CM

2 mars 2026

Mun 28 délibérations

28

délibérations

16

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (28)

Finances & Budget 16 délibérations
2

Aide à la mobilité

2

Résidence Paul Féval : réception de la télévision

2

Fongibilité des crédits autorisation donnée au Président de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre

4

Reprise anticipée des résultats 2025 CCAS

5

Reprise anticipée des résultats 2025 résidence autonomie Charmille

7

Budget Primitif 2026 Résidence Autonomie La Charmille

26

EHPAD Etat prévisionnel des Recettes et des Dépenses EPRD 2026

26

CCAS Attribution d'une subvention à l'association S'ourire et partage au Tréhélu pour l'année 2026

26

EHPAD Adhésion à la FNADEPA

2026

Approbation du budget primitif 2026

2026

Affectation du résultat 2025

2026

Reprise anticipée des résultats 2025

2026

Reprise anticipée des résultats 2025

2026

Subvention associations 2026

Fédération nationale des accidentes du travail et des handicaps

Secours populaires français

Social & Santé 5 délibérations
9

Demande d'aide financière n°2-2026

2026

Attribution d'une subvention à l'association "Les Restos du Coeur"

2026

Attribution d'une subvention à lépicerie sociale intercommunale

2026

Convention partenariat 2026 séniors en vacances

2026

Avenant dispositif SORTIR

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
26

EHPAD Approbation du projet de coopération entre EHPAD publics territoriaux RHIZOM'

26

Rénovation énergétique de lEHPAD Autorisation de signature des marchés de travaux

26

Passation d'un avenant n°4 à la convention pour le versement d'un acompte mensuel par le Département de lIlle-et- Vilaine à lEHPAD de Guichen

26

Passation d'un contrat dabonnement Connecteur BUS BL plateforme e-mégalis avec la société Berger-Levrault

26

Passation d'un avenant n°2 au contrat dassurance des collectivités Lot N° 1 Assurances Multirisques Dommage aux biens avec la Compagnie GROUPAMA

Ressources humaines 2 délibérations
8

Actualisation du régime indemnitaire RIFSEEP

Création de poste - Tableau des effectifs

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