CM

28 avril 2025

Mun 68 délibérations

68

délibérations

37

Finances & Budget

13

Social & Santé

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (68)

Finances & Budget 37 délibérations
25

EHPAD vote du compte de gestion 2024

25

FJT Compte administratif 2024

25

EHPAD EPRD 2025 investissement

25

EHPAD ERRD 2024 Etat réalisé des recettes et des dépenses

25

Vote du compte de gestion 2024 FJT

25

Compte de gestion 2024 du CCAS

25

FJT décision modificative n°1 exercice n°1 exercice 2025

25

Décision modificative n°1 exercice 2025 CCAS

25

Compte administratif 2024 CCAS

25

Compte administratif S'AAD S'AAD APA et ERRD EHPAD

25

Comptes de gestion 2024 du CCAS, du Service d'Aide à D'omicile (S'AAD), du Service d'Aide à D'omicile APA et de l'EHPAD

25

Service Aide à Domicile APA Affectation du résultat de l'année 2024

25

Service Aide à Domicile — Affectation du résultat de l'année 2024

25

CCAS — Affectation du résultat de l'année 2024

25

EHPAD — Affectation des résultats de l'année 2024

2024

Arccas2024

2024

Caccas2024v5

2025

ERRD et analyse financière

2025

CR et affectation résultats 2024

2025

Aide communautaire — soutien à la production d'énergie thermique solaire et photovoltaïque - Porspoder - atelier Prat Joulou

2025

Subvention exceptionnelle pour ABI 29

2025

Aide communautaire — Finistère Habitat - soutien financier aux bailleurs sociaux - opération au 456 De Gaulle à Milizac-Guipronvel

2025

Aide communautaire — Finistère Habitat - soutien financier aux bailleurs sociaux - opération ZAC de St Renan

2025

Fonds d'Intervention Foncière — Landunvez - projet Habitat

2025

EHPAD- Errd 2024

2025

Bpccas2025v5

01_Compte de gestion

02 ccas ca 2024

03_Décision modificative n°1

04_Règles&durées amortissements

05 Transfert PE Ajustement 2 immo

07 flg ca 2024

08 saad ca 2024

09 tisf ca 2024

Maquette budget FLG_CA 2024 (suite délib n°7)

Budget SAAD_CA 2024 (Suite délib n°8)

Maquette Budget TISF_CA 2024 (Suite délib n°9)

Social & Santé 13 délibérations
4

Adhésion 2025 à AMPER

25

Convention 2025 de partenariat avec le service Odyssée de la Fondation Masé Trévidy

25

AHPAD affectation des résultats 2024

25

Modalités de rémunération et de récupération des animateurs et des assistants socio éducatifs lors de nuitées mini camps

25

Demande de subvention association des résidents La Croisée

25

Convention 2025 — 2027 de partenariat avec l'association des résidents La Croisée

25

Renouvellement dadhésion à lUNHAJ 2025

25

Contrat de location avec objectif de glissement du bail

25

Convention d'objectifs et financements 2025-2028 entre le CCAS de Morlaix et la C'AF du Finistère prestation de service animation globale et c'oordination c'entre social gens du voyage

25

Convention avec le C'abinet N'eoptim C'onsulting

25

Renouvellement dadhésion à la FAS pour 2025

25

Convention 2025 — 2026 relative à lintermédiation locative départementale dans le cadre du FSL

25

CCAs convention de protocole de coopération avec le Conseil départemental du Finisètre 2025

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2

Missions SPS et diagnostics amiante plomb

25

Service Aide à Domicile APA Convention financière spécifique avec le Conseil Départemental dIlle-et-Vilaine

2025

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage concernant l'assainissement collectif au pôle artisanal de Molène

2025

Convention de Mandat relative au renouvellement des réseaux d'eau potable et d'eaux usées ? Boulevard du Ponant _ Rue des J'ardins à Saint-Renan

2025

Convention type antenniste sur ouvrage eau et assainissement de Pays d'Iroise Communauté

2025

Projet de contrat Natura 2000 pour la gestion de la Spartine

2025

Rénovation de l'éclairage public — ZA de Cambarell-Lanildut

2025

Renouvellement de la convention partenariale avec l'ADIL du Finistère 2025-2027

Ressources humaines 5 délibérations
25

EHPAD — Personnel - Autorisation de travail à temps partiel sur autorisation Modificatif

25

EHPAD Personnel — Modification du tableau des emplois

2025

Délibération contrats s'aisonniers AS

2025

Contrats saisonniers Agents

06_Actualisation TDE

Culture & Patrimoine 4 délibérations
1

APD et plan de financement du pôle culturel

3

C'otisation annuelle au réseau ressort

5

Proposition de vente de logements sociaux aux locataires occupants

2025

Plan de réception des déchets port de l'Aber Ildut

Environnement 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du bureau du 19 mars 2025

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