Conseil municipal du 2025-07-03

Délibération n°1 — 06-25-2 Résidence Autonomie Clair Logis Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2024

Délibération n°1 — 06-25-1 CCAS (CFU) Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2024

Délibération n°1 — 06-25-3 Service d'Aide à Domicile Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2024

Délibération n°2 — 06-25-2 Service d'Aide à Domicile Approbation des comptes administratifs de l'exercice 2024

Délibération n°2 — 06-25-1 Résidence Autonomie Clair Logis Approbation des comptes administratifs de l'exercice 2024

Plan Local d'lnsertion par l'Emploi (PLIE) plan de financement prévisionnel 2025 et demande de subvention FSE

Délibération n°6 — 06-25-1 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE DUTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CDG 56

SAD augmentation tarifs et ajustement éventuel de la surfacturation

Décisions Modificatives n°2 — 2025 du Budget Général de la CCKB et Décisions Modificatives n°1-2025 des Budgets annexes Atelier Relais

Nouveau règlement dattribution des fonds de concours aux communes membres de la CCKB

Attribution dun fonds de concours pour la Commune de Canihuel

Attribution dun fonds de concours pour la Commune de Rostrenen

Attribution dun fonds de concours pour la Commune de Rostrenen

Attribution dun fonds de concours pour la Commune de Bon-Repos-sur-Blavet

Attribution dun fonds de concours pour la Commune de Bon-Repos-sur-Blavet

Attribution de subventions aux associations dans le cadre des différents dispositifs liés à la vie culturelle et associative au titre de lannée 2025

Attribution dune subvention à lassociation des Jeunes Agriculteurs du Kreiz Breizh

Attribution dune subvention au Groupement des Agriculteurs Biologiques des Côtes dArmor (GAB 22)

Attribution dune subvention à lassociation BGE BRETAGNE

Attribution dune subvention à lassociation Femmes de Bretagne et de Loire Atlantique

Attribution dune subvention à lADESK COB

Attribution dune subvention à lAdie.

Attribution dune subvention à lUnion des Commerçants et Artisans de Rostrenen (UCAR)

Attribution dune subvention à lAssociation des Magistrats du Tribunal de Commerce de Saint-Brieuc

Attribution dune subvention à lAssociation des Meilleurs Ouvriers de France des Côtes dArmor

Renouvellement dune convention de partenariat avec lassociation Innôzh et attribution dune subvention

Reconduction de la convention dobjectifs et de moyens 2025.2026.2027

Attribution dune avance de subvention au titre de lexercice 2025 en faveur de Familles Rurales pour la gestion de la ludothèque

Attribution de subvention au titre des programmations danimations extrascolaires en faveur des publics jeunes du Kreiz Breizh

Contribution aux Challenges Jeunes organisés sur le Kreiz Breizh

Soutien aux évènements contribuant à lattractivité touristique et à la promotion du territoire et à lémergence de nouvelles manifestations

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat.

Modalités des exonérations de la TEOM

Centre Communal d_Action Sociale — Exercice budgétaire 2024 - Affectation du résultat

2025_19 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE 2.2025

Contribution financière versée à la SPL et signature de l'avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la CCPBS et la SPL pour les années 2025, 2026 et 2027

Sport scolaire : création d'un tarif de mise à disposition d'éducateur sportif

Adoption des tarifs de redevance spéciale pour l'année 2026

Fonds de concours au SDEF : éclairage public de la zone d'activités de Hent Croas à Loctudy - signature de la convention

Révision libre des attributions de compensation 2025 - postes de secours

Révision libre des attributions de compensation 2025 - GEMAPI

Révision libre des attributions de compensation 2025 - petite enfance

Révision libre des attributions de compensation (AC) 2025 - PLUi

Budget annexe assainissement : Décision modificative n° 1

Budget annexe déchets : Décision modificative n° 1

D_2025_14_CCAS_Subventions aux associations_Année 2025

Prise en charge des réparations des véhicules des agents

Finances — Budget Annexe SAD - Décision modificative n°1

Finances — Créances éteintes - SAD

ADHESION A L'ASSOCIATION TERRITOIRES EN RESISTANCE POUR LE GRAND AGE

RAPPORT D'ACTIVITES 2024

DM 2 AU BP 2025 — section investissement

EHPAD Les Charmilles_Groupement de Coopération Sanitaire_Achat Santé Bretagne_Remboursement d'une contribution au capital social

EHPAD Les Charmilles_EPRD 2025

Budget 2025 du SAAD GIR 5 et 6_DM N°2

Budget du CCAS 2025_DM N°1

Créances irrécouvrables_Admission en non-valeur_Budget principal du CCAS 2025_du SAAD GIR 1 à 4, du SAAD GIR 5 et 6 et l'EHPAD Les Charmilles

Aides financières pour la réhabilitation des installations dassainissement non collectif à risque sanitaire

CCAS : Sport Santé Séniors 2025/2026

Création dun emploi non permanent Chargé.e de mission Projet Alimentaire Territorial

Validation du nouvel organigramme des carrières et de la classification des emplois privés Pôle Eau et assainissement

Recrutement sous contrat dapprentissage

EHPAD plan de formation 2025

Modification du tableau des effectifs

Projet « Territoire apprenant COB »

RIFSEEP — Actualisation Bénéficiaires _ Régie _ Groupes de fonctions et Plafonds au 01_07_2025

Prise en charge des frais d'inscription et remboursement des frais réels dans le cadre de la 15e édition des assises de la pêche et des produits de la mer du 18 au 19 septembre 2025 à Boulogne-sur-Mer

Direction ressources humaines / prévention : recrutement d'un gestionnaire paie-carrières

Service eau et assainissement : recrutement d'un responsable adduction eau potable et assainissement

Service gestion du patrimoine bâti : recrutement d'un électricien

Suppression et création de poste au sein de l'équipement AquaSud

Avancements de grade 2025

Création d'un poste d'agent d'entretien des locaux

Création d'un poste d'instructeur du droit des sols

Service finances : recrutement d'un contrôleur de gestion

Modifications du tableau des emplois et des effectifs

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs

Ajustement du forfait mobilités durables au profit des agents de la collectivité

Création d'emplois permanents

Ajustement des emplois permanents_Mise à jour du tableau des effectifs au 01.07.25

Véloroute des Abers Travaux de restauration de louvrage pont de fer

Convention de partenariat 2025 avec lassociation AILES

Avenant n° 4 au contrat de DSP d'assainissement collectif de Pont-l'Abbé, Loctudy, Treffiagat

Diagnostics énergétiques du bureau d'informations touristiques de Pont-l'Abbé par le SDEF

Extension AquaSud : validation de l'avant-projet définitif

Acquisition à l'amiable d'une maison d'habitation sise 8 rue des Goémoniers dans le quartier de Lehan à Treffiagat

Acquisition à l'amiable d'une maison d'habitation sise 3 b chemin des Dunes, dans le quartier de Lehan à Treffiagat

Commune de Plobannalec — Lesconil - Approbation de la modification de droit commun n°3 du plan local d'urbanisme

Validation du règlement des aides à l'habitat privé de la CCPBS dans le cadre du PTFR de l'ouest Cornouaille

Adoption du programme local de l'habitat 2025-2030 de la CCPBS

Avenant à la convention conclue avec le SDEF relative à la mise en oeuvre d'un service d'objets connectés - Finistère Smart connect

Projet de crématorium : choix du mode de gestion

Mise en place d'une mutuelle communale_Signature d'une convention de partenariat avec la Mutuelle Familiale

EHPAD Les Charmilles_Signature de la convention avec La Bibliothèque pour Tous

EHPAD Les Charmilles_Contrat de séjour temporaire

Avis sur le SCOT arrete du Pays de Pontivy

Missions durbanisme et etudes environnementales pour lamenagement des zones dactivite - avenant N°2 - prolongation d'un an

Attribution du marche de prestation d'entretien des multi-accueils

Convention denlèvement des Petits Appareils Extincteurs (PAE)

Convention ADMR Versement 1er semestre 2025

Demande aide financière Mme Houdus Mélodie

Approbation PV du 15 mai 2025

Aide festive 16 — 25 ans modification des conditions d'âge

Liaison cyclable entre les communes de Lannilis et de Landéda

Mandat spécial

Renouvellement du partenariat avec Orange

2025_17 APPROBATION DU PV DU 21 MAI 2025

Charte de réduction de la consommation foncière et création de la commission dédiée

Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement : 107e congrès des maires et des présidents d'intercommunalités de France du 18 au 20 novembre 2025 à Paris

Mission spéciale : remboursement des frais de déplacement : 35e convention des intercommunalités du 8 au 10 octobre 2025 à Toulouse

Approbation PV séance du 06 Mars 2025

Compte — rendu des décisions prises par le Vice-Président depuis la séance du Conseil d'Administration du 13 mai 2025

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 12 juin 2025

Avis relatif a la revision du SAGE Vilaine

Convention avec la filière Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) et Jeux Jouets (JJ)

Adoption des nouveaux statuts de Bretagne Développement Innovation (BDI)

Réalisation de Plans de Gestion Durable des Haies

Création de Haies bocagère. Hiver 2025-2026

S.A.S.U. E.R.K.B. Approbation des comptes de lexercice 2024

Changement éco — organisme REP Emballages-Papier

Convention daccès à la déchèterie de Carhaix

Renouvellement de la convention de reprise de déchets papiers par la société CELLAOUATE

Validation du dossier de réserve naturelle régionale (RNR) des dunes et paluds bigoudènes

Bilan de la concertation et arrêt du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

Avenir du site de traitement des déchets de Lezinadou

Rapport annuel Déchets - 2024

Protection sociale complémentaire santé adhésion à la convention de participation proposée par le cdg29 et la MNT

CCAS vente de deux terrains situés rocade parc bihan

RAPPORT D'ACTIVITE 2024 DU CCAS

Conventionnement avec la CAF 29 pour la gestion de l'enveloppe On s'lance dans le cadre du soutien aux projets jeunes

MODIFICATION DU REGLEMENT DES AIDES FACULTATIVES

Distribution des chocolats de fin d'année

Reconduction du T Culture et du Pass sport

Activité Physique Adaptée — Renouvellement de la Convention avec SIEL BLEU

Installation d'un nouveau membre nommé au CCAS

délibération de principe — aide financière exceptionnelle

aides financières

Vente de la parcelle YH239 à Plabennec

Charte « Oui au Breton Ya dAr Brezhoneg » renouvellement de ladhésion

Prise de compétence « Lecture publique » et création dun réseau intercommunal de lecture publique.

PA Pont Rod Modification de la délibération n°164.2024 Acquisition de diverses parcelles

PA Kerjean 3 Autorisation de dépôt dune demande de permis daménager modificatif

Reprise en régie de la base communautaire de loisirs du Kreiz Breizh et transfert du poste de la directrice au sein des effectifs de la CCKB

Constitution d'une association foncière urbaine libre pour la gestion de la micro-crèche de Combrit

Convention de transfert de gestion de la salle du bourg

Convention de servitudes avec Morbihan Énergies - Parcelle E1517

Sortie estivale à Angers — Terra Botanica Transport

Modalité s de reconduction des Bons Spectacle - Cinéma et Piscine

Modalités de reconduction du dispositif Coupons Sports Culture et Coup de Pouce

Signature de la Convention 2025.2026 portant sur le partenariat et le financement du dispositif PASS ENGAGEMENT

Avenant à la Convention centrale dappel TRAD

Constitution dun groupement de commande pour la gestion de la réservation et du routage des artisans taxis du TRAD

Gratuité des associations aux pompiers volontaires

Convention de partenariat avec le SDEF relative à la mise en uvre dun service dobjets connectés

Adoption d'une motion en soutien au CIDFF du Finistère

Mise à disposition Vélo électrique

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil d'Administration du 13 mai 2025