Conseil municipal du 2026-03-02

Mun 2 mars 2026 28 délibérations
Document source

28

délibérations

16

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Attribution d'une subvention à l'association "Les Restos du Coeur" - Attribution d'une subvention à l'épicerie sociale intercommunale - Approbation du budget primitif 2026 - Affectation du résultat 2025 - Reprise anticipée des résultats 2025 - Fédération nationale des accidentes du travail et des handicaps - Secours populaires français - - Création de poste - Tableau des effectifs - Reprise anticipée des résultats 2025 - Subvention associations 2026 - Convention partenariat 2026 séniors en vacances - Avenant dispositif SORTIR - Demande d'aide financière n°2-2026 - Reprise anticipée des résultats 2025 CCAS - Reprise anticipée des résultats 2025 résidence autonomie Charmille - Actualisation du régime indemnitaire RIFSEEP - Budget Primitif 2026 Résidence Autonomie La Charmille - EHPAD Etat prévisionnel des Recettes et des Dépenses EPRD 2026 - EHPAD Approbation du projet de coopération entre EHPAD publics territoriaux RHIZOM' - CCAS Attribution dune subvention à lassociation Sourire et partage au Tréhélu pour lannée 2026

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2

Aide à la mobilité

2

Résidence Paul Féval : réception de la télévision

2

Fongibilité des crédits autorisation donnée au Président de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre

4

Reprise anticipée des résultats 2025 CCAS

5

Reprise anticipée des résultats 2025 résidence autonomie Charmille

7

Budget Primitif 2026 Résidence Autonomie La Charmille

26

EHPAD Etat prévisionnel des Recettes et des Dépenses EPRD 2026

26

CCAS Attribution dune subvention à lassociation Sourire et partage au Tréhélu pour lannée 2026

26

EHPAD Adhésion à la FNADEPA

2026

Approbation du budget primitif 2026

2026

Affectation du résultat 2025

2026

Reprise anticipée des résultats 2025

2026

Reprise anticipée des résultats 2025

2026

Subvention associations 2026

2602008

Fédération nationale des accidentes du travail et des handicaps

2602009

Secours populaires français

❤️ Social & Santé 5 délibérations
9

Demande d'aide financière n°2-2026

2026

Attribution d'une subvention à l'association "Les Restos du Coeur"

2026

Attribution d'une subvention à l'épicerie sociale intercommunale

2026

Convention partenariat 2026 séniors en vacances

2026

Avenant dispositif SORTIR

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
26

EHPAD Approbation du projet de coopération entre EHPAD publics territoriaux RHIZOM'

26

Rénovation énergétique de lEHPAD Autorisation de signature des marchés de travaux

26

Passation dun avenant n°4 à la convention pour le versement dun acompte mensuel par le Département de lIlle-et- Vilaine à lEHPAD de Guichen

26

Passation dun contrat dabonnement Connecteur BUS BL plateforme e-mégalis avec la société Berger-Levrault

26

Passation dun avenant n°2 au contrat dassurance des collectivités Lot N° 1 Assurances Multirisques Dommage aux biens avec la Compagnie GROUPAMA

👥 Ressources humaines 2 délibérations
8

Actualisation du régime indemnitaire RIFSEEP

2602010

Création de poste - Tableau des effectifs

WEB scdl:20008594200015:2026-03-02
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