Conseil municipal du 2025-07-08

Aménagement : Habitat : demande de subvention pour la production de quatre logements locatifs sociaux à Pléguien

DECISION MODIFICATIVE N°1 RECTIFICATIVE

DECISION MODIFICATIVE N°2

Aménagement : Habitat : demande de subvention pour la production de quatre logements locatifs sociaux à Pléguien

Affaires financières : subventions et cotisations 2025 : actualisation des cotisations pour le Comité départemental de voile et la Ligue de voile

Affaires financières : Budget Eau 18 001 : DM n°1 régularisation amortissement subventions déquipement

Développement culturel : tarification pour les bagads

Développement culturel : tarification de la salle de spectacle du Petit Echo de la Mode

Développement économique : Attribution dune subvention dans le cadre du dispositif daide à linstallation en agriculture à lEI JONATHAN ROPERS

Affaires financières : Budget Principal 18 000 : DM n°1 ajustement crédits AP/CP n°8 Environnement & biodiversité

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Contrôle des branchements usagers : tarification et pénalités

Développement économique : Convention dobjectifs 2025/2027 avec lAJOCA

Développement économique : Attribution dune subvention dans le cadre du Pass Commerce et Artisanat à monsieur Tom Le Nouvel

Développement économique : Attribution dune subvention dans le cadre du Pass Commerce et Artisanat à monsieur Samuel Cosquer

Eau et assainissement : Assainissement non collectif : révision de la périodicité des visites de bon fonctionnement, gestion des ventes, pénalités

Adhésion UDCCAS

DELIB du 25 juin 2025 — 01 - DM Budget prévisionnel 2025

tarif repas des aines

fete des aines 2025

Actualisation du plan de financement du programme Habitat jeunes - Office de tourisme - rue des écoles à Plouarzel

Décisions modificatives de budgets

Admissions en non-valeur

FINANCEMENT — LIGNE DE TRESORERIE

FINANCEMENT-PRET

Décision modificative n°1

Mise à jour des tarifs

Administration générale : commande publique : travaux préparatoires EU à Châtelaudren-Plouagat : autorisation de signature dun bon de commande

Administration générale : commande publique : constitution dun groupement de commande concernant les prestations de gestion de la réservation et du routage des artisans taxis pour le transport à la de

Environnement : Droit de préemption urbain dune parcelle foncière dans lenceinte du périmètre de protection des captages en eau potable de Pouldouran (commune de Plouha)

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Convention de mandat avec lAgence de lEau Loire Bretagne pour des opérations groupées de réhabilitation des branchements dassainissement collectif

Environnement : Acquisition de parcelles dans le périmètre de de protection des captages de Pintenaou à M. et Mme Le Trocquer Jacques

Patrimoine communautaire : validation de lAvant-Projet Définitif (APD) de restructuration de la longère et de lavenant de rémunération définitive du maître duvre

Patrimoine communautaire : validation de lAvant-Projet Définitif (APD) de la restructuration intérieure et extension de la Cabane des Ptits Loups et de lavenant de rémunération définitive du maître du

Administration générale : commande publique : attribution du marché 2025_INFO01 pour lacquisition de matériel informatique

Administration générale : commande publique : avenant 1 au lot 1 « Dommages aux biens » du marché dassurances 2022ASSU002

Administration générale : commande publique : attribution du marché 2025_AEP02 pour la mise en place dune chaîne éditique des factures deau et dassainissement de la régie de Leff Armor communauté

Administration générale : commande publique : attribution du marché de refonte de la distribution électrique du site de Coat an Doch à Lanrodec

Administration générale : commande publique : avenants 1 aux lot 1 et 2 du marché dexploitation AEP 2022AEP05B

Aménagement : Urbanisme : arrêt du PLUiH : révision générale n°1

Accord — cadre pour les contrôles de conformité des installations d_assainissement - A25-05

Attribution du marché de travaux de branchement et de voirie liés à l_exploitation des réseaux d_eau potable et eaux usées - A25-09

Accord — cadre pour la réalisation de petites extensions et renouvellements en eau potable et assainissement collectif - A25-07

Actualisation convention achat d_eau SEBL

Avenant n_1 au marché de quasi — régie pour le traitement et la valorisation des ordures ménagères

Avenant n_2 au marché de quasi — régie pour le traitement et la valorisation des petits encombrants incinérables - M13-32

Validation de l_avenant à la convention de mandat et du protocole d_accord avec Brest Métropole Habitat - Habitat jeunes _ Office de Tourisme à Plouarzel

Renouvellement bail Cabinet cardiologie Pépinière

Avenants — Marché de travaux pour la rénovation énergétique de la Maison France Service

Avenants — Marché de travaux pour la réhabilitation du commerce de Plévin

DROIT DE PREEMPTION

TELETRAVAIL

RECRUTEMENT SERVICE CIVIQUE

Rapport annuel d_activité 2024 de la communauté de communes du Pays d_Iroise

Décisions

Approbation compte — rendu réunion 5 juin

Démarche autostop Pays COB — Avenant à la convention

Pass commerce — Justine Tréguier

Proposition de reprise de l'ancien broyeur par l'entreprise Touboulic

Création d'une indemnité de jeu à la ludothèque dans le cadre de la ludomobile

Servitude de passage — Rue Anatole France à Carhaix

Pépinière d'entreprise — Convention de location d'emplacement antenne Free

Pépinière d'entreprise — Convention de location d'emplacement antenne Bouygues Telecom

SERVICE TECHNIQUE — POSE D'UN PORTAIL

Mise à jour du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement

Résidence de l'Ic — Recrutement d'un agent apprenti à partir de septembre 2025

Ressources humaines : Service eau et assainissement : mise en place de la prime de performance collective

Ressources humaines : Service eau et assainissement : mise en place de la prime de performance collective

Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines : création dun emploi au tableau des effectifs régie eau et assainissement (SPIC)

Décisions statutaires : désignation dun secrétaire de séance

Décisions statutaires : approbation du PV du 3 juin 2025

Instauration du travail de nuit pour le service eau et assainissement

Modification du tableau des emplois.

Modification du tableau des effectifs

Création d'un emploi permanent suite à un accroissement temporaire d'activité

presentation des actions du ccas de juillet à septembre 2025

GCSMS HERMES

Aide financière extra-légale

aide sociale facultative

aide sociale legale

Dons

Convention de partenariat EHPAD CCAS

Banquet des ainés 2025

Maison de santé pluridisciplinaire — Installation d'un nouveau médecin généraliste

Maison de santé pluridisciplinaire — Installation d'une sage-femme

TABLEAU DES EFFECTIFS

Eau et assainissement : Assainissement collectif : Convention avec Guingamp Paimpol Agglomération pour le traitement des eaux usées secteur de Bréhec

Tourisme : Géants de la Baie : Lancement du projet de belvédères et signature de la convention avec lENSAD et le Conservatoire du Littoral

Décisions statutaires : composition du Bureau communautaire : élection dun conseiller membre du Bureau

Motocultor 2025 — Demande de convention de collecte des déchets

CHEMIN DU GASSET — RUISSELEMENT DES EAUX PLUVIALES

Insertion par lactivité économique : Avenant au bail de lEPIDE

Développement culturel : tarification de la saison culturelle 2025/2026

Insertion par lactivité économique : Avenant au bail de lEPIDE

Développement sportif : Tarification du nautisme scolaire

Maison Sport Santé

Proposition de nouveaux produits alimentaires à vendre au chalet de la piscine sur la période estivale

Petite enfance, enfance jeunesse animations : demande de subvention au Conseil régional de Bretagne pour le chantier de jeunes

Tourisme : Géants de la Baie : prorogation du Contrat de Développement touristique avec la Région Bretagne

Approbation du procès — verbal du conseil du 21 mai 2025

Attribution du marché public fourniture de paquettes de bois - Espace aqualudique Plijadour

Bretagne Mobilité — Nomination d'un suppléant