8

Social & Santé

3

Autres decisions

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Délibérations (28)

Finances & Budget 9 délibérations
73

Adhésion à l'Association TRGA

74

C'oordination PA j'ournée s'eniors foire exposition 2025

75

Budget annexe Le Prevallon DM n°1

76

Remboursement de factures non communicable

77

Convention TAH — CCAS d'édoublement de chambres

78

Convention de Médiation à la c'onsommation

2025

Logement social — Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2025

2025

Logement social — Régularisation des provisions pour charges à compter du 1er septembre 2025

2025

Finances — Subvention Comité des uvres Sociales du personnel (COS)

Social & Santé 8 délibérations
2025

Repas des aînés

2025

Délégation de pouvoir au président

2025

Election de la Vice — Présidente déléguée

2025

Election de la Vice-Présidente

2025

Renouvellement administrateurs élus

Reconduction dispositif chantiers et stages à caractère éducatif

Bons dachat et colis de Noël 2025

Opération fruit à l'école

Autres decisions 3 délibérations
71

Feuille de présences de la séance du 02 septembre 2025

72

Approbation du PV de séance du 01 juillet 2025

2025

Compte — rendu des décisions prises le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 3 j'uillet 2025

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Suppression d'emplois

2025

Tableau des effectifs

2025

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Choix du Menu du Repas du CCAS

Remplacement portes dentrée logements Rue du Presbytère

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Vente parcelle ZV 50

Vente parcelle ZV 50 appartenant au CCAS

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 3 juillet 2025

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