Conseil municipal du 2025-04-28

Mun 28 avril 2025 68 délibérations
Document source

68

délibérations

37

Finances & Budget

13

Social & Santé

8

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

68 délibérations - ERRD et analyse financière - Délibération contrats saisonniers AS - Contrats saisonniers Agents - CR et affectation résultats 2024 - EHPAD vote du compte de gestion 2024 - FJT Compte administratif 2024 - Maquette Budget TISF_CA 2024 (Suite délib n°9) - Budget SAAD_CA 2024 (Suite délib n°8) - Maquette budget FLG_CA 2024 (suite délib n°7) - EHPAD EPRD 2025 investissement - EHPAD ERRD 2024 Etat réalisé des recettes et des dépenses - Vote du compte de gestion 2024 FJT - Compte de gestion 2024 du CCAS - FJT décision modificative n°1 exercice n°1 exercice 2025 - Décision modificative n°1 exercice 2025 CCAS - Compte administratif 2024 CCAS - Convention 2025 de partenariat avec le service Odyssée de la Fondation Masé Trévidy - Compte administratif SAAD SAAD APA et ERRD EHPAD - Service Aide à Domicile APA Convention financière spécifique avec le Conseil Départemental dIlle-et-Vilaine - Comptes de gestion 2024 du CCAS, du Service dAide à Domicile (SAAD), du Service dAide à Domicile APA et de lEHPAD

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (68)

💶 Finances & Budget 37 délibérations
25

EHPAD vote du compte de gestion 2024

25

FJT Compte administratif 2024

25

EHPAD EPRD 2025 investissement

25

EHPAD ERRD 2024 Etat réalisé des recettes et des dépenses

25

Vote du compte de gestion 2024 FJT

25

Compte de gestion 2024 du CCAS

25

FJT décision modificative n°1 exercice n°1 exercice 2025

25

Décision modificative n°1 exercice 2025 CCAS

25

Compte administratif 2024 CCAS

25

Compte administratif SAAD SAAD APA et ERRD EHPAD

25

Comptes de gestion 2024 du CCAS, du Service dAide à Domicile (SAAD), du Service dAide à Domicile APA et de lEHPAD

25

Service Aide à Domicile APA Affectation du résultat de lannée 2024

25

Service Aide à Domicile — Affectation du résultat de lannée 2024

25

CCAS — Affectation du résultat de lannée 2024

25

EHPAD — Affectation des résultats de lannée 2024

2024

ARCCAS2024

2024

CACCAS2024V5

2025

ERRD et analyse financière

2025

CR et affectation résultats 2024

2025

Aide communautaire — soutien à la production d_énergie thermique solaire et photovoltaïque - Porspoder - atelier Prat Joulou

2025

Subvention exceptionnelle pour ABI 29

2025

Aide communautaire — Finistère Habitat - soutien financier aux bailleurs sociaux - opération au 456 De Gaulle à Milizac-Guipronvel

2025

Aide communautaire — Finistère Habitat - soutien financier aux bailleurs sociaux - opération ZAC de St Renan

2025

Fonds d_Intervention Foncière — Landunvez - projet Habitat

2025

7 — EHPAD- ERRD 2024

2025

BPCCAS2025V5

2804202501

01_Compte de gestion

2804202502

02_CCAS_CA 2024

2804202503

03_Décision modificative n°1

2804202504

04_Règles&durées amortissements

2804202505

05_Transfert PE_Ajustement 2 immo

2804202507

07_FLG_CA 2024

2804202508

08_SAAD_CA 2024

2804202509

09_TISF_CA 2024

2804202520

Maquette budget FLG_CA 2024 (suite délib n°7)

2804202521

Budget SAAD_CA 2024 (Suite délib n°8)

2805202522

Maquette Budget TISF_CA 2024 (Suite délib n°9)

❤️ Social & Santé 13 délibérations
4

4. adhésion 2025 à AMPER

25

Convention 2025 de partenariat avec le service Odyssée de la Fondation Masé Trévidy

25

AHPAD affectation des résultats 2024

25

Modalités de rémunération et de récupération des animateurs et des assistants socio éducatifs lors de nuitées mini camps

25

Demande de subvention association des résidents La Croisée

25

Convention 2025 — 2027 de partenariat avec l'association des résidents La Croisée

25

Renouvellement d'adhésion à l'UNHAJ 2025

25

Contrat de location avec objectif de glissement du bail

25

Convention d'objectifs et financements 2025-2028 entre le CCAS de Morlaix et la CAF du Finistère prestation de service animation globale et coordination centre social gens du voyage

25

Convention avec le Cabinet Neoptim Consulting

25

Renouvellement d'adhésion à la FAS pour 2025

25

Convention 2025 — 2026 relative à l'intermédiation locative départementale dans le cadre du FSL

25

CCAs convention de protocole de coopération avec le Conseil départemental du Finisètre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2

2. missions SPS et diagnostics amiante plomb

25

Service Aide à Domicile APA Convention financière spécifique avec le Conseil Départemental dIlle-et-Vilaine

2025

Convention de transfert de maîtrise d_ouvrage concernant l_assainissement collectif au pôle artisanal de Molène

2025

Convention de Mandat relative au renouvellement des réseaux d_eau potable et d_eaux usées ? Boulevard du Ponant _ Rue des Jardins à Saint-Renan

2025

Convention type antenniste sur ouvrage eau et assainissement de Pays d_Iroise Communauté

2025

Projet de contrat Natura 2000 pour la gestion de la Spartine

2025

Rénovation de l_éclairage public — ZA de Cambarell-Lanildut

2025

Renouvellement de la convention partenariale avec l_ADIL du Finistère 2025-2027

👥 Ressources humaines 5 délibérations
25

EHPAD — Personnel - Autorisation de travail à temps partiel sur autorisation Modificatif

25

EHPAD Personnel — Modification du tableau des emplois

2025

Délibération contrats saisonniers AS

2025

Contrats saisonniers Agents

2804202506

06_Actualisation TDE

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
1

1. APD et plan de financement du pôle culturel

3

3. cotisation annuelle au réseau ressort

5

5. proposition de vente de logements sociaux aux locataires occupants

2025

Plan de réception des déchets port de l_Aber Ildut

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du bureau du 19 mars 2025

WEB megalis:2025:25666:2025-04-28
Ouvrir →

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.