28 avril 2025
68
délibérations
37
Finances & Budget
13
Social & Santé
8
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (68)
EHPAD vote du compte de gestion 2024
FJT Compte administratif 2024
EHPAD EPRD 2025 investissement
EHPAD ERRD 2024 Etat réalisé des recettes et des dépenses
Vote du compte de gestion 2024 FJT
Compte de gestion 2024 du CCAS
FJT décision modificative n°1 exercice n°1 exercice 2025
Décision modificative n°1 exercice 2025 CCAS
Compte administratif 2024 CCAS
Compte administratif S'AAD S'AAD APA et ERRD EHPAD
Comptes de gestion 2024 du CCAS, du Service d'Aide à D'omicile (S'AAD), du Service d'Aide à D'omicile APA et de l'EHPAD
Service Aide à Domicile APA Affectation du résultat de l'année 2024
Service Aide à Domicile — Affectation du résultat de l'année 2024
CCAS — Affectation du résultat de l'année 2024
EHPAD — Affectation des résultats de l'année 2024
Arccas2024
Caccas2024v5
ERRD et analyse financière
CR et affectation résultats 2024
Aide communautaire — soutien à la production d'énergie thermique solaire et photovoltaïque - Porspoder - atelier Prat Joulou
Subvention exceptionnelle pour ABI 29
Aide communautaire — Finistère Habitat - soutien financier aux bailleurs sociaux - opération au 456 De Gaulle à Milizac-Guipronvel
Aide communautaire — Finistère Habitat - soutien financier aux bailleurs sociaux - opération ZAC de St Renan
Fonds d'Intervention Foncière — Landunvez - projet Habitat
EHPAD- Errd 2024
Bpccas2025v5
01_Compte de gestion
02 ccas ca 2024
03_Décision modificative n°1
04_Règles&durées amortissements
05 Transfert PE Ajustement 2 immo
07 flg ca 2024
08 saad ca 2024
09 tisf ca 2024
Maquette budget FLG_CA 2024 (suite délib n°7)
Budget SAAD_CA 2024 (Suite délib n°8)
Maquette Budget TISF_CA 2024 (Suite délib n°9)
Adhésion 2025 à AMPER
Convention 2025 de partenariat avec le service Odyssée de la Fondation Masé Trévidy
AHPAD affectation des résultats 2024
Modalités de rémunération et de récupération des animateurs et des assistants socio éducatifs lors de nuitées mini camps
Demande de subvention association des résidents La Croisée
Convention 2025 — 2027 de partenariat avec l'association des résidents La Croisée
Renouvellement dadhésion à lUNHAJ 2025
Contrat de location avec objectif de glissement du bail
Convention d'objectifs et financements 2025-2028 entre le CCAS de Morlaix et la C'AF du Finistère prestation de service animation globale et c'oordination c'entre social gens du voyage
Convention avec le C'abinet N'eoptim C'onsulting
Renouvellement dadhésion à la FAS pour 2025
Convention 2025 — 2026 relative à lintermédiation locative départementale dans le cadre du FSL
CCAs convention de protocole de coopération avec le Conseil départemental du Finisètre 2025
Missions SPS et diagnostics amiante plomb
Service Aide à Domicile APA Convention financière spécifique avec le Conseil Départemental dIlle-et-Vilaine
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage concernant l'assainissement collectif au pôle artisanal de Molène
Convention de Mandat relative au renouvellement des réseaux d'eau potable et d'eaux usées ? Boulevard du Ponant _ Rue des J'ardins à Saint-Renan
Convention type antenniste sur ouvrage eau et assainissement de Pays d'Iroise Communauté
Projet de contrat Natura 2000 pour la gestion de la Spartine
Rénovation de l'éclairage public — ZA de Cambarell-Lanildut
Renouvellement de la convention partenariale avec l'ADIL du Finistère 2025-2027
EHPAD — Personnel - Autorisation de travail à temps partiel sur autorisation Modificatif
EHPAD Personnel — Modification du tableau des emplois
Délibération contrats s'aisonniers AS
Contrats saisonniers Agents
06_Actualisation TDE
APD et plan de financement du pôle culturel
C'otisation annuelle au réseau ressort
Proposition de vente de logements sociaux aux locataires occupants
Plan de réception des déchets port de l'Aber Ildut
Approbation du procès — verbal du bureau du 19 mars 2025
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