8 juillet 2025

Aménagement : Habitat : demande de subvention pour la production de quatre logements locatifs sociaux à Pléguien

D'ecision Modificative N°1 Rectificative

D'ecision Modificative N°2

Aménagement : Habitat : demande de subvention pour la production de quatre logements locatifs sociaux à Pléguien

Affaires financières : subventions et cotisations 2025 : actualisation des cotisations pour le Comité départemental de voile et la Ligue de voile

Affaires financières : Budget Eau 18 001 : DM n°1 régularisation amortissement subventions d'équipement

Développement c'ulturel : tarification pour les bagads

Développement c'ulturel : tarification de la s'alle de spectacle du Petit Echo de la Mode

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture à l'EI J'ONATHAN ROPERS

Affaires financières : Budget Principal 18 000 : DM n°1 ajustement crédits AP/CP n°8 Environnement & biodiversité

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Contrôle des branchements usagers : tarification et pénalités

Développement économique : Convention d'objectifs 2025/2027 avec l'AJOCA

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à monsieur Tom Le N'ouvel

Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à monsieur S'amuel C'osquer

Eau et assainissement : Assainissement non collectif : révision de la périodicité des visites de bon fonctionnement, gestion des ventes, pénalités

Adhésion UDCCAS

25 juin 2025 — 01 - DM Budget prévisionnel 2025

Tarif repas des aines

Fete des aines 2025

Actualisation du plan de financement du programme Habitat jeunes - Office de tourisme - rue des écoles à Plouarzel

Décisions modificatives de budgets

Admissions en non-valeur

Financement — Ligne de Tresorerie

Financement-Pret

Décision modificative n°1

Mise à jour des tarifs

Administration générale : commande publique : travaux préparatoires EU à Châtelaudren-Plouagat : autorisation de signature d'un bon de commande

Administration générale : commande publique : constitution d'un groupement de commande concernant les prestations de gestion de la réservation et du routage des artisans taxis pour le transport à la de

Environnement : Droit de préemption urbain d'une parcelle foncière dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable de Pouldouran (commune de Plouha)

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Convention de mandat avec lAgence de l'Eau Loire Bretagne pour des opérations groupées de réhabilitation des branchements d'assainissement collectif

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de de protection des captages de Pintenaou à M. et Mme Le Trocquer Jacques

Patrimoine communautaire : validation de lAvant-Projet Définitif (APD) de restructuration de la longère et de lavenant de rémunération définitive du maître duvre

Patrimoine communautaire : validation de lAvant-Projet Définitif (APD) de la restructuration intérieure et extension de la Cabane des Ptits Loups et de lavenant de rémunération définitive du maître du

Administration générale : commande publique : attribution du marché 2025_INFO01 pour l'acquisition de matériel informatique

Administration générale : commande publique : avenant 1 au lot 1 « Dommages aux biens » du marché dassurances 2022ASSU002

Administration générale : commande publique : attribution du marché 2025_AEP02 pour la mise en place d'une chaîne éditique des factures d'eau et d'assainissement de la régie de Leff Armor communauté

Administration générale : commande publique : attribution du marché de refonte de la distribution électrique du site de Coat an Doch à Lanrodec

Administration générale : commande publique : avenants 1 aux lot 1 et 2 du marché d'exploitation AEP 2022AEP05B

Aménagement : Urbanisme : arrêt du PLUiH : révision générale n°1

Accord — cadre pour les contrôles de conformité des installations d'assainissement - A25-05

Attribution du marché de travaux de branchement et de voirie l'iés à l'exploitation des réseaux d'eau potable et eaux usées - A25-09

Accord — cadre pour la réalisation de petites extensions et renouvellements en eau potable et assainissement collectif - A25-07

Actualisation convention achat d'eau SEBL

Avenant n_1 au marché de quasi — régie pour le traitement et la valorisation des ordures ménagères

Avenant n_2 au marché de quasi — régie pour le traitement et la valorisation des petits encombrants incinérables - M13-32

Validation de l'avenant à la convention de mandat et du protocole d'accord avec Brest Métropole Habitat - Habitat jeunes _ Office de Tourisme à Plouarzel

Renouvellement bail Cabinet cardiologie Pépinière

Avenants — Marché de travaux pour la rénovation énergétique de la Maison France Service

Avenants — Marché de travaux pour la réhabilitation du commerce de Plévin

Droit de Preemption

Teletravail

Recrutement Service Civique

Rapport annuel d'activité 2024 de la communauté de communes du Pays d'Iroise

Décisions

Approbation compte — rendu réunion 5 juin

Démarche autostop Pays COB — Avenant à la convention

Pass commerce — Justine Tréguier

Proposition de reprise de lancien broyeur par lentreprise Touboulic

Création d'une indemnité de jeu à la ludothèque dans le cadre de la ludomobile

Pépinière dentreprise — Convention de location demplacement antenne Free

Pépinière dentreprise — Convention de location demplacement antenne Bouygues Telecom

Service Technique — Pose d'Un Portail

Mise à jour du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement

Résidence de lIc — Recrutement d'un agent apprenti à partir de septembre 2025

Ressources humaines : Service eau et assainissement : mise en place de la prime de performance collective

Ressources humaines : Service eau et assainissement : mise en place de la prime de performance collective

Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines : création d'un emploi au tableau des effectifs régie eau et assainissement (SPIC)

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Décisions statutaires : approbation du PV du 3 juin 2025

Instauration du travail de nuit pour le service eau et assainissement

Modification du tableau des emplois

Servitude de passage — Rue Anatole France à Carhaix

Modification du tableau des effectifs

Création d'un emploi permanent s'uite à un accroissement temporaire d'activité

Presentation des actions du ccas de juillet à septembre 2025

Gcsms Hermes

Aide financière extra-légale

Aide sociale facultative

Aide sociale legale

Dons

Convention de partenariat EHPAD CCAS

Banquet des ainés 2025

Maison de santé pluridisciplinaire — Installation d'un nouveau médecin généraliste

Maison de santé pluridisciplinaire — Installation d'une sage-femme

Tableau des Effectifs

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Convention avec Guingamp Paimpol Agglomération pour le traitement des eaux usées secteur de Bréhec

Tourisme : Géants de la Baie : Lancement du projet de belvédères et signature de la convention avec lENSAD et le Conservatoire du Littoral

Décisions statutaires : composition du Bureau communautaire : élection d'un conseiller membre du Bureau

Motocultor 2025 — Demande de convention de collecte des déchets

Chemin du Gasset — Ruisselement des Eaux Pluviales

Insertion par lactivité économique : Avenant au bail de lEPIDE

Développement c'ulturel : tarification de la s'aison c'ulturelle 2025/2026

Insertion par lactivité économique : Avenant au bail de lEPIDE

Développement sportif : Tarification du n'autisme scolaire

Maison Sport Santé

Proposition de nouveaux produits alimentaires à vendre au chalet de la piscine sur la période estivale

Petite enfance, enfance jeunesse animations : demande de subvention au Conseil régional de Bretagne pour le chantier de jeunes

Tourisme : Géants de la Baie : prorogation du Contrat de Développement touristique avec la Région Bretagne

Approbation du procès — verbal du conseil du 21 mai 2025

Attribution du marché public fourniture de paquettes de bois - Espace aqualudique Plijadour

Bretagne Mobilité — Nomination d'un suppléant